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Document publié le Vendredi 4 février 2022 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 CM 10 02 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sport, Handicap et inclusivité,
Ville de Franconville (95130)
Secrétariat Général
Franconville, le 4 février 2022
À l’attention de Mesdames et Messieurs les Élus
* FRANCONVILLE *
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
ur
10.
11.
12.
13.
14.
* JEUDI 10 FÉVRIER 2022* 20h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
11 rue de la Station — FRANCONVILLE
Dans le respect des mesures sanitaires et des gestes barrières
Retransmission de la séance sur le site de la ville www.ville-franconville.fr
ORDRE DU JOUR |
ASSEMBLÉES : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2021.
ASSEMBLÉES : MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DURANT LES PÉRIODES PRÉ- ÉLECTORALES ET ÉLECTORALES DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES 2022. ASSEMBLÉES : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DES ORGANISMES
DIVERS — MODIFICIATION DES TABLEAUX.
FINANCES : DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022 — BUDGET VILLE.
. CULTURE: CINÉ HENRI LANGLOIS - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE
SUBVENTION À L'ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA
CONVENTION CORRESPONDANTE.
+ SPORTS: ASSOCIATION GYMNASTIQUE ALBONAISE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE
AVANCE DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS : ASSOCIATION BASKET CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS BOUCHARD - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS : ASSOCIATION FRANCONVILLE ATHLÉTISME VAL-D'OISE (F.A.V.0) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS : ASSOCIATION FOOTBALL CLUB FRANCONVILLE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS : ASSOCIATION HANDBALL CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS-BOUCHARD - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
CCAS : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
RESSOURCES HUMAINES : MISE À JOUR DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITÉ.
RESSOURCES HUMAINES : DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE OBLIGATOIRE COMPLÉMENTAIRE. ENFANCE : SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - {1} PRESTATION ACCUEIL DE LOISIRS (ALSH) PÉRISCOLAIRE — BONIFICATION « PLAN MERCREDI » - BONUS «
TERRITOIRE CTG » ET (2) PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS (ALSH} EXTRASCOLAIRE - 15.
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BONUS « TERRITOIRE CTG » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILLIALES DU VAL D'OISE POUR LA PÉRIODE 2022-2025.
SCOLAIRE: PARTICIPATION FINANCIÈRE À DES PROJETS OU SÉJOURS ÉDUCATIFS ET CULTURELS. SCOLAIRE: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAF DU VAL-D’OISE DANS LE CADRE DU RÉSEAU D'ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARENTS (R.E.A.A.P.). AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CORRESPONDANT. COMMANDE PUBLIQUE : RECENSEMENT DES MARCHÉS D'UN MONTANT SUPÉRIEUR À 25 000 € HT ET NOTIFIÉS ENTRE LE 01/01/2021 ET LE 31/12/2021 — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL. COMMANDE _ PUBLIQUE : MARCHÉ 13EN67 - RÉSERVATION DE BERCEAUX EN CRÈCHE - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'AVENANT N°1.
COMMANDE. PUBLIQUE : MARCHÉ 20PE93 - RÉSERVATION DE BERCEAUX EN CRÈCHE - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'AVENANT N°1.
TECHNIQUES : CRÉATION DE TARIFS POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. TECHNIQUES/BÂTIMENTS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-D'OISE POUR LA RÉNOVATION DE LA SALLE OMNISPORTS DU CSL AU TITRE DU DISPOSITIF « RÉHABILITATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS D’INTÉRÊT LOCAL».
TECHNIQUES/BÂTIMENTS: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE DE FRANCE POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISE. TECHNIQUES/BÂTIMENTS: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D’ILE DE FRANCE POUR LE CHANGEMENT EN LED DE L'ÉCLAIRAGE DANS DIFFÉRENTS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE.
TECHNIQUES/BÂTIMENTS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT {A.N.S.) POUR LA CRÉATION D'UNE AIRE DE FÎTNESS EXTÉRIEURE SUR LE SITE DES GRANDS JARDINS. TECHNIQUES/BÂTIMENTS: OUVERTURE D'UN COMPTE AU REGISTRE NATIONAL DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE (COMPTE EMMY).
URBANISME : INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION RENFORCÉ.
INTERCOMMUNALITÉ/FINANCES: COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFERRÉES (CLECT) — DÉSIGNATION DES MEMBRES — MODIFICATION. INTERCOMMUNALITÉ/SÉCURITÉ : RENOUVELLEMENT DE LA MISE À DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS DE VIDÉOPROTECTION POUR L'INSTALLATION DE CAMÉRAS NOMADES. -
ASSEMBLÉES : DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.