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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 26 06 01 Designation dun secretaire de seance tampon 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
EX = Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de
VAUCLUSE
Envoyé en préfecture le 09/06/2026
Reçu en préfecture le 09/06/2026
Publié le
ID : 084-218400570-20260605-DEL_26_06_01-DE
Nombre de membres :
- Afférents au Conseil Municipal
- En exercice 7
- Qui ont pris part à la délibération.
OBJET DE LA DELIBÉRATION
n° 26-06-01
DESIGNATION D'UN
SECRETAIRE DE SEANCE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE JOUCAS
——— ———
SEANCE DU 5 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six et le cinq du mois de juin à 18 heures 30, le
Conseil Municipal de cette commune, convoqué le 01.06.2026, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en séance extraordinaire, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la Présidence de Mr. Lucien AUBERT, Maire,
Etaient présents : M. Lucien AUBERT, M. Adrien AUBERT, Mme
Séverine GUILLOT, M. Maurice JEAN, Mme Corinne MOUREAU-
BAHRAOUI, M. Lionel NICOLAS, Mme Johanna TARDY,
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents: Mme Laëtitia EBOLI-NICOLAS, qui a donné
pouvoir à M. Lionel NICOLAS pour voter en son nom; Mme Flore
RICHARD, qui a donné pouvoir à Mme Corinne MOUREAU-BAHRAOUI
pour voter en son nom.
M. Benoît MAIRE, M. Laurent QUEYTAN.
Mme Séverine GUILLOT a été nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance.
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-15 et L.2511-10,
CONSIDERANT que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoient qu'au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT qu'il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses
membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
> APPROUVE la désignation de Mme Séverine GUILLOT en tant que secrétaire de séance du
Conseil municipal du 5 juin 2026.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdlits.
La Secrétaire de séance,
Séverine GU