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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Séance - 26 03 01 Designation dun secretaire de seance tampon 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
EX
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de
VAUCLUSE
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le
ID : 084-218400570-20260320-DEL_26_03_O1-DE
Nombre de membres :
- Afférents au Conseil Municipal .
= En EXOTCICS rs rrnrsrrmmssssess
- Qui ont pris part à la délibération.
OBJET DE LA DELIBÉRATION
n° 26-03-01
DESIGNATION D'UN
SECRETAIRE DE SEANCE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE JOUCAS
——— y —
SEANCE DU 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars à 18 heures 30 se sont réunis les membres du Conseil Municipal de JOUCAS sous la présidence de M. Lucien AUBERT, le plus âgé des membres du Conseil sur la convocation adressée le 16 mars 2026 par le maire sortant.
Etaient présents : M. Lucien AUBERT, M. Adrien AUBERT, Mme Laëtitia EBOLI-NICOLAS, Mme Séverine GUILLOT, M. Maurice JEAN, Mme Corinne MOUREAU — BAHRAOUI M. Lionel NICOLAS, M. Laurent QUEYTAN, Mme Flore RICHARD, Mme Johanna TARDY
Formant la majorité des membres en exercice
Absents: M. Benoît MAIRE, qui a donné pouvoir à M. Adrien AUBERT pour voter en son nom.
Mme Séverine GUILLOT a été nommée secrétaire de séance.
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-15 et L.2511-10,
CONSIDERANT que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales prévoient qu'au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme Un ou
plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT qu'il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses
membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
> APPROUVE la désignation de Mme Séverine GUILLOT en tant que secrétaire de séance du Conseil municipal du 20 mars 2026.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance, Le Président de séance,
Lucien AUBERT Séverine GUILLOT