unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 088c. annexe n°2 Avenant RSO

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 088c. annexe n°2 Avenant RSO Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 088c. annexe n°2 Avenant RSO)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie, AMBERT

LIVRADOIS

FOREZ

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS

ADAPTÉS - AVIS

CUT TENTE TT tete (elite (Mn etre adjudicatrice)

Communauté de communes Ambert Livradois Forez

15 Avenue du 11 Novembre

63600 Ambert

B - Objet du marché

Travaux de restructuration de l’ancienne CCI d’Ambert en siège pour la Communauté de communes

Ambert Livradois Forez — Lot n°3 : gros-oeuvre

Référence 2024-ADG-201L3

B- Titulaire du marché

BRUNEL ENTREPRISE

31 RUE DU CHAMP DE MARS

42600 SAVIGNEUX

fe ol a

C— Caractéristiques du marché

- Date de notification du marché : 30/04/2024 :

- Montantinitial HT : 412 000,00 € ;

- Montantinitial TTC : 494 400,00 £;

D - Composition de la commission d’achat publics adaptée

Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant

FORESTIER Daniel Président Titulaire

DAUPHIN François Vice-Président Titulaire

io) a UT TN SE) IS 0] or Te TV RN IUT AY) T4 2 Page: 1 HT:

- AVIS AVENANT

AR Prefecture

063-200070761-20251001-2025_CDP_088-AR

Reçu le 01/10/2025GORBINET Guy Vice-Président Titulaire

SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire

LIENNART Didier Vice-Président Titulaire

MENAGER Marc Titulaire

ALLÈGRE-CARTIER Stéphanie Vice-Présidente Suppléant

RODIER Simon Vice-Président Suppléant

PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant

E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée

&Æ Le quorum est atteint: NON CL] OUI ET

La commission

KT peut

L] ne peut pas

valablement délibérer.

& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande

publique

G — Montant de l’avenant

- Montant de l'avenant HT : 28 200,00 € ;

- Montant de l'avenant TIC: 33 384,00€ ;

- Nouveau montant HT du marché : 440 200,00 ;

- Nouveau montant TIC du marché : 528 240,00 €.

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTÉE

- AVIS AVENANT

AR Prefecture

063-200070761-20251001-2025_CDP_088-AR

Reçu le 01/10/2025H - Avis de la commission

M Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :

AY pour la conclusion de l’avenant proposé ;

[_] contre la conclusion de l'avenant proposé pour les raisons suivantes :

[_] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :

B Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

©o Pour: e

©o Contre:0o

©O Abstentions : ©

1 Signature des membres de la commission des achats publics ÉCÉTALS

Nom et prénom signature TT

Daniel FORESTIER \AT

François DAUPHIN me —

Guy GORBINET

Jean SAVINEL -

Didier LIENNART

Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER

Simon RODIER —

Valérie PRUNIER

Marc MÉNAGER

io NUS) Va 0) NT 0)) Po ar TVR AU TR AY: VAT =

- AVIS AVENANT

AR Prefecture

063-200070761-20251001-2025_CDP_088-AR

Reçu le 01/10/2025AR Prefecture

063-200070761-20251001-2025_CDP_088-AR

Reçu le 01/10/2025