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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 26 04 01 Designation secretaire de seance tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
|“
Liberté « Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de
VAUCLUSE
Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026
Publié le
ID : 084-218400570-20260413-DEL_26_04_O1-DE
Nombre de membres :
- Afférents au Conseil Municipal …
- En exercice
- Qui ont pris part à la délibération
sl
OBJET DE LA DELIBÉRATION
n° 26-04-01
DESIGNATION D'UN
SECRETAIRE DE SEANCE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE JOUCAS
—— + —
SEANCE DU 13 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le treize du mois d'avril à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de JOUCAS, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, sur convocation adressée le 7 avril 2026, en séance ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Lucien AUBERT, Maire.
Etaient présents : M. Lucien AUBERT, M. Adrien AUBERT, Mme Laëtitia EBOLI-NICOLAS, Mme Séverine GUILLOT, M. Maurice JEAN, M. Lionel NICOLAS, Mme Flore RICHARD, Mme Johanna TARDY
Formant la majorité des membres en exercice
Absents: Mme Corinne MOUREAU-BAHRAOUI, qui a donné pouvoir à M. Maurice JEAN pour voter en son nom.
M. Laurent QUEYTAN.
Mme Séverine GUILLOT a été nommée secrétaire de séance.
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-15 et L.2511-10,
CONSIDERANT que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales prévoient qu'au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un ou
plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT qu'il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses
membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
> APPROUVE la désignation de Mme Séverine GUILLOT en tant que secrétaire de séance du
Conseil municipal du 13 avril 2026.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Le Maire,
Lucien AUBERT
La Secrétaire de séance,
Séverine GUILLOT