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Conseil Municipal - 21 04 26 AVANT CM
Conseil Municipal - 00 24 02 26 AVANT CM
Conseil Municipal - 01 Avant CM du 18 JANVIER 1
Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Rots.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 Avant CM du 18 JANVIER 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
« Avant Conseil Municipal » du 18 Janvier 2021
Généralités
Les points signalés par un * signifient que la situation est soit CONFIDENTIELLE, soit le sujet pose question
et ne peut être complètement détaillé car des éléments restent à comprendre.
Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux : 22 Février 15 Mars + vote budget avant le 31
mars
ORDRE du jour du CM du 18 Janvier Demande d’ajout : Echange de terrain avec la famille DEREL :
Point information pour CM du 18 JANVIER.
Recensement de la population : Population au 1er janvier 2021 : Population municipale : 2462 / 70 comptées à part / 2532 population totale
Mise en place de l’association des Bénévoles de ROTS (ABR) La date de la 1ère réunion est fixée au
mercredi 20 janvier à 18H00 au CAR. Proposition de report au samedi 23 à 10H00 au Centre
d’animations
Fibre : Un Point sera fait par la société COVAGE (M. BOTTE) en présence de Mme Véronique MARINEZ en début
de réunion. Environ 15 à 20 minutes sont prévues.
Permanences des Mairies déléguées : Une réflexion est en cours sur les modifications des horaires
d’ouverture des Mairies déléguées. On utilisera COFONDER pour recueillir l’avis de la population mais
au 1er avril il n’y aura plus de sacs jaunes et les personnes qui sont les plus concernées par des aides
Mairies sont plus disponibles que celles qui travaillent à des horaires 16 /18H envisagées.
URBANISME :
ZAC Roseaux : Nous avons reçu l’échéancier des productions de logements qui sera présenté au Conseil. En 2022, 12
logements sont prévus puis 21 en 2022, 36 en 2024, 30 en 2025 et 14 en 2026.
Consultation des agriculteurs : Pas de nouveau au sujet des compensations agricoles. Cet aspect a été présenté pour
information à Sonia De la Provôté le 5 Janvier et Joël BRUNEAU le 12.
Maison de santé Le projet d’acte de promesse de vente a été reçu de Maître BOISSET et Dorothée PITOIS fera le point
pour commentaires du Conseil Municipal et délibération sur la cession d’une partie de la parcelle.
PLU : Réunion de travail prévue le 14/1 à 14H00 pour lequel un certain nombre d’emplacements réservés ont été
revus. Le point sera fait par Dorothée PITOIS sachant que l’enquête publique sera réalisée au second semestre 2021.
Une réunion publique en présence de Mme SIBAUD du Cabinet SCHNEIDER se déroulera le samedi 30 Janvier de 10 à
12H au Centre d’animation de ROTS
PC modificatif PELHATE à SEB : Les propriétaires ont été rencontrés et un projet modificatif sera présenté.
Rencontre de la famille Guérin : Nouvelle rencontre prévue le 15 Janvier. La présence d’une voie douce entre le chemin
de la Cavée et la rue froide face à la sente au coin sera la ligne de conduite principale de la Municipalité sachant par
ailleurs que le Conseil Départemental impose que la sortie ne soit pas sur la rue froide.
Préemption rue de Villeneuve. Le projet sera présenté pour la création de jardins partagés et la réalisation de places
de parking qui s’avèrent si nécessaires dans cette rue. Montant de 6208 € + frais
COPIL de la ZAC et modification chez le notaire pour le triangle SCI des fontaines à délibérer sachant que ce triangle
est dans le compromis de vente à EDIFIDES et doit en être retiré. Pour rappel, l’aménagement de la parcelle de la sente
des fontaines permet un aménagement d’une voie douce reliant la sente des fontaines au futur aménagement
EDIFIDES.
Protocole d’accord lotissement Clos de la Dîme Dorothée PITOIS fera le point sur ce sujet
Proposition d’achat à SECQUEVILLE en BESSIN par le Conseil Départemental d’une parcelle
RESSOURCES HUMAINES : *
Remplacement de Niels Decamp en cours
Rencontre des RH de CAEN la mer au sujet du dossier de Mme DESMARAIS* DEVELOPPEMENT DURABLE :
La délibération pour l’audit énergétique des 4 classes ne sera pas mise en œuvre car l’étude doit être
globale aux installations scolaires et figurera donc dans le projet appel d’offre de l’architecte. Vu avec
les services de CAEN la mer / M. ANGOT
DJP Energy fera l’audit énergétique du CAR. Rendez-vous est pris le 19 Janvier à 8H15
SAMFI INVEST (M. SAMSON) a été contacté en raison des compétences potentielles de ses sociétés
et des échanges que l’on a pu avoir avec lui.
CREADIMM nous a répondu au sujet de l’implantation de panneaux solaires sur la maison médicale.
A voir si on fait l’étude pour implantation de panneaux (à investir). Sera vu également avec SAMFI
Invest
SERVICES A LA PERSONNE
Pour les raisons de pandémie, la réunion CCAS du 19 Janvier a été annulée et les cas particuliers
potentiels* seront vus entre la Maire-adjointe, la ou le Maire délégué du village concerné et le Maire
VIE ECONOMIQUE *
Location de la cellule carré Saint Ouen : Un habitant semblait intéressé mais pas de concrétisation à
ce jour. Un autre contact établi mais à trop longue échéance pour le moment
Rencontre avec Joël BRUNEAU et Dominique GOUTTE / CAEN la mer le 12 Janvier *
Mise en place de CITYKOMI pour les entreprises via un canal privé
Vœux aux entreprises. L’enregistrement est prévu le mardi 19 Janvier
ECOLE ENFANCE JEUNESSE & CRECHE :
Crèche : Rencontre de la CAF (Mme RABEC et M. VANNIER) ainsi que le nouveau bureau de l’Association BOUTCHOU.
Attente de l’étude SCHNEIDER et des avancées intéressantes faites suite à notre réunion du mercredi 16 Décembre.
En Février très probablement on délibérera pour un appel d’offre pour un AMO (Agent Maitrise d’Œuvre) et un appel d’offre pour un architecte en fonction du cahier des charges que l’on établira après consensus avec notamment les professeurs des écoles / ATSEM / personnels du périscolaire. Discussions également à venir sur la nécessité ou pas de faire un concours d’architecte Première discussions établies avec Bruno COUTANCEAU suite à sa visite des vestiaires pour un projet de la commune nouvelle du CASTELET qui réalise également un projet école. Des chiffres nous ont été fournis pour nous donner une première approche budgétaire.
Effectifs pris en compte par l’Académie pour la rentrée 2021 : 117 élémentaire et 83 maternelles
FINANCES:
A compter du 21 janvier un travail d’analyse du Compte Administratif 2020 sera fait par la commission
Finances avec un but d’analyse, de comparaison versus 2019 et de préparation du BP 2021
La préparation du BP investissement sera vue avec le point technique COMMUNICATION :
« BIEN vivre Ensemble à ROTS » est prêt à être imprimé / distribué. Remerciements à ceux qui ont
œuvré pour cette belle réalisation
CO FONDER. Dépliant à l’impression et site prêt et aux inscriptions. L’avis des habitants sera demandé
pour les sujets suivants (liste non exhaustive que je vous invite à compléter)
o Sécurité rue froide / chemin de Gruchy / chemin des poiriers
o Modification des horaires Mairies déléguées (16 à 18H00)
o Mise en place des budgets participatifs
o Entrées de communes
o Intérêt d’un marché BIO à ROTS sur le parking proche de BISTROTS
o Intérêt d’un distributeur de produits BIO par des casiers sur le parking proche de BISTROTS ? o Distributeur à pain à SEB et LASSON ?
o ?
Possibilité du 5ème canal CITYKOMI envisagé et à mettre en place pour les entreprises
Nouveauté CITYKOMI à venir avec la possibilité de faire un « signalement »
Vœux : Habitants et 46ème RMC et Vœux entreprises préparés avec Simon DESNOYERS
CULTURE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE :
Lancement du recrutement d’un(e) bibliothécaire suite au départ annoncé de Nils DUCAMP au 28 février
2021.
Organisation d’une équipe nettoyage pour le gymnase.
Contact de David JAMES pour un projet de fusion des clubs de ROTS / Saint MANVIEU / CHEUX et avis de
principe.
Les demandes de subventions sont en cours de réception.
TRAVAUX, ESPACES PUBLICS, SECURITE :
Nous passerons en revue les travaux en cours et les projets 2021 et 2022 comme mis dans le bulletin
d’information et les aspects budgets seront détaillés / expliqués
Les principales conclusions de notre passage en secteur seront passés rapidement en revue : Effectifs / organisation
Prise en compte par EAU du bassin Caennais pour les changements des canalisations rues froides rue de la dîme et sente au coin (+ branchements avec plomb).
Demande de subventions (dans le cadre Fonds de relance) pour les bouches incendie sur Rots (points 9 10 11 13 15 + route de Caen dans le rapport SDIS de 2019) pour 20 478,05 euros HT sans réponse à ce jour.
Rencontre de M DEGRENNE pour ORANGE et effacements de réseaux sans ENEDIS
Rencontre de M.ANGER ENEDIS pour le transformateur rue froide / entrée de la ZAC + SDEC pour le coffret Eclairage Public. Egalement résultats pour la ligne MT chez Etablissements CHIVOT
Présentation du dossier Rue froide / chemis de Gruchy / chemin des poiriers