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Convocation - 00 Convocation CM 24 03 2022
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM 24 03 2022)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
- Ville de Franconville (95130)
Secrétariat Général
Franconville, le 17 mars 2022
À l’attention de Mesdames et Messieurs les Élus
* FRANCONVILLE *
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
* JEUDI 24 MARS 2022 * 20h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
11 rue de la Station —- FRANCONVILLE
L
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ORDRE DU JOUR
ASSEMBLÉES : INSTALLATION D’UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE SUITE À LA DÉMISSION DE MME MONIQUE PLASSIN, CONSEILLÈRE MUNICIPALE — MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL.
RESSOURCES HUMAINES : ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 16 DÉCEMBRE 2021 - DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS.
RESSOURCES HUMAINES : ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 16 DÉCEMBRE 2021 - MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS.
ASSEMBLÉES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES :ET EXTRA-COMMUNALES, DES ORGANISMES DIVERS ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX — ADOPTION DES TABLEAUX.
ASSEMBLÉES : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2022. ASSEMBLÉES : COMMUNICATION DE L’ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS LOCAUX — ANNÉE 2021.
FINANCES : REPRISE ANTICIPÉE ET AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2022. .
FINANCES : VOTE DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX — EXERCICE 2022.
FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 — BUDGET VILLE.
FINANCES : CONTRACTUALISATION D'UN EMPRUNT DE 8 770 000€ DESTINÉ AU FINANCEMENT DE LA RÉNOVATION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL ENTRE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE ET LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS.
FINANCES : CONTRACTUALISATION D'UN EMPRUNT DE 5 000 000€ DESTINÉ AU FINANCEMENT DU PROGRAMME D’INVESTISSEMENT .2022 ENTRE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE ET LA BANQUE POSTALE. :
FINANCES : CONTRACTUALISATION D'UN EMPRUNT DE 5 000 000€ DESTINÉ AU FINANCEMENT DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2022 ENTRE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE ET LE CRÉDIT AGRICOLE.
FINANCES : PERTES SUR CRÉANCES ÉTEINTES — BUDGET VILLE 2022.
FINANCES : PERTES SUR CRÉANCES ÉTEINTES — BUDGET VILLE 2022.
FINANCES : PERTES SUR CRÉANCES ÉTEINTES — BUDGET VILLE 2022.
RESSOURCES HUMAINES : MISE À JOUR DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITÉ.
RESSOURCES HUMAINES : ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. SPORTS : ASSOCIATION GYMNASTIQUE ALBONAISE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS: ASSOCIATION BASKET CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS-BOUCHARD - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE. 20.
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SPORTS: ASSOCIATION FRANCONVILLE ATHLÉTISME VAL-D'OISE (F.A.V.O) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS : ASSOCIATION FOOTBALL CLUB FRANCONVILLE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS: ASSOCIATION HANDBALL CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS-BOUCHARD - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
SPORTS: ASSOCIATION FRANCONVILLOISE D'HALTÉROPHILIE, DE MUSCULATION ET DE FORCE ATHLÉTIQUE (A.F.H.M.A.) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE. CULTURE : CINÉ HENRI LANGLOIS - ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMMUNALE 2022 - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
CULTURE: ÉTABLISSEMENTS ARTISTIQUES ET CULTURELS DE FRANCONVILLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-D'OISE DANS LE CADRE DES APPELS À PROJETS - ANNÉE 2022.
CULTURE : EXTENSION DU DISPOSITIF « PASS CULTURE ».
SCOLAIRE: PARTICIPATION FINANCIÈRE À UN SÉJOUR ÉDUCATIF ET CULTUREL. TECHNIQUES : OFFRE DE CONCOURS POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE BORNES ENTERRÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS AU PROFIT DE LA RÉSIDENCE BUCOLIQUE sise 270- 276 Rue du Général Leclerc.
TECHNIQUES : MARCHÉ 19BA67 — PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES GROUPES SCOLAIRES - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'AVENANT N°2.
COMMANDE _ PUBLIQUE : CRÉATION D'UNE COMMISSION FACULTATIVE EN CHARGE DES MARCHÉS À PROCÉDURES ADAPTÉES (CMAPA) — ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION MAPA.
: COMMANDE PUBLIQUE: MARCHÉ 20UR56 — ASSISTANCE À MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU — AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'AVENANT N°2.
COMMANDE PUBLIQUE: PROCÉDURE 21AC103 — ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'ACCORD- CADRE.
COMMANDE PUBLIQUE: PROCÉDURE 21AT108 - ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN — AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'ACCORD-CADRE.
TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL- D'OISE POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL.
TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA PRÉFECTURE DU VAL-D’OISE DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE, DE MISE AUX NORMES ET DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL.
TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL- D'OISE POUR LA RÉNOVATION DU CENTRE CULTUREL SAINT-EXUPÉRY.
TECHNIQUES: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE POUR LA RÉNOVATION DU CENTRE CULTUREL SAINT-EXUPÉRY.
TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA PRÉFECTURE DU VAL-D'OISE DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE DU CENTRE CULTUREL SAINT-EXUPÉRY.
TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL POUR LA CRÉATION DE VESTIAIRES AU STADE JEAN ROLLAND. 40. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL- D'OISE POUR LA RÉNOVATION DES SANITAIRES DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE ÉPINE-GUYON 1 ET 2. 41. TECHNIQUES: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D’ILE-DE-FRANCE POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE.
42. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL- D'OISE POUR L'EXTENSION DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE.
43. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA PRÉFECTURE DU VAL-D’OISE DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE ET D'EXTENSION DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE. 44. ASSEMBLÉES : DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance ;
meilleurs. E