Procès Verbal - CRCM du 27 10 2021

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Procès Verbal - CRCM du 27 10 2021 Document publié le Mercredi 27 octobre 2021 par la commune de Guewenheim. Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM du 27 10 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique, 44

COMMUNE DE GUEWENHEIM

PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE GUEWENHEIM

Séance ordinaire du 27 octobre 2021 à 19h00

Convocation du 20 octobre 2021

Sous la Présidence de M. Jean-Luc BARBERON, Maire.

Membres présents : M. Francis MARANZANA, Mme Isabelle SCHANEN, Mme Virginie THROO, M. Joseph SCHNEIDER, M. Maurice COURTOIS, Mme Dominique LAURENT, M. Adrien TRITTER, Mme Laurence SANCHEZ, Mme Anne BOUSQUET, Mme Anne ROLL, M. François BOSSHARTH.

Membres absents excusés :

Mme Isabella SCARAVELLA qui a donné procuration à Mme Isabelle SCHANEN M. Alain WEINGARTNER qui a donné procuration à M. Joseph SCHNEIDER M. Maurice COURTOIS qui a donné procuration à M. Adrien TRITTER

Membre absent : M. Marc WOLF

Secrétaire de séance : Mme Laurence SANCHEZ assistée par Mme Céline ERHARD.

Ordre du jour :

1. Approbation du CR du CM du 15 septembre 2021

2. Travaux 2022 : rue de l’Eglise – rue Saint-Maurice

3. DBM : branchement gaz de l’Eglise

4. Aménagement du parking rue Monseigneur Perros : Etat des travaux

5. PLUi : Etat d’avancement

6. Installation de la Fibre optique : Etat d’avancement

7. Sollicitation conjoints DEL DO : sortie de propriété sur le parking du cimetière

8. CR commissions réunies « Espace ruraux et forestiers » et « Urbanisme » : chemin des étangs

9. Budget Exploitations Forestières : Décision modificative

10. Achat d’une lame à neige

11. Amis de Guewenheim – Commune : règlement financier

12. Application « Intra Muros » : Présentation

13. « Gratifiéria » : bilan de la manifestation

14. Rencontre de nos Aînés : organisation

15. Manifestations de fin d’année

16. SIALSG : rapport annuel du syndicat d’assainissement

17. Divers

Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 20h03

M. le Maire souhaite la bienvenue à l’ensemble des membres présents et excuse Mme Isabella SCARAVELLA, M. Alain WEINGARTNER et M. Maurice COURTOIS.

Département

Du Haut-Rhin

Arrondissement

de Thann

Nombre de

Conseillers élus

15

Conseillers en

fonction

15

Conseillers présents

11

Conseillers absents

excusés

3

dont 3 procuration

Conseillers absents

1

-45

1. Approbation du CR su 15 septembre 2021

Aucune remarque n’est émise. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

2. Travaux 2022 : rue de l’Eglise – rue Saint-Maurice

M. le Maire présente le projet qui s’inscrit dans la lignée de la politique de sécurisation de l’alimentation en électricité et d’autres réseaux secs (téléphonie, câble/fibre, éclairage public) selon la délibération du conseil municipal en date du 23 juin 2021.

Le Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin a procédé à la désignation du Maître d’œuvre, à savoir : Le Bureau d’études Energies Hautes Vosges.

Une réunion préparatoire aux études s’est tenue en date du 30/09/2021 en mairie, en présence de M. le Maire, M. Joseph SCHNEIDER, adjoint en charge de la voirie, de Mrs Alexandre MATHIEU et Sylvain DIDELOT du Bureau d’études Energies Hautes Vosges.

Lors de cette réunion, il a été acté ce qui suit :

- Son objectif était dans un premier temps de présenter le BE EHV aux représentants de la Commune et d’échanger sur le projet : emprise, délais, particularités du chantier…

- Les travaux sont prévus en 2022, la seule « contrainte » est le paiement du DGD avant fin 2022. Il est donc convenu d’un démarrage des travaux mi-avril 2022. L’appel d’offres sera mis en ligne début février 2022. - Le chiffrage du projet (phase AVP) devra être soumis au comité du SEGR programmé en février 2022. - La Commune souhaite qu’une réunion publique soit tenue fin novembre, début décembre 2021. - Concernant les autres réseaux, Orange, éclairage public et fibre optique, le BE EHV fera une estimation des coûts et une proposition de maîtrise d’œuvre à la mairie.

- Concernant la réfection des trottoirs, une réfection pleine largeur doit être prévue.

M. le Maire rappelle qu’un premier chiffrage, relatif à l’enfouissement de la Basse Tension avait déjà été présenté au conseil municipal, faisant état de :

- Rue de l’Eglise : 35 827,05 € HT avec un reste à charge pour la Commune de 14 241,25€ - Rue Saint-Maurice : 74 426,10 € HT avec un reste à charge pour la Commune de 44 655,66€ Ces travaux donneront lieu à un retour, par l’intermédiaire de la redevance R2 du SEGR.

Il informe également les membres du conseil du chiffrage effectué depuis la réunion préparatoire, par le BE relatif aux travaux d’enfouissement des autres réseaux secs (téléphonie, câble/fibre, éclairage public) qui s’élèvent à :

- Rue de l’Eglise + rue Saint-Maurice : 83 825,00€ HT

- auxquels s’ajoutent les frais de mission de maîtrise d’œuvre estimés à 8 047,20€ TTC (Taux de 8%)

Délibération :

Après délibération,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

valide le devis pour la mission de Maîtrise d’œuvre de l’entreprise Energies Hautes Vosges relatif à l’enfouissement des réseaux Orange, Fibre et éclairage Public des rues de l’Eglise et Saint-Maurice pour un montant de 8.047,20€ TTC.

autorise le Maire à signer les documents à intervenir

les crédits nécessaires seront prévus au BP 2022

M. Joseph SCHNEIDER profite de ce point pour annoncer aux membres du conseil qu’un aménagement sécuritaire sera prévu dans la rue de l’Eglise au niveau du n° 4, par la création d’une écluse avec priorité aux véhicules quittant la rue vers l’axe principal.

Mme Anne BOUSQUET signale qu’il est nécessaire de traverser la rue de l’Eglise pour accéder au passage piétons permettant de traverser la rue Principale. Il serait peut-être judicieux de repenser sa localisation au vu des aménagements envisagés.46

M. Adrien TRITTER s’interroge sur le choix des rues concernées par l’enfouissement des réseaux. Le choix de la rue de l’Eglise était évident du fait qu’elle soit encore équipée de câbles nus, puis en fonction des cheminements des réseaux et des conseils du Syndicat d’Electricité de de Gaz du Rhin qui s’est rendu sur place il a été envisagé de rallier la rue Saint-Maurice.

3. DBM : branchement de gaz de l’Eglise

Profitant des travaux réalisés au cimetière communal et ceci afin d’éviter de devoir défaire ou détériorer ces travaux, il a été décidé de réaliser avec l’entreprise ROYER la pose du réseau gaz nécessaire pour le futur changement de mode de chauffage de l’Eglise qui présente de sérieux signes de vétusté. Toutefois il est nécessaire de prendre en compte cette opération au sein de notre budget communal en prenant une décision modificative nécessaire à la sincérité du budget.

Délibération :

Afin de prendre en compte au sein du budget communal des travaux de pose du réseau gaz à l’église en vue du changement de mode de chauffage,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide du mouvement de crédits suivant :

DM

N°

SECTION

F/I

NATURE

D/R COMPTE INTITULE SIGNE

MONTANT

TTC

3 I D 020 Dépenses imprévues d’investissement - 8.100,00 €

3

I D 2151 Réseau de voirie + 8.100,00 €

4. Aménagement du parking rue Monseigneur Perros : Etat des travaux

M. Francis MARANZANA présente des photographies des travaux effectués sur le parking rue Monseigneur Perros qui se sont achevés ce jour.

Le résultat obtenu satisfait l’ensemble du conseil.

M. Francis MARANZANA apporte une réponse à l’interrogation de M. Marc WOLF lors du dernier conseil sur la nécessité de mise en place de séparateur d’hydrocarbure.

Si le parking avait été macadamisé il aurait effectivement fallu prévoir des séparateurs d’hydrocarbure du fait du ruissellement ce qui n’est pas le cas sur du gravier.

Reste encore à réaliser la matérialisation des 20 places de parking, la signalisation et définir la réglementation que la Commune souhaite pour l’utilisation de ce parking (zone bleue, …..)

5. PLUI : Etat d’avancement

M. le Maire fait référence au document réalisé par la Communauté de Communes sur l’état d’avancement de notre PLUi qui a été remis aux conseillers avec la convocation.

A ce jour, il est important de constater que nos demandes ont été entendues par la DDT. Reste à présent la consultation de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers, avec un avantage certain que notre PLUi sera présenté par la DDT qui l’a elle-même validé. Si tout se passe comme prévu on peut espérer une validation de notre PLUi d’ici février -Mars 2022 qui sera applicable dès son approbation après transmission à la Préfecture.

6. Installation de la Fibre optique : Etat d’avancement

M. le Maire fait part de l’avancement des travaux d’installation de la fibre qui se poursuivent selon le calendrier de départ. Les entreprises maintiennent leur engagement et confirment une fin des travaux d’ici la fin 2022.47

7. Sollicitation conjoints DEL DO : sortie de propriété sur le parking du cimetière

M. le Maire soumet aux membres du conseil la demande de M. et Mme DEL DO, propriétaires de la maison sis 13, rue Principale (anciennement WOLSCHLEGEL) qui souhaiteraient vendre. Toutefois 2 possibilités selon avis favorable ou non de la Commune s’offrent à eux : 1. Vendre la propriété en l’état : totalité du terrain et maison.

2. Diviser le terrain en deux parcelles afin de pouvoir construire une maison à l’arrière avec accès à partir du parking du cimetière qui juxtapose le terrain.

M. le Maire connaissant personnellement les demandeurs ne participera pas au vote.

L’ensemble du conseil estime que la Commune doit penser sur le long terme (extension possible du cimetière) et maintenir le parking en l’état.

Délibération :

M. le Maire ne participe pas au vote

Le Conseil Municipal, à l’unanimité rejette la demande de M. et Mme DEL DO, pour un accès à leur propriété par le parking du cimetière.

8. CR commissions réunies « Espaces ruraux et forestiers » et « Urbanisme » : chemin des étangs

M. Francis MARANZANA informe les membres du conseil qu’il s’est rendu avec les membres des commissions « Urbanisme » et « Espaces ruraux et forestiers » au chemin des étangs pour constater que des travaux (clôture, portail, mobile home,…) sans déclaration préalable ont été entrepris par M. Nicolas HIGELIN, malgré les recommandations de la Commune. Une procédure a été engagée pour régulariser cette situation avec dans un premier temps l’envoi d’un courrier avec accusé de réception. Sans réaction de sa part dans le mois, la Brigade Verte sera missionnée pour établir un constat qui sera transmis au Procureur de la République.

9. Budget Exploitations Forestières : décision modificative

Après avoir réalisé un contrôle du budget Exploitations Forestières, il s’avère nécessaire de réaliser quelques modifications au niveau budgétaire afin de pouvoir honorer les factures à venir concernant les travaux ayant dus être réalisés en urgence, suite au constat d’un dépérissement massif de hêtres.

Délibération :

Vu l’état d’avancement du budget Exploitations Forestières

Considérant qu’il est nécessaire de réaliser des modifications au niveau des inscriptions budgétaires afin de pourvoir honorer les factures à venir,

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide des mouvements de crédits suivants :

DM

N°

SECTION

F/I

NATURE

D/R COMPTE INTITULE SIGNE

MONTANT

TTC

2 I D 2117 Bois, Forêts - 7.000,00 €

2 I R 021

Virement de la section de

fonctionnement - 7.000,00 €

2 F D 611 Contrat prestations de services + 7.000,00 €

2

F D 023 Virement à la section d’investissement - 7.000,00 €48

10. Achat d’une Lame à neige

Le déneigement des rues du village était jusque là assuré par M. Jean-Claude LINDENBERGER qui nous a fait part de son souhait d’arrêter au bout de 20 années de bons et loyaux services. Un accord a été trouvé avec M. David ESSNER qui est prêt à prendre le relai. Toutefois la lame utilisée jusque là est en fin de vie et ne s’adapte pas à son tracteur. C’est pourquoi la Commune se voit dans l’obligation de procéder à l’achat d’une nouvelle lame.

M. le Maire présente les devis des entreprise HAAG et VAL LOC et propose de retenir le moins disant.

Délibération :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

décide de procéder à l’achat d’une lame à neige auprès de établissements HAAG SAS de Volgelsheim pour un montant de 9.780€ TTC

les crédits nécessaires seront pris au compte 020 dépenses imprévues d’investissement autorise M. le Maire a prendre la décision modificative suivante :

DM

N°

SECTION

F/I

NATURE

D/R COMPTE INTITULE SIGNE

MONTANT

TTC

4 I D 020 Dépenses imprévues d’investissement - 10.000,00 €

4

I D 21578 Autres matériels et outillages + 10.000,00 €

11. Amis de Guewenheim – Commune : règlement financier

M. le Maire informe les membres du conseil municipal des suites qui ont été données à l’issue de la rencontre de la Commune avec les Amis de Guewenheim du jeudi 28 juillet dernier dont le compte rendu a été transmis. Les Amis de Guewenheim ont remis 2 chèques à la Commune le 30 août 2021 : - Un d’un montant de 381,44 € en régularisation des factures d’électricité relatives à la période de travaux de la Maison Polyvalente

- Un d’un montant de 715.69€ pour paiement des factures d’électricité post travaux. Le 1er chèque pouvait être contesté car un litige subsistait pour une somme de 251,98€ concernant le début des travaux. Dans un souci d’apaisement, M. Joseph SCHNEIDER, adjoint et le Maire, ont proposé que la Commune prenne cette somme en charge. Cette action marque la fin du différend financier entre la Commune et les Amis de Guewenheim, comme l’a souligné son Président, M. Mathieu GUTKNECHT lors de la réunion du Comité de Gestion des Amis de Guewenheim du 27 septembre.

M. le Maire relate les propos tenus lors de cette réunion, à savoir :

- Pour rappel, la Commune a fait part de ses remarques quant au projet de convention qui devra être signée en 2022

- Pour ce qui est de la rédaction des nouveaux statuts, le Maire et M. Joseph SCHNEIDER, adjoint ont participé à la réunion du Comité de Gestion des Amis de Guewenheim qui s’est tenue le 27 septembre dernier. Si la Commune a pu faire entendre ses positions, notamment au regard de l’historique de l’Association, la Paroisse, par la voix de son curé, M. Jan KOSTER, du Président du Conseil de Fabrique, M. Michel SCHANEN, ainsi que d’autres participants, ont exprimé une vive inquiétude quant à sa prise en compte dans les nouveaux statuts. Sur proposition du Maire, un groupe de travail composé de membres de l’Association, de la Paroisse et de la Commune, a été mis en place pour la suite des travaux de rédaction.

M. le Maire propose qu’une réunion de travail du conseil soit organisée afin de discuter du contenu à venir de ces statuts afin que la Commune reste notamment garante de la philosophie originelle de l’Association.49

12. Application « Intra Muros » : Présentation

Mme Virginie THROO a été contactée par Mme Aurélie BEHRA, chargée de communication à la Communauté de Communes, qui lui a présenté l’application « Intra Muros ». Cette application est similaire à « Info Commune » mise en place par la Commune en mai 2020.

Cependant la Communauté de Communes a contracté un abonnement pour l’application « Intra Muros » pour l’ensemble des Communes de la Vallée et leur laisse le choix d’adhérer gratuitement ou non à cette application. Mme Virginie THROO présente un diaporama détaillant les fonctionnalités proposées par cette application. En plus d’être « gratuite » pour la Commune, cette application permettra aux usagers d’avoir accès non seulement aux informations relatives à la Commune mais également à toutes celles de la Communauté de Communes et des Communes adhérentes voisines, si elles le désirent.

N’y voyant que des avantages, Mme Virginie THROO propose de résilier notre abonnement auprès d’ « Info Commune », pour utiliser « Intra Muros » sachant, que nous auront 3 mois pour opérer ce transfert avec les habitants.

Délibération :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de basculer sur l’application « Intra Muros » proposée par la Communauté de Communes et autorise Mme Virginie THROO à résilier notre abonnement auprès d’Info Communes.

13. « Gratiféria » bilan de la manifestation

Mme Virginie THROO fait un rapide bilan sur la « Gratiféria », sorte de petit « marché gratuit » où les usagers ont pu déposer les articles en bon état dont ils souhaitaient se débarrasser, proposés gratuitement. Cette manifestation était organisée le dimanche 17 octobre dernier en collaboration avec le SMICTOM, à la Maison Polyvalente, à l’initiative de la Commission Animation Loisirs.

La journée s’est bien passée, 35 personnes sont venues déposer des articles (livres, jouets, articles de puériculture, vaisselle,…) et reparties les mains bien chargées, on a pu compter 72 visiteurs sur la journée, 391 kilos d’objets traités.

Mme Angélique SIMART, du Smictom a constaté une faible diminution des participants par rapport à l’année 2020, malgré une bonne communication de nos services (Affiches, Info Communes, info village,….). Mais le bilan de cette journée reste très honorable, sachant qu’il s’agit d’une première sur la Commune.

Mme Virginie THROO finit en remerciant l’ensemble des personnes qui se sont impliquées dans cette aventure.

14. Rencontre de nos Aînés : organisation

Mme Isabelle SCHANEN propose de reconduire la distribution à domicile d’un repas de fête pour nos aînés, n’étant pas certain de pouvoir organiser dans des conditions convenables la traditionnelle « Rencontre de nos aînés ». Un premier contact a été pris auprès de notre traiteur Bernard BRINGEL pour déterminer ensemble le repas.

Mme Isabelle SCHANEN demande à l’ensemble des membres du conseil de se réserver d’ores et déjà la date du 12 décembre.

Elle souhaite également recueillir l’avis du conseil sur la reconduction ou non d’un petit présent joint au repas. Les membres du conseil s’accordent sur le fait de proposer un cadeau qui dans la mesure du possible soit choisi parmi nos commerçants locaux.

Mme Isabelle SCAHNEN reste ouverte à toute proposition.

15. Manifestations de fin d’année

Mme Virginie THROO informe les membres du conseil des manifestations que la Commission Animations Loisirs souhaite réaliser si les conditions sanitaires le permettent, à savoir :50

- Les fenêtres de l’Avent : les 27/11,4,11 et 18/12 : un conte sera lu aux familles chaque semaine, une surprise sera également proposée aux enfants (venue du Saint-Nicolas, du Père Noël, friandises, manalas…) - Un sapin de Noël « participatif » sera mis en place devant la Maison Polyvalente - Un rallye de Noël sera proposé aux enfants sur le même principe que celui de Pâques : « A la recherche du renne »

- Un concours « Photos » : qui aura pour principal but de récupérer des photos du village tout au long des saisons en proposant un thème chaque mois. Les photos seront examinées par 1 jury qui déterminera la plus belle photo chaque mois puis à la fin de l’année. Un des 12 finalistes sera récompensé par un bon au Restaurant de la Gare. Les photos serviront par la suite à agrémenter notre site internet ou autre communication de la Commune.

M. le Maire en profite pour donner quelques dates importantes :

- 07/11 : Déplacement dans l’Yonne pour la commémoration du 1er RVY.

- 11/11 : Cérémonie du 11/11 à 11h45 avec Messe à 10h45.

- 21/11 : Banquet de la Musique Sainte-Cécile

- 28/11 : Soirée dansante organisée par l’ASG

- 05/12 : Sainte-Barbe des Sapeurs Pompiers

16. SIALSG : rapport annuel du Syndicat d’assainissement

M. Francis MARANZANA présente le rapport annuel du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Lauw Sentheim Guewenheim.

Il en profite pour informer les membres du conseil de l’avancée des travaux réalisés sur la rhizosphère actuellement.

17. Divers

M. le Maire signale qu’il s’est rendu le 18/09 dernier à Roderen pour l’inauguration du Mémorial des Aviateurs Français et Alliés, tombés dans le Haut-Rhin au cours des deux Guerres Mondiales. Il donne lecture du mot de remerciement envoyé par M. et Mme Jean-Claude PHILIPPE pour le prix des Maisons fleuries qui leur a été attribué.

Mme Isabelle SCHANEN invite le conseil municipal au repas du personnel qui sera organisé le 19/11 prochain.

Elle signale également que la demande a été faite aux associations pour l’envoi des textes et photos à publier dans notre prochain bulletin communal.

Mme Virginie THROO réalise une présentation succincte de l’avancée du nouveau site de la Commune. Quelques points restent encore à être précisés avant sa mise en service, mais on aperçoit le bout du tunnel.

Suite au Conseil d’école, Mme Virginie THROO signale qu’une étude de sécurisation du parking donnant accès au parking à vélo est en cours de réflexion.

Elle signale également que les Commissions Animations Loisirs et Voirie se réuniront le 8/11 afin de discuter du futur aménagement du plateau.

Séance close à 21h2051

Ordre du jour :

1. Approbation du CR du CM du 15 septembre 2021

2. Travaux 2022 : rue de l’Eglise – rue Saint-Maurice

3. DBM : branchement gaz de l’Eglise

4. Aménagement du parking rue Monseigneur Perros : Etat des travaux 5. PLUi : Etat d’avancement

6. Installation de la Fibre optique : Etat d’avancement

7. Sollicitation conjoints DEL DO : sortie de propriété sur le parking du cimetière 8. CR commissions réunies « Espace ruraux et forestiers » et « Urbanisme » : chemin des étangs 9. Budget Exploitations Forestières : Décision modificative

10. Achat d’une lame à neige

11. Amis de Guewenheim – Commune : règlement financier

12. Application « Intra Muros » : Présentation

13. « Gratifiéria » : bilan de la manifestation

14. Rencontre de nos Aînés : organisation

15. Manifestations de fin d’année

16. SIALSG : rapport annuel du syndicat d’assainissement

17. Divers

Présent/Absent/

Procuration donnée à Signature

BARBERON Jean Luc

MARANZANA Francis

SCHANEN Isabelle

SCHNEIDER Joseph

THROO Virginie

SCARAVELLA Isabella Excusée Procuration donnée à Mme Isabelle SCHANEN

COURTOIS Maurice

LAURENT Dominique

TRITTER Adrien

SANCHEZ Laurence

WOLF Marc

BOUSQUET Anne

WEINGARTNER Alain Excusé Procuration donnée à M. Joseph SCHNEIDER

ROLL Anne

BOSSHARTH François

Tableau des signatures

pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Commune de GUEWENHEIM

de la séance du 27 octobre 2021