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Arrêté - ARRETE ELAGAGE 2020?download=true
Procès Verbal - Conseil municipal 16 decembre
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Préserville.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil municipal 16 decembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
COMMUNE
DE
PRESERVILLE
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
DECEMBRE
2020
à 20
H
30
NOMBRE DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 15
Présents
: 14
Votants
: 15
Absents
: ! représenté
Date
de
la
convocation
: 11
Décembre
2020
L'an
deux
mil
vingt,
le
11
Décembre
à 20
H
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRESERVILLE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
Mireille
BENETTI,
Maire,
selon
l’ordre
du jour
suivant
:
1°) — Approbation
du
PV
de
la réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
26
Octobre
2020,
2°)
—
Approbation
du
PV
de
la réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
18
Novembre
2020.
3°)
— Décisions
prises
par
le Maire
par
délégation,
49)
Choix
du
bureau
d’études
pour
la modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
5°)
— Lotissement
«
Les
Hauts
de
Préserville
»
: information
sur
la modification
du
permis
d'aménager,
6°) — Information
sur
la cession
des
terrains
« indivision
de
PERIGNON
» à la commune
de
Préserville
dans
le
cadre
de
lurbanisation
du
lotissement
« Château
Vert
»,
7°}
Vente
de
lots
communaux
— Parcelles
ZK
344
et ZK
345,
8°) —- Avancement
sur
Le projet
« traversée
du
bourg
— RD
54
»,
9°)
— Terres
du
Lauragais
: mise
en
conformité
des
statuts
et nouvelle
formulation
de
la compétence
technique,
10°)
- Présentation
du
nouveau
logo
de
la commune
et actions
communication,
11°)
— Questions
diverses.
Etaient
présents
:
MM
MORICHON,
PETIT,
PELISSE,
BARTHERE,
BACOU,
BOYER,
CALAMOTE,
LAYNET,
LUCCHETTI,
LUX,
PERRY-PELISSIER,SEBASTIAN-RAMOS,
SPIELMANN,
Absents
: Mr
LABAUME
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
SEBASTIAN-RAMOS
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
BACOU
Secrétaire
de
mairie
: Laurence
TANGOLETTO
La
séance
est
ouverte
à 20
h 36.
En
cette
période
de
crise
sanitaire,
Madame
la
Maire
a
demandé
au
public
présent
(Mme
Claire
de
PERIGNON
et
Mr
Bruno
de
SAINT
DENIS)
de
ne
pas
assister
au
présent
conseil
municipal
car
leur
présence
n’est
pas
autorisée
du
fait
du
couvre-feu
mis
en
place
à 20
Heures.
Ceux-ci
ont
pris
la responsabilité,
malgré
P’information
donnée
par
Madame
la Maire,
d’assister
aux
débats.
DOSSIER
N°
1:
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
26
OCTOBRE
2020
:
Sans
aucune
remarque
des
élus,
ce
procès-verbal
est
validé
à l'unanimité.
DOSSIER
_ N°2:
APPROBATION
DU
_PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
18
NOVEMBRE
2020
Sans
aucune
remarque
des
élus,
ce
procès-verbal
est validé
à Punanimité. DOSSIER
N°3
: DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATIONS
Conformément
à
Particle
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
«
le
Maire
doit
rendre
compte
à chacune
des
réunions
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégations
».
OBJET
|
MONTANT
TTC
MAIRIE
SIGNAUX
GIROD
: panneaux
de
rue
+ N°
de
voirie
1.281,20
€
S.O.LD
: Programmation
alarme
incendie
la Fontaine
1.531,92
€
SILITEO
: serveur
+
configuration
nouvelle
sauvegarde
1.684,80
€
LE
FIL
CONDUCTEUR
(Bernard
SERVAN)
: modification
éclairage
mairie
300,00
€
LE
FIL
CONDUCTEUR
(Bernard
SERV AN)
: Remplacement
contacteurs
656,70
€
chauffage
école
LE
FIL
CONDUCTEUR
(Bernard
SERV AN)
: remplacement
pavés
lumi-
682,20
€
neux
par
pavés
LED
Entreprise
GATTI
: Curage
de
fossés
2.160,00
€
A.R.M
: réparation
alarme
mairie
+
la Fontaine
2.433,96
€
ASSAINISSEMENT
VEOLIA
: Pompage
et transport
de
boues
9.300,00
€
VEOLIA
: Réhabilitation
du
dépgrilleur
1.762,12
€
PHOTOVOLTAIQUE
SPIE
: Maintenance
photovoltaïque
La
Fontaine
|
264,00
€
DOSSIER
N°
4 -
CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDES
POUR
LA
MODIFICATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U)
Délibération
N°
37
À
la demande
de
Madame
la Maire,
Messieurs
Guy
BARTHERE
et Gérard
BOYER,
personnellement
concernés
par
ce
dossier,
quittent
la séance.
Madame
la Maire
donne
la parole
à Monsieur
Roland
MORICHON
pour
présenter
ce
dossier.
Celui-ci
rappelle
l’importance
d’une
modification
du
P.L.U
qui
ne
concerne
pas
que
les
zones
AU2
et AU3
mais
traite
également
de
la densification
sur
toute
la zone
U.
Il rappelle
que
dans
sa
séance
du
5
Octobre
dernier,
le
conseil
municipal
a validé
ia modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
opération
qui
nécessite
l’assistance
d’un
bureau
d’études
spécialisé.
II
indique
que
cinq
bureaux
d’études
ont
été
consultés
et rappelle
le contenu
de
fa mission
qui
porte
principalement
sur
les
thèmes
suivants :
-
La
révision
des
conditions
de
«phasage
»
des
OAP
des
zones
AU2
et
AU3
pour
tenir
compte
notamment
des
investissements
nécessaires,
-
L'étude
de
la composition
urbaine/architecturale
des
secteurs
AU2
et AU3,
-
L'analyse
prospective
des
besoins
induits
en
matière
d’investissements
publics,
-
La
révision
des
règles
en
zones
U
et
AU
encadrant
les
possibilités
de
construction,
en
particulier
les
coefficients
d'emprise
au
sol,
-
La
suppression
du
pastillage
en
zones
agricole
et naturelle
(AI
et N1),
- _
L'exploration
d’un
schéma
de
liaisons
douces,
-
La
réinterrogation
de
la pertinence
des
emplacements
réservés,
-
Le
toilettage
du
règlement
du
PL.U,
La
consultation
est
réalisée
avec
deux
tranches
:
-
Üne
tranche
ferme
: établissement
du
projet
de
modification
du
P.L.U,
-
Un
tranche
conditionnelle:
évaluation
environnementale
(cette
étude
peut
être
demandée
par
la
Direction
Régionale
de
l’Environnement,
de
1” Aménagement
et du
Logement)
A
ce
stade,
Monsieur
MORICHON
présente
le
résultat
de
l'analyse
des
différentes
offres
et
propose,
en
accord
avec
la
commission
urbanisme,
de
retenir
celle
du
bureau
d’études
PAYSAGES
pour
un
montant
de
10.900,00
€
HT
pour
la tranche
ferme
et 2.200,00
€ HT
pour
la tranche
conditionnelle. Par
ailleurs,
Monsieur
Roland
MORICHON
précise
que
le délai
proposé
pour
la procédure
est
d’une
année,
Si
ja
première
réunion
de
lancement
se
tient
début
janvier
prochain,
le
conseil
municipal
pourrait
se
prononcer
sur
cette
modification
à Ia fin
de
l’année
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
les
élus
valident
à l’unanimité
le choix
de
la Société
PAVSAGES
pour
ce
dossier.
RE
RK
Avant
de
continuer
Pordre
du
jour,
Madame
la
Maire
demande
à
Messieurs
BARTHERE
et
BOYER
de
rejoindre
la
séance.
Rs
DOSSIER
N°
5-
LOTISSEMENT
LES
HAUTS
DE
PRESERVILLE:
INFORMATION
SUR
LA
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
Madame
la Maire
donne
la parole
à Monsieur
Roland
MORICHON
pour
présenter
ce
dossier.
Celui-ci
indique
que
le
règlement
du
lotissement
interdit
la
réalisation
de
remblais,
les
terres
devant
être
évacuées,
La
configuration
des
parcelles,
notamment
quant
à
la
déclivité
des
terrains
et
leur
surface
ne
permet
pas
de
jouir
d’un
espace
jardin
privatif plat
et
donc
adapté
à Pusage
premier.
Dans
l’intérêt
des
colotis
que
nous
souhaitons
accueillir
au
mieux,
l’objectif est
donc
de
permettre,
tout
en
les
encadrant
pour
des
raisons
d’insertion
paysagère,
la réalisation
de remblais.
Monsieur
MORICHON
propose
de
modifier
le règlement
de
ce
lotissement
comme
suit
:
Dans
le
cas
de
ia réalisation
de
remblais,
le traitement
du
dénivelé
sera
:
-
De
type
talus
enherbé.
Dans
ce
cas,
la mise
en
place
d’une
ou
plusieurs
nappes
de
géotextiles
où
de
géo
grilles
à
la
base
du
remblai
permettra
d’augmenter
la résistance
à
la traction
et
d’améliorer
sa
stabilité
vis-à-vis
de
ruptures
circulaires.
De
même,
des
essences
à racines
profondes
seront
à utiliser,
-
De
type
platelage
bois
ou
gabion
dont
la
hauteur
ne
dépassera
pas
1
mêtre.
Dans
ce
cas,
une
haie
constituée
d’essences
locales
sera
obligatoirement
réalisée
en
bordure
afin
de
limiter
l'impact
visuel
du
bâti.
Afin
de
procéder
à cette
modification
et si les
élus
donnent
leur
accord,
il faudra :
-
demander
l’accord
du
lotisseur
sur
ce
projet,
-
obtenir
la
majorité
qualifiée
des
colotis,
-
dépôt
par
le
propriétaire
du
permis
d'aménager
modificatif
comprenant
le
cerfa,
le
nouveau
règlement
et le tableau
d’accord
des
colotis,
-
instruction
de
la demande
et arrêté
d’accord.
Après
avoir
donné
ces
informations,
Monsieur
MORICHON
demande
aux
élus
leur
avis
et ceux-ci
donnent
leur
accord
à lunanimité
sur
cette
modification.
DOSSIER
N°
6
: INFORMATION
SUR
LA
CESSION
DES
TERRAINS
« indivision
de
PERIGNON
»
A
LA
COMMUNE
DE
PRESERVILLE
DANS
LE
CADRE
DE
L’URBANISATION
DU
LOTISSEMENT
&
CHATEAU
VERT
»
Madame
la Maire
demande
à Monsieur
Martial
CALAMOTE
de
présenter
ce
dossier.
Pour
rappel
il indique
qu’il
est
d'usage
que
les
propriétaires
de
terrains
devenus
constructibles
cèdent
pour
l’euro
symbolique
une
surface
non
viabilisée
à la commune
au
nom
de
l’intérêt
général,
Monsieur
CALAMOTE
fait
un
historique
complet
de
l'affaire
aux
termes
duquel
il
ressort
à
ce
jour
qu'aucun
don
n’a
été
fait
à
la
commune
par
l’indivision
de
PERIGNON
alors
que
celui-ci
auraît
dû
intervenir
lors
de
la
délivrance
du
permis
d'aménager,
Les
élus
s’emploient
à régler
ce
dossier
dans
les
meilleurs
délais.
Monsieur
Roland
MORICHON,
premier
adjoint,
avait
auparavant
rencontré
Monsieur
Patrick
de
PERIGNON,
représentant
de
l’indivision
de
PERIGNON,
afin
de
trouver
une
solution
amiable. Suite
à
ces
discussions,
l’indivision
de
PERIGNON
s’est
engagée
par
courrier
en
date
du
8
Décembre
2020
à
effectuer
une
donation
à la
commune
dans
le
courant
de
l’année
2021
précisant
que
celle-ci
serait
calculée
sur
Ha
même
méthode
de
calcul
que
pour
le GFA
de
la Valence.
À
ce stade,
les
membres
du
conseil
en
charge
de
ce dossier
reprendront
contact
avec
l’indivision
de
PERIGNON
afin
de
clôturer ce dossier
dans
les meilleurs
délais,
DOSSIER
N°
7:
VENTE
DE
LOTS
COMMUNAUX
- PARCELLES
ZK
344
ET
ZK
345
Délibération
N°
38
Madame
la Maire
demande
à Monsieur
Guy
BARTHERE,
adjoint,
de présenter
ce dossier.
Ï
rappelle
au
conseil
que
par
délibération
en
date
du
30
Juin
2016
la commune
a donné
son
accord
pour
acquérir
la parcelle
référencée
ZK
214
à Préserville,
d’une
superficie
totale
de
1.551
m?,
auprès
du
G.F.A
de
la Valence.
Un
acte
de
vente
a été
signé
entre
les parties
à l’étude
de
Maître
AMOUROUX,
Notaire,
le 30
Mars
2017.
Cette
parcelle
a été
divisée
en
deux
lots référencés
ZK
344
(508
m2)
et ZK
345
(557
m°)
lesquels
ont
été viabili-
sés. Monsieur
Guy
BARTHERE
propose
à
ce
stade,
en
accord
avec
les
commissions
finances
et
urbanisme,
de
mettre
ces
parcelles
en
vente
aux
prix
suivants
:
—
Parcelle
ZK
344
: 140.000,00
€
—
Parcelle
ZK
345
: 145.000,00
€
Les
élus
donnent
tout
pouvoir
à Madame
la Maire
pour
signer
les
documents
relatifs
à ces
ventes.
Après
avoir
procédé
au
vote,
les
élus
donnent
leur
accord
à l’unanimité,
DOSSIER
N°
8
: AVANCEMENT
SUR
LE
PROJET
« TRAVERSEE
DU
BOURG
»
Madame
la Maire
donne
la parole
à Monsieur
Guy
BARTHERE
pour
présenter
ce
dossier.
Celui-ci
rappelle
que
lors
du
conseil
municipal
en
date
du
18
Novembre
2020,
les
élus
ont
donné
leur
accord
pour
choisir
le devis
du
bureau
d’études
VALORIS,
pour
la maîtrise
d'œuvre.
Monsieur
BARTHERE
indique
que
la
commission
voirie
a rencontré
le
bureau
d’études
pour
avancer
dans
ce
projet,
Les
élus
seront
régulièrement
informés
du
suivi.
DOSSIER
N°
9:
TERRES
DU
LAURAGAIS
-
MISE
EN
CONFORMITE
DES
STATUTS
_ET
NOUVELLE
FORMULATION
DE
LA
COMPETENCE
CULTURE
Madame
la Maire
donne
lecture
à l’assemblée
de
la délibération
du
27
Octobre
2020
par
laquelle
l’organe
déli-
bérant
de
la communauté
de
communes
des
« Terres
du
Lauragais
» a approuvé
la mise
en
conformité
des
statuts
et la révision
des
contours
de
la compétence
culture.
Madame
la Maire
donne
lecture
des
statuts
de
la communauté
de
communes.
Conformément
à
Particle
5211-14
du
CGCT,
le
conseil
municipal
de
chaque
commune
membre
dispose
d’un
délai
de trois mois,
à compter
de
la notification
au maire
de
la commune
de
la délibération
de
l’organe
délibérant
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale,
pour
se
prononcer
sur
les
modifications
proposées.
À
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
sa
décision
est réputée
favorable.
Monsieur
le maire
rappelle
les
conditions
de
majorité
requises
:
-
Les
deux
tiers
au moins
des
conseils
municipaux
des
communes
intéressées
représentant
plus
de
la moi-
tié
de
la population
totale
de
celles-ci,
-
La
moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
intéressées
représentant
les
deux
tiers
de
la
population.
Il est
donc
demandé
aujourd’hui
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la mise
en
conformité
des
statuts
et sur
la révision
des
contours
de
la compétence
culture
de
la communauté
de
communes
des
Terres
du
Lauragais.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le premier
adjoint
et en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
—+
D’autoriser
:
-
La
mise
en
conformité
des
statuts
avec
le II de
l’article
L
5214
16
du
CGCT,
-
La
révision
des
contours
de
la compétence
culture
de
la Communauté
de
Communes
des
Terres
du
Lau-
ragais,
dont
un
exemplaire
est
annexé
à la présente
délibération.
—
D'autoriser
Madame
la Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
décision.
—
D'adresser
une
ampliation
de
la
présente
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Haute-Garonne
pour
le
contrôle
de
sa
légalité. POUR:
14 -ABSTENTION
: 1 DOSSIER
_N°_
10:
PRESENTATION
DU
NOUVEAU
LOGO
DE
LA
COMMUNE
ET
ACTIONS
COMMUNICATION Madame
la Maire
demande
à Madame
PETIT
de
présenter
ce
dossier.
Celle-ci
propose
un
nouveau
logo
de
la commune
validé
par
la commission
communication
et les
adjoints.
Par
ailleurs,
elle
rappelle
le
rôle
des
référents
de
quartiers
qui
ont
pour
mission
d'écouter
et
remonter
Pinformation
à
la
mairie
ainsi
que
d'informer
et
favoriser
l'intégration
des
nouveaux
arrivants
sur
la commune.
Ceux-ci
distribueront
prochainement
le journal
municipal
& ENTRE
NOUS
»
mis
en
forme
par
la
commission
communication. QUESTIONS
DIVERSES
:
Madaine
Mireille
BENETTI :
Remercie
Madame
SEBASTIAN-RAMOS
pour
ses
différentes
interventions
à l’école
afin
de
remplacer
des
agents
communaux
absents,
Remercie
Messieurs
BARTHERE,
BOYER
et
LAYNET
pour
la
taille
des
arbres
sur
la
commune
et
Finstallation
des
décorations
de
noël,
Remercie
Monsieur
Robert
MAUREL
pour
les
décorations
de
noël
à l’église
et sur
la place
du
village,
La
régie
de
recettes
pour
Pactivité
de
la salle
de
la
Fontaine
a été
annulée
et remplacée
par
une
régie
de
recettes
et
d’avances
qui
permettra
de
procéder
à
d’éventuels
remboursements
si
nécessaire.
Le
régisseur
titulaire
est
Madame
Evelyne
PETIT
et le suppléant
Monsieur
Martial
CALAMOTE.
Monsieur
Pierre
LUX
:
Indique
qu’il
est
nécessaire
de
stabiliser
et
sécuriser
les
conteneurs
situés
Route
de
Labastide,
Il
se
rapproche
du
SIPOM
pour
trouver
une
solution,
Madame
PETIT :
Indique
que
les
deux
sapins
installés
route
de
Lauzerville
pour
décorer
le
village
ont
disparu.
Les
élus
regrettent
vivement
cette
situation.
Une
collecte
de
vêtements,
jouets
et
livres
a eu
lieu
sur
le marché
de
Préserville
le
samedi
matin
et
ces
dons
ont
été
déposés
au
secours
populaire
de
Saint-Orens.
Elle
remercie
les
donateurs
pour
leur
générosité, Le
samedi
19
Décembre
2020
une
tombola
gratuite
sera
organisée
sur
le marché,
Les
bénévoles
de
la
bibliothèque
municipale
de
Préserville
proposent
un
nouveau
créneau
d’ouverture
dès
que
la
situation
sanitaire
le
permettra,
le
mercredi
après-midi
de
15
H
00
à
18
H
00,
et
des
animations
sont
en
préparation.
Par
ailleurs,
deux
nouvelles
bénévoles
se
sont
proposées
pour
aider
Péquipe
déjà
en
place,
Madame
SEBASTIAN-RAMOS
:
À
constaté
lors
de
ses
interventions
à
l’école
que
le
chauffage
dans
les
vestiaires
de
la
cantine
ne
fonctionne
pas
et que
la pression
de
l’eau
est trop
importante,
Les
enseignantes
ont
constaté
que
des
personnes
sont
rentrées
frauduleusement
dans
la
cour
de
récréation
pendant
la fermeture
de
l’école.
Monsieur
BOYER
:
Afin
d’éviter
des
pertes
de
temps,
l’employé
municipal
doit
avoir
tous
les
outils
basiques
dans
le
véhicule.
Prévoir
également
des
barres
de
toit.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
clôturée
à 22
H
58