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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE COMMUNE DE MONTAGNY ARRONDISSEMENT D’ALBERTVILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt février à 18H15, les membres du Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie, sous la présidence de M. Roland DRAVET, Maire.
Étaient présents : MM Damien BLANC, Roland DRAVET, Alain EYNARD-VERRAT, Serge GAUDET, Mme Dominique HAZUCKA, MM Michel LEGER, Pascal PESSOZ, Mme Anne-Marie ROCHE
Étaient absents : M. Vincent MAITRE (pouvoir donné à M. EYNARD-VERRAT), Mme Elodie POZIN-ROUX (pouvoir donné à M. PESSOZ), M. Franck ROCHE
Convocation du : 13 février 2023 - Affichage du : 14 février 2023
Nombre officiel de Conseillers : 15
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 8/ Conseillers représentés : 2
Michel LEGER a été élu secrétaire de séance.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ---------------- Appel des conseillers municipaux : Il est constaté à 18H15, la présence effective de 8 conseillers municipaux. Le quorum est constaté.
Monsieur Michel LEGER est désigné secrétaire de la séance du conseil municipal.
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2023, à l’unanimité des membres présents et représentés
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION N° 2023-013 : TRAVAUX ACOUTISTIQUES DU RESTAURANT SCOLAIRE – demande de subvention auprès du Département
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
DÉLIBÉRATION N° 2023-014 : PROGRAMME DE COUPES DE BOIS – année 2023 – modification de la délibération n° 2022/079 du 06 septembre 2022
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
DÉLIBÉRATION N° 2023-015 : PROJET D’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LES NOYERS – demande d’ouverture d’une enquête publique conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et à la cessibilité
Adoptée par 9 voix POUR et 1 ABSTENTION (Damien BLANC) 2
DÉLIBÉRATION N° 2023-016 : LOTISSEMENT LES NOYERS – acquisition de la parcelle H 3455 Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
DÉLIBÉRATION N° 2023-017 : LOTISSEMENT LES NOYERS – acquisition de la parcelle H 220
Adoptée par 9 voix POUR (M. Roland DRAVET n’a pris part ni au débat ni au vote)
Conformément à la nouvelle loi sur la publicité des actes et à l’article L2125-25 du CGCT, la liste des délibérations remplace le compte rendu du Conseil municipal.
Vous trouverez sur le site Internet de la Mairie le procès-verbal du Conseil ainsi que les délibérations du Conseil municipal du 20 février 2023