Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 05.12.2024
Compte-Rendu - CR CM 19.06.2025
Compte-Rendu - cr cm 22.06.2023
Compte-Rendu - cr cm 22.02.2024
Compte-Rendu - CR CM 26.09.2024
Compte-Rendu - CR CM 11.12.2025
Compte-Rendu - cr cm 14.12.2023
Compte-Rendu - cr cm 05 04 2024
Compte-Rendu - CR CM 25 09 2025
Compte-Rendu - cr cm 05 04 2024
Compte-Rendu - cr cm 21.09.2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Tréflaouénan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 21.09.2023)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
1
Conseil Municipal du 21 Septembre 2023
Extraits du Procès-verbal (consultable en mairie)
Présents : M. PONTU Jacques, M. OLLIVIER Serge, M. GUEGUEN Serge, Mme MUZELLEC Marie- Catherine, Mme LE LEZ Laurie, M. RAZIL Jean-Luc, M. GRALL Eric, M. MONTAC Henri, Mme LAURANS Julie et M. DIDOU Charlez.
Absentes excusées : Mme LE MESTRE Caroline et Mme GUILLOU Gwenaëlle.
Les élus ont approuvé le compte-rendu du 22 Juin 2023 à l’unanimité.
Versement de la subvention transport scolaire
La commune reverse 615€ à l’Ecole Notre Dame de Lourdes, somme correspondant aux recettes réalisées par le transport scolaire.
Loi climat et résilience : Cartographie de l’érosion côtière
A l’unanimité, le conseil municipal a adopté la proposition de cartographie de l’érosion côtière, émise par Haut-Léon communauté (HLC) dans le cadre de la « Gestion du trait de côte » et de « la Lutte contre l’érosion marine ».
SDEF : Implantation et exploitation réseau hertzien LORA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte, à l’unanimité, les conditions techniques et financières de l’occupation temporaire du domaine public non-routier pour l’implantation et l’exploitation d’un réseau hertzien LORA sur le bâtiment de la Mairie.
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Adoption, à compter du 1er janvier 2024, de la nomenclature budgétaire et comptable M57 qui s’appliquera aux budgets de la Commune et à celui du Lotissement Ty Jarlou 2.
SDEF : Rapport d’activité 2022
M. le Maire donne lecture du rapport d’activité du SDEF. Les élus donnent leur approbation.
Motion de soutien
Les élus ont adopté la motion de soutien aux Ehpad.
Questions diverses
- Scea Biosem : M. Le Maire fait part au Conseil Municipal des conclusions favorables de l’enquête publique concernant le projet d’extension de serres de production à Kergaradec.
- Journée citoyenne (cimetière/ bourg) : planifiée le samedi 21/10/2023 de 09h30 jusqu’à 12h30.
- Commerces : point sur les deux dossiers du Moulin et du Bourg. Une commission commerce va se réunir très rapidement.
- Travaux :
- Travaux de l’église : calendrier arrêté avec les différentes entreprises.
- Le point à temps (entretien des routes) communal vient de se terminer.
- L’élagage est prévu mi-octobre (2ème passage).
- Le curage des fossés (2ème tranche) se fera début novembre.
- Déchets : Ecopoint de Quéran : incivilités récurrentes constatées : constitution d’un dossier en cours.
- CCAS : Visite à la doyenne, Mme Jeanne Guillou, le lundi 18/09/2023 à la résidence Saint-Roch de Plouvorn.
* L’adjointe aux Affaires Sociales va planifier le repas des anciens.
- Informations diverses : arrivées d’une nouvelle directrice à l’école Notre Dame de Lourdes Mme Stéphanie Sulmont et d’une nouvelle correspondante Ouest-France Mme Nicky de Sautez.
- Réunions communautaires : les élus ont fait un compte-rendu des réunions ou des manifestations auxquelles ils ont participé dont la lecture publique, la journée d’animation à la découverte des milieux aquatiques du Syndicat de L’Horn organisée au Moulin de Kerguiduff, de l’A.G de l’Association Familles Rurales et de la remise des trophées dans le cadre de l’opération « Mai à vélo » etc.