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Compte-Rendu - cm seance du 22 juin 2015 compte rendu succinc
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Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 juin 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 juin 2023)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Culture et patrimoine,
16/06/2023
]E:/Digitech/AirsDelibProd/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/logo_annonay_mini.png
Pôle Ressources
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 22 juin 2023
18h30 - SALLE MONTGOLFIER-HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
N° de
dossier
Délibérations
FINANCES COMMUNALES
1 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
2 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
3 TAXE D'AMENAGEMENT - MODIFICATION DU TAUX D'IMPOSITION
4 MODIFICATION DES STATUTS DE L'EPCI - TRANSFERT DE CHARGES - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT
CULTURE
5 MAISON DE LA MUSIQUE ET DES PRATIQUES AMATEURS - MISE EN PLACE D'UN CHEQUE "MUSIQUE"
6 CONVENTION FINANCIERE AVEC LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE PORTANT SUR LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL D'ANNONAY
7 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
8 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 AVEC L'ASSOCIATION "LA COMPAGNIE LA BARAKA", L'ÉTAT, LE DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE ET LA COMMUNE D'ANNONAY
9 CONVENTION DE MOYENS ET D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE (SOAR)
SPORTS
10 ESPACE RECEPTIF AU STADE ANTONIO PINTO - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CLUB SPORTIF ANNONEEN
11 CONVENTION ID CLUB ENTRE LE TENNIS CLUB D'ANNONAY ET LA VILLE D'ANNONAY
SCOLAIRE
12 VIE SCOLAIRE - APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTION LIRE ET FAIRE LIRE - TEMPS SCOLAIRE
PERISCOLAIRE
13 TEMPS PERISCOLAIRES - CANTINES ET GARDERIES - APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT 16/06/2023
JEUNESSE
14 AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ANNONAY
FETES CEREMONIES
15 VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "ANCIENS COMBATTANTS" - EXERCICE 2023
POLITIQUE DE LA VILLE
16 POLITIQUE DE LA VILLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION MOBILITE 07-26 POUR LA (RE)MISE EN SELLE ET POUR LA SENSIBILISATION A LA PRATIQUE DU VELO EN VILLE
17 POLITIQUE DE LA VILLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "L'ENVELOPPE - LA MAGMA" POUR LES ANIMATIONS "GUINGUETTES"
RESSOURCES HUMAINES
18 RESSOURCES HUMAINES - MODALITES DE TRANSFERT DU PERSONNEL EN CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DE LA VILLE D'ANNONAY A ANNONAY RHONE AGGLO
19 RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
TRANQUILLITE PUBLIQUE
20 ANNONAY CLUB CANIN - OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
ESPACES PUBLICS
21 CONVENTION PORTANT SUR LA DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FONDS DE CONCOURS POUR LES TRAVAUX D'INTERVENTION SUR LE RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES CHEMIN DE VILLEDIEU
PROMOTION DE LA VILLE
22 AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIENNALE 2022-2024 ETABLIE AVEC L'ASSOCIATION ANNONAY BERCEAU DE L'AEROSTATION (ABA)
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
23 DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
24 PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 17 JANVIER ET DU 30 MARS
Questions diverses