Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 17.12.2025
Compte-Rendu - CR CM 07.03.2026
Compte-Rendu - CR CM 28.04.26
Compte-Rendu - CR CM 20.03.2026
Compte-Rendu - CR CM 19.06.2025
Compte-Rendu - CR CM 03.12.25
Compte-Rendu - CR CM 19.10.2023
Compte-Rendu - CR DU CM DU 30.06.2022
Compte-Rendu - CR CM 10.07.2025
Compte-Rendu - CR CM 4.09.2023
Compte-Rendu - CR CM 05.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saulnot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05.06.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAULNOT
DU 05 juin 2026 à 18H30
Présents : Messieurs : BION Adrien ; BOILLOT Stéphane : STRAUSS Patrick ;
Mesdames CHAHAT Aouda: BIDERMANN Sylvie: HILL Caroline: SCHERRER Nelly; SCHWARTZWALDER Masha: VAN
DER HEYDEN Céline : GOUSSET Claudine
Absent : BAZELIN Régis : GREZEL Florian ; REMY Damien
Absent excusé : Christophe LOMBARDET: M. UTTEWILLER Gilles (procuration à Mme GOUSSET Claudine)
Secrétaire de séance : Claudine GOUSSET, élue à l'unanimité
1. Désignation des délégués pour les élections sénatoriales du 27/09/2026.
Le Maire rappelle qu'il faut désigner les délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales du 27/09/2026.
3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants doivent être élus pour la commune de Saulnot, le vote est fait à bulletin
secret.
Déléqués titulaires :
- Mme Mahsa SCHWARTZWALDER est élue (11 VOIX POUR),
- M. Patrick STRAUSS est élu (11 VOIX POUR),
- Mme Claudine GOUSSET (11 VOIX POUR)
Déléqués suppléants :
- M, BION Adrien est élu (11 VOIX POUR),
- _MME HILL Caroline est élue (11 VOIX POUR),
- Mme VAN DER HEYDEN est élue (11 voix pour),
> Unanimité (11/11)
2. Réseau chaleur facturation durant la coupure estivale.
Monsieur le Maire rappelle que l'année précédente des usagers du réseau ont demandé la coupure de la facturation de
l'abonnement pendant la période estivale. Après en avoir délibéré, le Conseil décide de suspendre la facturation encore pour
cette année 2026 à partir du 15 juin 2026, mais celle-ci risquera d'être remise en cause pour l'année 2027.
> Unanimité (11/11)
3. Cartes jeunes.
Le Maire propose que l'on renouvelle les cartes jeunes qui donne droit à des réductions (musées, cinémas...
Comme l'année dernière, la mairie participera à hauteur de 5 euros par carte, celle-ci coûtant 10 euros. Une
information sera faite aux habitants.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.
> Unanimité (11/11)
4. Désignation d'un correspondant défense.
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner un correspondant défense. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne M. STRAUSS Patrick comme correspondant défense.
> Unanimité (11/11)
5. Désignation d'un correspondant COFOR.
Il convient de désigner 2 délégués, un titulaire, un suppléant représentant la commune de Saulnot à
l'association des communes forestières de Haute-Saône.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :
- Mme SCHWARTZWALDER Mahsa déléguée titulaire,
- Mme BIDERMANN Sylvie, déléguée suppléante
> Unanimité (11/11)
6. Motion SIED.
Cette motion sert à réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à
l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité.
> 10 VOIX POUR, 1 ABSENTION (M. BION Adrien)
7. Rapport d'activité 2025 du SIED.
Après présentation du rapport d'activité 2025 par M le Maire, le Conseil Municipal approuve ce rapport.
> Unanimité (11/11)
8. Convention frelons asiatiques.
Le Maire propose d'adhérer à la convention pour le traitement des nids de frelons asiatiques avec la société
AGF Abeilles, guêpes, frelons pour toute intervention validée par la Municipalité, la charge financière
incombera à la collectivité. =
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'adhérer à ce partenariat.
9. Divers.
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a rencontré la responsable du crédit Agricole pour étudier la
faisabilité du projet de la rénovation de la salle polyvalente si l'ensemble des travaux atteignent la somme
de 610 000 euros.
Après étude du dossier avec la banque, le projet pourrait être envisageable.
Mme SCHERRER Nelly demande s'il est possible de reporter les séances du Conseil Municipal au dernier
vendredi du mois au lieu du premier. Elle n'a pas rencontré d'opposition à sa demande.
Levée de séance à 20h45