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Compte-Rendu - 30 mars 2023
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-de-Lignon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE Nombre de conseillers :
Certifié exécutoire par dépôt En exercice : 21 en Préfecture, MAIRIE DE ST MAURICE DE LIGNON Présents : 15 Le : 8/07/2025 Votants: 4a
et publication ou notification Extrait du registre des délibékations
1e: 8/07/2028 Séance du 4 juillet 2026
DL-53-2025-FINANCES
Le 4 juillet 2025 à 19H00
Le Conseil Municipal de la Commune de ST MAURICE DE LIGNON,
Düment convoqué le 30 juin 2025 s’est réuni en session ordinaire,
Au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Alain FOURNIER, Maire.
Présents: M. FOURNIER (Maire), Mme MERLE, M. MOREL, M. AULAGNIER, Mme PEYRAGROSSE, M. PASCAL PEROTTI, Mme GUERIN, Mme GONNET FAVIER, Mme DUPUY, Mme TOSi, M. MOALLIC, Mme PINATEL, Mme ANJORAS, Mme PEYRARD (arrivé à 19H05), M. CHANON
Absents : M. PEYRARD, M. LILLIO ayant donné procuration à Mme GUERIN, Mme OUILLON ayant donné procuration à Mme GONNET FAVIER, M. ESTOC ayant donné procuration Mme MERLE, M. PEYROCHE ayant donné procuration Mme PEYRARD, Mme BERRUERO),
Secrétaire de séance : M. PEROTTI
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Objet : VERSEMENT SUBVENTION ASSOCIATION « BASKET LES BLEUETS » - ACQUISITION PANNEAUX DE BASKET
M. le Maire rappelle la délibération du 23 mai 2028 par laquelle le Conseil municipal a approuvé l'acquisition par la Commune de 2 panneaux de basket pour le club « Les Bleuets » de St Maurice de Lignon.
Cependant, devant la spécificité de cet achat, il a finalement été demandé à l'association d’acheter directement ce matériel. La valeur d'achat des 2 panneaux est de 1 599,96 €.
Il est proposé au Conseil municipal de verser une subvention exceptionnelle de 1 600 € pour les financer.
Le Conseil Municipal,
Vu l'exposé de Monsieur Le Maire,
DELIBERE
ARTICLE UNIQUE : ACCEPTE le versement d’une subvention exceptionnelle de 1 600 € au club de basket « Les Bleuets » de St Maurice de Lignon.
VOTE
Nombre de votants 19
Nombre de suffrages exprimés
POUR 19
CONTRE
ABSTENTION
Ont signé au registre
Les membres présents
AR Prefecture
043-214302119-20250704-DL_53_2025AR-DE
Reçu le 08/07/2025
Publié le 08/07/2025