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Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 21 10 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
D LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
NF S = * CONSEIL MUNICIPAL
D == Séance du 21 octobre 2022
Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
L'an deux mille vingt-deux et le 21 octobre à 20h30 en la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie GARDES, Maire,
Présents :
Mmes GARDES Élodie, CABANETTES Isabelle, DELBOSC-NAUDAN Sabine et Mrs CALIXTE Alain, DUPUY
Serge, PÉGORIER Thierry, SANNIÉ Maxime et SEPTFONDS Sébastien,
Absents et excusés : FOURNIER Robert (procuration à GARDES Élodie) et BANES Walter (procuration à PÉGORIER Thierry) et BAUCHE Hélène.
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 8
En exercice : 11
Nombre de votants : 10
Délibération n° 30-2022
Désignation d’un correspondant « incendie et secours »
Délibération n° 31-2022
DETR : Demande de subvention pour mise en sécurité du parvis de l’église Saint-Jacques
Délibération n° 32-2022
Communauté de communes Lot Comtal et Truyère : Désignation d’une déléguée à la Commission « Administration, moyens généraux »
Délibération n° 33-2022
SIÉDA : Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics — programme 2023
Délibération n° 34-2022
PERSONNEL : Modification horaire du contrat de travail d’un agent
Fait à Lassouts,
Le 24 octobre 2022