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Compte-Rendu - CR CM 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saulnot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAULNOT
DU
20
MARS
2026
à
18H30
Présents
: Messieurs
BAZELIN
Régis
: BION
Adrien
: BOILLOT
Stéphane
; LOMBARDET
Christophe
: REMY
Damien
: STRAUSS
Patrick
: UTTEWILLER
Gilles
; GREZEL
Florian
Mesdames
BIDERMANN
Sylvie
: CHAHAT
Aouda:
GOUSSET
Claudine,
HILL
Caroline; SCHERRER
Nelly
:
SCHWARTZWALDER
Masha
; VAN
DER
HEYDEN
Céline
Secrétaire
de
Séance
: Claudine
GOUSSET,
élue
à
l'unanimité
1.
Election
du
Maire.
M.
Jean-François
Ribière,
Maire
en
place
ouvre
la
séance
de
ce
nouveau
Conseil
Municipal.
Il
passe
la
présidence
au
plus
ancien
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
qui
a
procédé
à
l'élection
du
nouveau
Maire. Seul
M.
STRAUSS
Patrick,
après
l'appel
du
Président
à l'ensemble
du
conseil
s'est
présenté
comme
candidat.
>
Unanimité
(15/15)
2.
Détermination
des
adjoints.
M
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
le nombre
d'adjoints
à élire
sachant
que
le nombre
maximum
d'adjoints
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal
arrondi
à l'entier
inférieur.
Le
Conseil
Municipal
sur
la proposition
du
Maire
décide
de
fixer
le nombre
à 3 adjoints
au Maire. >
Unanimité
(15/15)
3.
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local.
Le
Maire
procède
à la lecture
de
la Charte
de
l'élu
local
aux
conseillers,
ceux-ci
devant
exercer
leur
mandat
dans
le respect
des
principes
déontologiques
consacrés
par
la charte
de
l'élu
local.
Le
Maire
distribue
alors
un
exemplaire
de
cette
charte
à chaque
conseiller
qui
en
prend
acte.
4.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
dans
les
différents
syndicats.
Désignation
du
délégué
CNAS.
À
la suite
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
désigner
un
délégué
CNAS
(Comité
National
d'Action
Sociale),
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
désigne
Mme
GOUSSET
Claudine
déléguée
des
élus
auprès
du
CNAS.
>
Unanimité
(15/15)
“Désignation
des
délégués
pour
le
SIED70.
Considérant
qu'à
la suite
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
d'élire
un
délégué
titulaire
de
la
commune
au sein
du
SIED
ainsi
qu'un
délégué
suppléant.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
désigne
-
M.
LOMBARDET
Christophe
titulaire
-
Mme
SCHARTWALDER
Mahsa
suppléante
>
Unanimité
(15/15)
“Désignation
des
représentants
du
SIVU.
Considérant
qu'à
la suite
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
d'élire
les nouveaux
délégués
du
SIVU,
en
sachant
que
ces
délégués
doivent
être
au
nombre
de
3 titulaires
et
1 suppléant.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
désigne
:
-
Mme
GOUSSET
Claudine,
titulaire
-
Mme
VAN
DER
HEYDEN
Céline,
titulaire
-
M.
STRAUSS
Patrick,
titulaire
-
Mme
SCHARTZWALDER
suppléante
5.
Indemnités
du
Maire
et
des
adjoints.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
percevra
l'indemnité
fixée
pour
les
Maires
à l'article
L2123-23
du
CGCT
soit
44.3%
de
l'IBTFP
pour
une
commune
comprise
entre
500
et
999
habitants.
L'indemnité
du
Maire
ne
donc
pas
lieu à délibération.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
de
fonctions
des
3 adjoints
comme
suit :
-
1%" adjoint
: 14.20
%
de
l'TBTFP,
-
2ème
adjoint
: 11.77
%
de
l'IBTFP,
-
3%"
adjoint :
11.77
% de
l'IBTFP
>
11
POUR,
2
ABSTENTIONS
(M.
UTTEWILLER,
M.
GREZEL)
2
CONTRE
(M.
BOILLOT,
M.
BION)
6.
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
considérant
l'utilité de
ces
délégations
pour
gérer
plus
efficacement
et
plus
rapidement
les affaires
communales
et éviter
la surcharge
des
ordres
du
jour
des
- Séances
de
Conseil
Municipal,
de
déléguer
à M
le Maire
ces
délégations.
>
Unanimité
(15/15)
7.
Questions
diverses.
Le
Maire
pose
la question
à l'ensemble
du
Conseil
quel
serait
leur jour
de
prédilection
pour
faire
les séances
du Conseil,
Il a été
retenu
d'un
commun
accord
que
ce serait
le 1°” vendredi
ouvré
du
mois.
En sachant
bien
entendu
que
si
le besoin
est
nécessaire
il y aura
des
réunions
extraordinaires.
Les
commissions
internes
de
la commune
ont
été
présentées
au
conseil
par
le Maire,
un
tableau
leur sera
envoyé
dans
lequel
chacun
pourra
marquer
dans
quel
poste
il souhaite
s'investir.
Levée
de
séance
à
20h00.
Fait
à Saulnot
le
23/03/2026
Le
Maire,
Patrick
STRAUSS