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Déliberation - DEL 2025 102 Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026 863
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Loison-sous-Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 102 Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026 863)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
DEPARTEMENT Reçu en préfecture le 17/12/2025 J (
DU PAS-DE-CALAIS Publié le S LOT ID : 062-216205237-20251217-DEL_2025_102-DE
ARRONDISSEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DE LENS
VILLE DE
LOISON-SOUS-LENS
Tél : 03.21.13.03.48 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an Deux Mil Vingt Cinq, le 15 décembre
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances,
Sous la Présidence de Monsieur Daniel KRUSZKA, Maire,
En suite de convocation en date du 5 décembre,
Dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie,
Etaient présents tous les conseillers en exercice à l'exception des conseillers excusés
suivants :
- Madame Khadija LANNABI donne procuration à Madame Maryline KUCHARSKI
- Monsieur Robert UNTERFRANC donne procuration à Monsieur Jean-Rémy FERRANT
- Madame Aline KUJAWINSKI donne procuration à Madame Marie-Hélène MARLIER
- Madame Corinne LEFEBVRE donne procuration à Madame Françoise TOULOUSE
- Madame Sabrina TROLET donne procuration à Madame Micheline MAYEUX
- Madame Naséra BENSLIMANE donne procuration à Monsieur David GUIDÉ
- Monsieur Jean-Marc FAUVERGUE, absent
Madame Catherine WILLE est désignée secrétaire de séance.
Objet : Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026.
Les horaires d'enseignement de toutes les écoles du département s'inscrivent dans le
cadre réglementaire d'organisation de la semaine scolaire fixé par le code de
l'éducation. Ce cadre précise que l’organisation du temps scolaire (OTS) est arrêtée pour
une durée maximale de 3 ans.
Une campagne obligatoire de recensement et d'étude des propositions de modifications
de l’OTS est engagée par les services de l'Education Nationale.
Que la ville de Loison-sous-Lens doit transmettre avant le 3 février 2026 les propositions
d'organisation.
ILest proposé de maintenir l’organisation actuelle :
Ecoles les Marronniers :
8h50 — 11h50
13h50 — 16h50
Ecole Ventura :
9h00 — 12h00
14h00 — 17h00 Ecole Dolto :
9h05 —- 12h05
14h05 — 17h05
Ecole Matisse :
8h55 -11h55
13h55 —- 16h55
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
SLOF Publié le
ID : 062-216205237-20251217-DEL_2025_102-DE
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident :
& Vote à l’unanimité
- D'acter l’organisation du temps scolaire comme décrite ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Loison-sous-Lens, le 16 décembre 2025