unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 043c. Annexe n°2 Avenant UTOPIE

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 043c. Annexe n°2 Avenant UTOPIE Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 043c. Annexe n°2 Avenant UTOPIE)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Logement, AMBERT

LIVRADOIS

FOREZ

AVENANT N°1 2024-CSV-201 Page : 1 / 4

COMMANDE PUBLIQUE

AVENANT N°1 AU MARCHÉ PUBLIC

A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ

15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE

63600 AMBERT

SIRET : 200 070 761 00016

B - Identification du titulaire du marché

SARL CONSTRUCTION BOIS JOUBERT & FILS

Les Grangettes

63990 Job

SIRET : 523 056 968 0001

C - Objet du marché

Objet du marché public : travaux pour la rénovation thermique, le réaménagement et l’extension de la gare de l’Utopie à Vertolaye – lot n°2 ossatures bois, bardage bois et couvertures métalliques

Référence : 2024-CSV-201 ;

Date de notification : 11/12/2024 ;

Montant initial du marché :

▪ Montant HT : 20 600,11 €

▪ Taux de la TVA : 20%

▪ Montant TTC : 24 720,13 €

AR Prefecture

063-200070761-20250423-2025_CSVA_043-AR

Reçu le 25/04/2025AVENANT N°1 Page : 2 / 4

D - Objet de l’avenant.

Modifications introduites par le présent avenant :

- Modification n°1 : reprise d’éléments de planchers - Montant HT : 903,52 € HT - Modification n°2 : ……………………………………………………………………… - Montant HT : …………………………………….. - Modification n°3 : ……………………………………………………………………… - Montant HT : …………………………………….. - Modification n°4 : ……………………………………………………………………… - Montant HT : ……………………………………..

Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché :

NON OUI

Montant de l’avenant :

▪ Taux de la TVA : 20 %

▪ Montant HT : 903,52 €

▪ Montant TTC : 1 084,22 €

Nouveau montant du marché public :

▪ Taux de la TVA : 20 %

▪ Montant HT : 21 503,63 €

▪ Montant TTC : 25 804,36 €

AR Prefecture

063-200070761-20250423-2025_CSVA_043-AR

Reçu le 25/04/2025AVENANT N°1 Page : 3 / 4

E - Signature du titulaire du marché

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).

A : …………………… , le …………………

Signature

AR Prefecture

063-200070761-20250423-2025_CSVA_043-AR

Reçu le 25/04/2025AVENANT N°1 Page : 4 / 4

G - Notification de l’avenant au titulaire

◼ En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A …………………………….……, le ………………………..

Signature du titulaire,

◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

◼ En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

AR Prefecture

063-200070761-20250423-2025_CSVA_043-AR

Reçu le 25/04/2025LOLLODIE

JOB, le 17/04/2025

RE 1 SARL CONSTRUCTION BOIS JOUBERT & FILS

Ce Po LES GRANGETTES

Bose ie

See ÿi 63990 JOB

. Tél: 06 86 56 37 49 - Fax : - email : joubertalexandre@outlook.fr

DEVIS

le 22/04/2025 Communauté de communes

Référence :00000235 Ambert Livradois Forez 15 Avenue du Onze Novembre Conçulie :17/04/25

Objet du devis Ambert

avenant 1 pour le lot 2 charpente bois murs ossature bois

N° Désignation Un| Quantité! Prix unit.| Montant HT.

1 Reprise d'éléments de plancher au droit du mur de En 1,00/ 903,52 903,52

refand, è

callage de remise en place de la murailliere ,refixation

de celle ci

remforecement des solivage par doublgae et mise en

place d'équerre métallique

AN Police N° 3 272006 Assurance G olice 06553 , P. $ 2 dv _. Total HT. 903,52

\ Total T.V.A. 20.00 % 180.70

Total T.T.C. 1 084,22

Net à payer (Euro) 1 084,22

27

Escompte de 0 % pour paiement anticipé.

Pénalité de retard : O0 %.

À nn ner le : Ë Devis N° 00000235

Acompte de 30% a la validation du Devis sc 325,27 €

Mode de Règlement : Bon pour Accord.

Signature Entreprise Signature Client :

LES GRANGETTES - - 63990 JOB - Tél! : 06 86 56 37 49 - Fax : - email : joubertalexandre@outlook.fr

SARL au capital de 2000 - SIRET : 52305696800010 - APE : 4332A - TVA Intracommunautaire : Fr 7352305696800010 Page 1

©Sage

AR Prefecture

063-200070761-20250423-2025_CSVA_043-AR

Reçu le 25/04/2025AR Prefecture

063-200070761-20250423-2025_CSVA_043-AR

Reçu le 25/04/2025