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Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 02 11 4c5a
Document publié le Jeudi 10 février 2011 par la commune de Saint-Loup-sur-Semouse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 02 11 4c5a)
Thèmes du document : Banque, Sécurité publique, Économie et finances,
Ville de Département de la Haute-Saône - Arrondissement de Lure
SAINT LOUP SUR SEMOUSE
70800
Saint Loup sur Semouse, le
10 février 2011
Objet : Conseil Municipal
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en Mairie, Salle du Conseil, le :
Mercredi 16 février 2011 à 20 heures 00
Les rapports soumis à l’Assemblée pour cette séance sont les suivants :
— Approbation compte rendu de la séance du 16 décembre 2010
— Modification du Compte épargne temps de la Commune
— Fixation des tarifs de la Commune pour l’exercice 2011
— Admission en non valeur au titre de exercice 2010
— Décision modificative au Budget Principal
— Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
— Remise gracieuse d’une taxe d’urbanisme
— Acquisition de deux parcelles forestières
— Reversement d’une subvention à l’ Association Mosaïque Lupéenne
— Autorisation d’absence et crédits heures pour les élus municipaux
— Demande de subvention amende de police 2011
— Questions diverses
Le Maire,
Thierry BORDOT
ee, À 7 rue Henry Guy - BP 67 - Tél : 03 84 49 06 22 - Fax : 03 84 94 20 74
Site : www.saint-loup.eu - Email : mairie@saint-loup.eu