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Arrêté - 316 Fixation de tarifs pour la vente de nouveaux p
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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 93 19 fixation tarifs vente nouveaux produits musee
Document publié le Jeudi 25 juillet 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 93 19 fixation tarifs vente nouveaux produits musee)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Bois et produits du bois, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EN DATE DU 25 JUILLET 2019
DELIBERATION N°93/19
Nombre de membres Date de la Séance : Date d'affichage : : : s 201 Afférents au En Qui ont pris 25 JUILLET 2019
Conseil exercice part à la délibération
Date de la Convocation : Date de retrait d'affichage :
33 33 26 16 JUILLET 2019
VOTE
Pour : Contre: | Abstention : Secrétaire de Séance : Jean RIBOT
26 0 0
L'an deux mille dix-neuf, le 25 Juillet à 18 h 00, les membres du conseil dûment convoqués, se sont réunis à PORTE-
PUYMORENS, sous la Présidence de Monsieur Georges ARMENGOL, Président.
Présents : Mmes, MM: Jacques BOMPIEYRE (Angoustrine) — Jean-Louis MARTY (Bourg-Madame) — Philippe MARTY (Dorres) - Bernard GROS (Enveitg) - Raymond POUGET (£rr) - Cécile HOUY AU (Latour de Carol) — Jean- Marie MAS (Lio) — Roger CIURANA ; Bernard CLEMENT ; Rose-Marie ESTEVA ; Michel ORRIOLS (Osséja) — Stéphane SURROQUE (Palau de Cerdagne) - Marius HUGON (Porta) — Jean RIBOT {Porté-Puymorens) - Georges ARMENGOL, Roger DOMENECH (Saillagouse) — Jean PEYRATO {Sainte-Léocadiej - Maurice DE
GERONA (Targasonne) — Stéphane ROS (Ur)
Procurations : Hélène JOSENDE à Jacques BOMPIEYRE — Sandrine LAURENT à Jean-Louis MARTY — Isidore PEYRATO à Raymond POUGET — José DOMINGUEZ à Cécile HOUY AU - Valérie DELES à Roger CIURANA — Joëlle CALVET URRUTIA à Georges ARMENGOL - Sophie BAZAN à Roger DOMENECH
Excusés : Claude GRAU -— Laurent LEYGUE
Absents : Jean-Jacques FORTUNY -— Marie-Thérèse ORTIZ — Marie-Andrée TOUSSAINT - Jacqueline JUANOLA —
Jean-Claude RIBELAYGUE
Le quorum étant atteint, le conseil communautaire peut délibérer.
LL TARIFS PRIX DE VENTE DE PRODUITS DE LA BOUTIQUE DU MUSEE DE CERDAGNE _]
Mosieur lé Président rappelle au conseil communautaire qu’une boutique de produits « souvenirs et divers » est ouverte sur le site dans le cadre des visites du Musée de Cerdagne à SAINTE-LEOCADIE.
[l propose que soient fixés au sein du Musée de Cerdagne les tarifs des produits ci-dessous mis en vente dans ladite boutique :
Article GE 1 :
CRAYONS TUBE DUO Bleu 2,00 €
CRAYONS TUBE DUO Rose 2,00 €
Crayon Gomme Abeille 2,00 €
Crayon Gomme Jardin 2,00 €
Porte-Clés, Ancre Bleue 3,90 €
Porte-Clés Bois Coccinelle 4,50 €
Porte-Clés Bois Chat Assis 4,50 €
Porte-Clés Bois Cheval 4,50 €
Porte-Clés Bois Papillon 4,50 €
Magnet Coccinelle 3,50 €
Monnaie Souvenir 2,00 €
Briquet décapsuleur marqué 1,00 €
Crayon papier marqué 0,50€
Stylo bambou gravé 3,00 €
Jeux Quand les cochons volent 12,00 €
Jeux Tous au poulailler 12,00 €
Jeux Tous à la ferme 12,00 €
Jeux Tous au potager 12,00 €
Jeux Tous à table 12,00 € OUÏ L’EXPOSE DU PRESIDENT, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR
DELIBERE, A L’'UNANIMITE :
- APPROUVE la grille tarifaire présentée ci-dessus,
Article PV Public
CRAYONS TUBE DUO Bleu 2,00 €
CRAYONS TUBE DUO Rose 2,00 €
Crayon Gomme Abeille 2,00 €
Crayon Gomme Jardin 2,00 €
Porte-Clés. Ancre Bleue 3,90 €
Porte-Clés Bois Coccinelle 4,50 €
Porte-Clés Bois Chat Assis 4,50 €
Porte-Clés Bois Cheval 4,50 €
Porte-Clés Bois Papillon 4,50 €
Magnet Coccinelle 3,50 €
Monnaie Souvenir 2,00 €
Briquet décapsuleur marqué 1,00 €
Crayon papier marqué 0,50 €
Stylo bambou gravé 3,00 €
Jeux Quand les cochons volent 12,00 €
Jeux Tous au poulailler 12,00 €
Jeux Tous à la ferme 12,00 €
Jeux Tous au potager 12,00 €
Jeux Tous à table 12,00 €
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Président pour signer tout document relatif à ce dossier et pour son suivi.
Ainsi fait et délibéré à PORTE-PUYMORENS les jours, mois et an susdits.
y Fu
AILLAGOUSE
La préseme décision peut foire l'objet d'un recours gracieux devant son anteur dans les deux mois a
compter de sa notification. La présente décixie on peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans
les deux mois à compter de sa notification devant le ibumal administratif de Mo mipellier. Précision faite
que la requête présentée devant le tribunal administratif foit l'obligation d'acquitter la contribution pour l'aide juridique prévue à l'article 1655 bis © du code général des im pots out, à défaut, de justifier du dépôt une demande d'oide juridictonnette.
Accusé de réception en préfecture
066-246600399-20190725-93-19-DE
Date de télétransmission : 08/08/2019
Date de réception préfecture : 08/08/2019