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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire4
Document publié le Jeudi 4 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire4)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
➢ OM : annulations et réductions antérieures
➢ OM : tarification supplémentaire
➢ Notification des AC prévisionnelles des communes pour 2024
➢ Présentation et vote des budgets 2024
➢ PLUi : lancement de la démarche et recrutement d’une assistance à maîtrise d’Ouvrage ➢ Adhésion à l’Agence de Développement et d’Urbanisme de Montbéliard et désignation de deux délégués titulaires et deux suppléants
➢ Maison de santé de Faucogney : plan de financement
➢ Recrutement d’un agent administratif pour le service OM/tri
➢ Motion de soutien : projet d’aménagement de la RN 19
➢ OM et SPANC : créances éteintes
➢ GEMAPI
➢ Micro crèche de Saint Barthélémy : choix d’un nouveau maître d’oeuvre
Questions diverses
SOMMAIRE
Réunion du conseil communautaire
Du 04 avril 2024
à 18h15 salle des fêtes de La Longine