unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20201001 01 rapport act 2019

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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20201001 01 rapport act 2019 Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20201001 01 rapport act 2019)Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Collectivités territoriales, CCEDA

CC 01/10/2020

(01)

1

COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

_________

REUNION DU 1er OCTOBRE 2020

___________

L’an deux mille vingt, le 1er octobre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle des spectacles – Maison du Peuple – Place Jean Moulins à Lezoux, après convocations légales en date du 24 septembre 2020, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT

Etaient présents :

Mme Josiane HUGUET M. Bruno BOSLOUP Mme Danielle GRANOUILLET Mme Bernadette RIOS M. Jean-Baptiste GIRARD M. Thierry TISSERAND Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Élisabeth BRUSSAT Mme Sylvie EXBRAYAT M. Cédric DAUDUIT Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP M. Daniel PEYNON M. Florent MONEYRON Mme Annick FORESTIER Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda BOILON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK M. Guillaume FRICKER M. Yannick DUPOUÉ Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Mme Anne-Marie OLIVON

VOTE : En exercice : 35 Présents : 29 / Représentés : 5 Votants : 34

Votaient par procuration :

M. Patrick GIRAUD (à Mme Julie MONTBRIZON)

M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)

Mme Catherine MORAND (à Mme Sylvie ROCHE)

M. Jean-Louis DERBIAS (à Mme Nicole BOUCHERAT)

Mme Séverine VIAL (à M. Bernard FRASIAK)

Absent :

Mme Claire GATTI

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Objet : Rapport d’activités de la CCEDA – 2019 – ApprobationCCEDA

CC 01/10/2020

(01)

2

RAPPORT D’ACTIVITES DE LA CCEDA 2019 - APPROBATION

*****

- VU l’article L5211-39 relatif aux rapports d’activités des EPCI ;

Madame la Présidente rappelle que selon l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Locales (C.G.C.T.), le président de chaque établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) est tenu d'adresser au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement, assorti du compte administratif.

Ce rapport est présenté par le maire au conseil municipal en séance publique ; à cette occasion, les délégués de la commune sont entendus.

Ce rapport retrace chaque année l'activité et les actions réalisées par la communauté de communes "entre Dore et Allier". Il fera donc l'objet d'une communication aux maires des communes de Bort l’Etang, Bulhon, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Lempty, Lezoux, Moissat, Orléat, Peschadoires, Ravel, Saint Jean D'Heurs, Seychalles et Vinzelles.

Par conséquent, Madame la Présidente donne lecture du rapport d’activités de la CCEDA pour l’année 2019 et après son exposé propose à l’Assemblée d’approuver ce rapport.

Le rapport est annexé à la présente délibération.

Après en avoir délibéré, le conseil de la Communauté de Communes APPROUVE le rapport d’activités de la CCEDA pour l’année 2019, à l’unanimité.

Pour extrait certifié conforme,

Fait et publié à Lezoux, le 06 octobre 2020

Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente.