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Déliberation - 202418 BROCANTE DU 1ER MAI 2024
Document publié le Mercredi 1 mai 2024 par la commune d'Hesdigneul-lès-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - 202418 BROCANTE DU 1ER MAI 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Économie et finances,
Conseiller en exercice : 14
Présents: 10
Excusé{s)YAbsent(s):
Procuration :
Absents : 4
Quorum: 8
Département du Pas-de-Calais
Arrondissement de Boulogne/mer
Canton de Samer
Commune d'Hesdigneul-les-Boulogne
Délibération du Conseil Municipal n°2024-18
du 10 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix avril à vingt heures, le conseil municipal s'est réuni à la salle de conseil de la mairie, sous la présidence de M. Yves Hennequin, Maire, suite à la convocation en date du quatre avril deux mil vingt-quatre, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Etaient présents : Tous les conseillers municipaux à l'exception de Messieurs Caplier Julien, Montador Gilles, Seillier David, Poquet Sébastien et Madame Carpentier Caroline
Madame Carpentier Caroline donne procuration à Madame Valérie Feutry
Madame Thellier Stéphanie est désignée secrétaire de séance.
OBJET : BROCANTE DU 1ER MAI — TARIFS DE VENTE POUR LA TARTE - MODIFICATION DES TARIFS | D'INSCRIPTION À LA BROCANTE - TARIFS DE LA BUVETTE
| Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L 2122-22, L 2122-18 et L2131-2;
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant le règlement général sur la comptabilité publique et notamment l'article 18 ;
Vu l'inscription des crédits au Budget Primitif 2024 et suivants, | Vu la régie de recettes numéro 20403,
, Considérant la nécessité de fixer un tarif pour la vente de tarte, entière ou à la part, de modifier le tarif des inscriptions à la brocante, dans le cadre de la manifestation « Brocante du 1er mai » pour l’année 2024 et suivants,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, décide de fixer les tarifs pour la vente de la tarte comme: indiqué dans le tableau ci-dessous :
« TARIFS VENTE D’UNE TARTE OU D’UNE PART DE TARTE »
|1 TARTE 13.50 €
1 PART DE TARTE | 2€
Concernant les frais d’inscription à la brocante du 1° mai, les modifications suivantes sont apportées :
« TARIFS DE L’INSCRIPTION A LA BROCANTE DU 1'* MAI» l
2023 2024
Frais d’inscription | 3€ -
| Tarif au mètre 3.50 € 4 €
r RECU EN PREFECTURE
le 16/84/2824
ë Apps at préde À te à
$9_DF-082-21520946 1-2 1024 04 10-202418-DE Les tarifs de la buvette appliqués lors de la brocante du 1 mai 2023 sont maintenus pour l’année 2024 soit :
«TARIFS BUVETTE »
‘RICARD
MUSCAT
PETILLANT
BIÈRE
WHISKY |
WHISKY COCA
PICON BIERE
VIN ROUGE
| VIN ROSÉ
| BOUTEILLE DE VIN
: ORANGINA
|! COCA
| OASIS
i| PERRIER
|BOUTEILLE D'EAU 1,5 L
|CAFÉ
Ont signé les membres présents.
Fait en Conseil Municipal, les jour, mois et an ci-dessus.
Pour Extrait Conforme,
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DEUBERAT ON -Préf fequre A LL a Sous-P fransmise à EE 1e, ALlUA
É DNFORME puni OAV CERTIFIÉ CONFOR O
2€
3€
3 €
3,50 €
3.50 €
1€
6,00 €
1,50 €
0,50 €
1,00 €
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le 16/04/2924
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