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Déliberation - 22mai60
Déliberation - 10mai58
Document publié le Lundi 21 mai 2007 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 10mai58)
Thèmes du document : Justice et droit, Droits de l'homme, Démocratie,
Subventions pour colloques et congrès
Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal, sur avis favorable unanime de la 1ère Commission, d’attribuer, au titre de l’année 2007, les subventions suivantes :
Colloques privés
* 1 000 € à la Fédération Nationale des Associations de Directeurs d’Établissements et services pour Personnes Agées (FNADEPA) pour l’organisation du 22ème congrès national le 31 mai et 1er juin. Le thème du congrès «Le temps, un espace à vivre en établissements et services pour personnes âgées» abordera l’étude de deux temps distincts : le temps chronologique occupé (repas, toilettes...) et le temps de l’être (ne rien faire et pourtant vivre). Environ 400 directeurs participeront aux travaux.
* 800 € à l’Association des Techniciens Territoriaux de France, section de Franche-Comté pour l’organisation du 39ème congrès national qui se tiendra du 12 au 14 septembre à Micropolis. Un salon d’exposition des savoir-faire de l’aménagement territorial ainsi qu’un colloque sur la qualité environnementale dans la construction accompagneront le congrès. 300 techniciens territoriaux ainsi que 200 professionnels (salon) seront présents.
* 1 000 € à la Société Française de Neuropédiatrie pour l’organisation de son 18ème congrès national du 23 au 26 janvier prochain au Kursaal. Le congrès comportera des sessions de travail et des sessions de présentations plénières autour des thèmes des troubles spécifiques du langage (dysphasie, dyslexie, dyspraxie) de l’épilepsie, des leucodistrophies, des maladies neuro-musculaires etc. 500 congressistes venus de toute la France sont attendus à cette manifestation.
Colloque universitaire
* 1 000 € à l’UFR Sciences Juridiques Économiques gestion, laboratoire de droit civil du centre de recherches juridiques pour l’organisation d’un colloque intitulé «Le droit à l’épreuve du vieillissement» qui aura lieu les 18 et 19 octobre dans les locaux de la Faculté de Droit. Ce colloque aura pour thématique principale l’étude, toutes branches du droit confondues, de la prise en compte du vieillissement de la population des pays industrialisés (droit du travail, droit pénal, droit des successions, droit médical, droit des personnes, etc.). Environ 150 spécialistes seront réunis pour cette manifestation.
En cas d’accord, la somme totale, soit 3 800 €, sera imputée de la façon suivante :
* 2 800 € au chapitre 65.95/6574.89052 CS 200 (colloques privés),
* 1 000 € au chapitre 65.95/65731.89052 CS 200 (colloques universitaires).
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur l’attribution de ces subventions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. le Maire et M. GENDRAUD n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 21 mai 2007.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 617
10 mai 2007