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Procès Verbal - PV DU 30032023
Déliberation - 30032023 06 Tarifs Buvette Brocante du 1ER MAI
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Hesdigneul-lès-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - 30032023 06 Tarifs Buvette Brocante du 1ER MAI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Département du Pas- des Calais | Conscillerenexercice: 14 | Présents: 8
Excusé(s)/Absent(s): 2
Procuration: 2 |
Absents : 4 |
Quorum: 8 |
Arrondissement de Boulogne/mer
Canton de Samer
Commune d'Hesdigneul-les-Boulogne |
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2023 N°2023-06
[L' an deux mil vingt-trois, le jeudi trente mars, à vingt heures, le conseil municipal s'est réuni àla {salle annexe de la mairie, sous la présidence de M. Yves Hennequin, Maire, suite à la convocation | en date du vingt-quatre mars deux mil vingt-trois, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Etaient présents: Tous les conseillers municpaux à l'exception de Messieurs David Seillier, Julien
|Caplier, Sébastien Poquet, Gilles Montador
|de Madame Valérie Feutry ayant donné procuration à M. Mario Boulet
de Monsieur Bruno Debove ayant donné procuration à Madame Stéphanie Thellier
|
| Madame Stéphanie Thellier est désignée secrétaire de séance.
OBJET : TARIF BUVETTE - BROCAN TE DU LUNDI ER MAI 2023 |
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L 2122-22, L 2122- 18 et. IL2131-2;
(Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant le règlement général sur la!
| comptabilité publique et notamment l'article 18 ;
Vu l'inscription des crédits au Budget Primitif 2023 et suivants,
| Vu la régie de recettes numéro 20403, |
| Considérant la nécessité de fixer un tarif de buvette dans le cadre de la manifestation « Brocante du ler mai »,
|
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, décide de fixer les tarifs de la buvette
comme indiqué dans le tableau ci-dessous :
«TARIFS BUVETTE » S
RICARD
MUSCAT 2e BEILLANT |
| BIÈRE : | LL 3€ .
WHISKY oo ni | 3€ |
MTRECO EN PREFECTURE
1e 03/04/2923
A3 _DE-06 UHR 0SRUS D DNRT VG-DE Ont signé les membres présents.
||
DELIBERA
Transmise
publiée où
| DOCUMEN
à la Sous-PTÉ
RTIFI Notifiée le……Ù F) f CE!
| WHISKY COCA
PICON BIERE |
VIN ROUGE LE |
VIN ROSÉ |
BOUTEILLE DE VIN 6,00 €
ORANGINA
COCA 1,50 €
OASIS | PERRIER |
BOUTEILLE D'EAU 1,5 L 0,50 €
CAFÉ 1,00 €
| Fait en Conseil Municipal, les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire
Yves Hennequin
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 63/04/2023