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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 26 07 01 Designation dun secretaire de seance tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
EX = Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de
VAUCLUSE
Envoyé en préfecture le 22/07/2026
Reçu en préfecture le 23/07/2026
Publié le
ID : 084-218400570-20260706-DEL_26_07_O1-DE
Nombre de membres :
- Afférents au Conseil Municipal
- En exercice
- Qui ont pris part à la délibération.
OBJET DE LA DELIBÉRATION
n° 26-07-01
DESIGNATION D'UN
SECRETAIRE DE SEANCE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE JOUCAS
a —
SEANCE DU 6 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six et le six du mois de juillet à 18 heures 30, le
Conseil Municipal de cette commune, convoqué le 01.07.2026, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la Présidence de Mr. Lucien AUBERT, Maire,
Etaient présents : M. Lucien AUBERT, M. Adrien AUBERT, Mme
Laëtitia EBOLI-NICOLAS, Mme Séverine GUILLOT, M. Maurice JEAN, M.
Benoît MAIRE, M. Lionel NICOLAS, Mme Johanna TARDY,
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents: Mme Corinne MOUREAU - BAHRAOUI qui a
donné pouvoir à Mme Johanna TARDY pour voter en son nom,
Mme Flore RICHARD, excusée,
M. Laurent QUEYTAN.
M. Benoît MAIRE a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance.
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-15 et L.2511-10,
CONSIDERANT que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoient qu'au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT qu'il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses
membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
> APPROUVE la désignation de M. Benoît MAIRE en tant que secrétaire de séance du Conseil municipal du 6 juillet 2026.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Benoît MAIRE