Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 09 11 c0c0

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour cm 09 04 13 66ec

Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30 11 11 5640

Ordre du Jour - ordre du jour cm 05 11 13 7b18

Ordre du Jour - ordre du jour 8660

Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 07 13 4ee5

Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 09 12 4338

Ordre du Jour - ordre du jour ecb1

Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 02 11 4c5a

Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 05 12 a2ca

Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 juin 2011 c298

Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 09 11 c0c0 Document publié le Jeudi 22 septembre 2011 par la commune de Saint-Loup-sur-Semouse. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 09 11 c0c0)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit, Ville de Département de la Haute-Saône - Arrondissement de Lure SAINT LOUP SUR SEMOUSE

70800

Saint Loup sur Semouse, le

22 septembre 2011

Objet : Conseil Municipal

Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en Mairie, Salle du Conseil, le :

Mercredi 28 Septembre 2011 à 20 heures 00

Les rapports soumis à l’Assemblée pour cette séance sont les suivants :

- Décision municipale n°2011-83 Réfection de la rue Aristide BRIAND et diverses voies

communales

- Décision municipale n°2011-84 Réfection de la rue Aristide BRIAND (réseaux unitaires)

- Décision municipale n°2011-85 Affaire Carrié c/ Commune de Saint-Loup-Sur- Semouse

— Délibération n°2011-86 Protocole d’accord avec EDF en faveur de Pefficacité énergétique

— Délibération n°2011-87 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité

— Délibération n°2011-88 Désignation d’un nouveau conseiller communautaire et d’un

suppléant

— Délibération n°2011-89 Subvention à l’ Association Mosaïque Lupéenne

— Délibération n°2011-90 Attribution d’une subvention exceptionnelle à P'USAP (Union Sportive Amicale Portuguaise)

— Délibération n°2011-91 Signature d’une convention avec la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil- Mise à disposition de la piscine des 7 chevaux pour les écoles primaires

— Délibération n°2011-92 Convention entre la Commune de Saint-Loup-Sur-Semouse et

la S.A PARISOT MEUBLES

— Délibération n°2011-93 Création d’un comité municipal de fleurissement 7 rue Henry Guy - BP 67 - Tél : 03 84 49 06 22 - Fax : 03 84 94 20 74

Site : www.saint-loup.eu - Email : mairie@saint-loup.eu— Délibération n°2011-94 Périmètre de protection des captages- Lancement de l’enquête publique

— Délibération n°2011-95 Convention avec le SIED 70 — Enfouissement des réseaux électriques Rue du Général PREVOST/Av. A.THOMAS

— Délibération n°2011-96 Entretiens professionnels

— Délibération n°2011-97 Chèques cadeaux pour les enfants du personnel

— Délibération n°2011-98 Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 1°° classe

— Délibération n°2011-99 Création d’un poste d’Attaché principal

— Délibération n°2011-100 Mise en place d’une prime de fonctions et de résultats (P.F.R)

— Délibération n°2011- 101 Cession d’un véhicule

— Délibération n°2011-102 Décision modificative n° 3 Service de l'Eau

— Délibération n°2011-103 Décision modificative n°2 Service de l Assainissement

— Délibération n°2611-104 Modification des tarifs de l’Eau et de l’Assainissement

— Délibération n°2011-105 Modification des tarifs de l’Eau et de P Assainissement

— Délibération n°2011-106 Assiette de coupes 2012

— Délibération n°2011-107 Subvention à l'association ‘La caravane de Dadès’

- Questions diverses

Fait à Saint-Loup-Sur-Semouse,

Le 22 septembre 2011,

Le Maire,

Thierry BORDOT