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Déliberation - 1717237359 Liste Deliberations Reunion 23.05.2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Brommat.
Lien du pdf (Déliberation - 1717237359 Liste Deliberations Reunion 23.05.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Environnement,
Brommat
CARLADEZ - AVEYRON
@ œ s © so
COMMUNE DE BROMMAT
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du
23 mai 2024 à 20h30
N° Ordre Objet des délibérations Résultat
Résea i ill Î s de Pleau: résultat de l'a , 204-037 ux des anciens pavillons du village vacance Pleau: résu ppel ADR trouvée
d'offres
204-038 Subventions aux associations Approuvée
création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un 204-039 accroissement saisonnier d'activité à l'entretien de la voirie et des espaces Approuvée
verts, à la piscine municipale et au moulin de Burée
Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats
Départementaux d’Energies de l’Ariège, de l'Aveyron, du Cantal, de la 204-040 Corrèze, du Gard, du Gers, de la Haute-Loire, des Hautes-Pyrénées, du Lot, Approuvée
de la Lozère, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-et-Garonne pour PP l'achat et la valorisation d'énergies, l’achat de fournitures, de services ou de
travaux en matière d'efficacité énergétique
204-041 transfert de la compétence "éclairage public" de la Commune au SIEDA Approuvée
Mission d'assis la modification de l'accès aux loge l'école A 204-042 n tance pour la ion de x logements de l'é Abhiouvee municipale: création d'un accès indépendant.
Fait à Brommat, le 27/05/2024
Le Maire, Didier CAYLA