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Document publié le Vendredi 3 juillet 2015 par la commune d'Hôpital-sous-Rochefort.
Lien du pdf (Déliberation - crcm du 15.6.28)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28.06.15
L’AN DEUX MIL QUINZE le 28 juin à 9 H le conseil municipal convoqué dans la salle de la mairie s’est réuni en session extraordinaire
Il y avait 6 membres présents
Présents : Mr GUILLIN, Mr COSTON, Mme MASSACRIER, Mr ROLLAND, Mme TRAPEAU, Mr BERTUEL
Absent excusé : Mr BARJAT
Absents : Mme SAGET, Mr DAVAL
Secrétaire de séance : Mr BERTUEL
Dominique GUILLIN, Maire ouvre la séance à 9h00.
Monsieur le Maire explique au Conseil qu’il a souhaité une réunion extraordinaire, notamment car la date limite de dépôt de demandes pour les subventions au titre des enveloppes cantonales est fixée au 3 juillet 2015 et qu’il convient de présenter plusieurs demandes de subventions à ce titre :
- gazinière salle des fêtes
- séparation nouvelle salle de conseil municipal
- remplacement chaudière école/mairie
D’autre part, et afin d’éviter que le Conseil ne se réunisse à nouveau courant juillet, pour une seule délibération, Monsieur le Maire explique qu’il souhaite aussi qu’une délibération soit prise concernant le départ de Magali PATURAL.
1/ Délibération approbation séance extraordinaire
Le Conseil approuve à l’unanimité la nécessité de cette séance.
2/ Approbation du précédent compte-rendu
Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
3/ Délibération enveloppes cantonales « gazinière Salle des Fêtes »
Monsieur le Maire explique au Conseil que suite à la rénovation de la Salle des Fêtes il serait nécessaire d’acquérir une nouvelle gazinière et qu’afin de financer cet achat il conviendrait de faire une demande de subvention au titre des enveloppes cantonales de solidarité auprès du Département de la Loire.
Le Conseil à l’unanimité, décide de demander une subvention au titre des enveloppes cantonales.
4/ Délibération enveloppes cantonales « cloison amovible future Salle de Conseil » Monsieur le Maire explique au Conseil que dans le cadre de l’accessibilité et de la relocalisation de la mairie, il conviendrait de partager, par le biais d’une cloison amovible, la salle actuelle du bureau de vote en deux salles : une salle de Conseil et une salle pour les associations, tout en conservant la possibilité de les réunir selon les besoins.
Le Conseil à l’unanimité, décide de demander une subvention au titre des enveloppes cantonales.
5/ Délibération enveloppes cantonales « chaudière école/mairie »
Monsieur le Maire explique au Conseil qu’il souhaite remplacer la chaudière alimantant la mairie et le bâtiment de l’ancienne école et de déplacer un radiateur pour permettre la relocalisation de la mairie.
Le Conseil à l’unanimité, décide de demander une subvention au titre des enveloppes cantonales.
6/ Délibération départ Magali PATURAL
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à l’occasion du départ, au 31 juillet 2015, de Magali PATURAL, il souhaite que celle-ci puisse bénéficier de la prime habituellement attribuée en fin d’année à tous les agents par délibération n° 2014.047 du 8 novembre 2014, en remerciement de tous les services rendus tout au long de son activité de secrétaire de la Mairie de l'Hôpital sous Ro - chefort.
Le Conseil à l’unanimité décide d’accorder à Magali PATURAL la prime habituellement octroyée en fin d’année.
La séance est levée à 9h40.