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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Abergement-de-Varey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 2020 05 25 829 ko)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du 25 mai 2020
Secrétaire(s) de la séance : Danièle MAUFFREY
Ordre du jour:
Installation du Conseil Municipal et élection du Maire. >
— Fixation du nombre d'Adjoints.
— Election des Adjoints.
— Lecture de la charte de l'élu local.
— Désignation des délégués et suppléants auprès des différents Syndicats.
Délibérations du conseil:
11-2020 - PROCÈS-VERBAL DE L'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L'ÉLECTION DU MAIRE.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Max ORSET, Maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Messieurs Max ORSET, Laurent ROBERT, Stéphan JUENET, Philippe DEYGOUT, Alexandre BIDAL, Michel PHILIPPON, Anthony BRUNET, Mesdames Sandrine ELLINGER, Michèle DELORME, Danièle MAUFFREY, Julie CHARBONNIER.
Madame Michèle DELORME, doyenne d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du maire.
Il'est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Élection du maire :
Premier tour de scrutin
La présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. Max ORSET : 10 voix
M.Max ORSET, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été installé. M. Max ORSET a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
12-2020 - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 : Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d'adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints. Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DÉCIDE d'approuver la création de 3 postes d'Adijoints au Maire. 13-2020 - ÉLECTION DES ADJOINTS.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2122-7-1, Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à 3, M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. I est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election du Premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
-Suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
M. Philippe DEYGOUT : 10 voix
M. Philippe DEYGOUT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire.
- Election du Second adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
-Suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Mme Michèle DELORME : 10 voix
Mme Michèle DELORME ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième adjoint au maire.
- Election du Troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
M. Anthony BRUNET : 10 voix
M. Anthony BRUNET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième adjoint au maire.
14-2020 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS AUPRÈS DES DIFFÉRENTS
SYNDICATS.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune dispose de délégués et de suppléants dans les différents Syndicats dont elle est adhérente, soit :
Pour le STEASA : 3 délégués titulaires + 3 délégués suppléants
Pour le SIABVA : 2 délégués titulaires + 2 délégués suppléants
Pour le SIEA : 1 délégué titulaire + 2 délégués suppléants
Pour le Syndicat Mixte du Centre Nautique : 1 délégué titulaire + 1 délégué suppléant
Pour le SIVU Les Petits Mômes : 1 délégué titulaire
Après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DÉSIGNE
e Pourle STEASA
+ délégués titulaires : Phlippe DEYGOUT — Laurent ROBERT — Stéphan JUENET e délégués suppléants : Danièle MAUFFREY - Alexandre BIDAL DELORME
e Pourle SIABVA
e délégués titulaires : Phlippe DEYGOUT — Alexandre BIDAL
délégués suppléants : Danièle MAUFFREY — Max ORSET
e Pourle SIEA
e délégué titulaire : Michel PHILIPPON
e délégués suppléants : Julie CHARBONNIER - Michèle DELORME e Pour le Syndicat Mixte du Centre Nautique
e délégué titulaire : Max ORSET
e délégué suppléant : Danièle MAUFFREY
e _ Pourles membres du SECTEUR SOCIAL de la Commune
e Michèle DELORME
e Sandrine ELLINGER
e Anthony BRUNET
e Julie CHARBONNIER
e Max ORSET
Pour le SIVU Les Petits Mômes
e délégué titulaire : Sandrine ELLINGER
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
Michèle