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Déliberation - Liste deliberations CM du 01 10 2024
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 01 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
D Cf LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
PET CONSEIL MUNICIPAL
LASSOUT Séance du mardi 1°” octobre 2024 LS ORNE
Sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire de Lassouts
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 1° octobre à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de
la commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame tlodie GARDES, maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle et Mrs SANNIÉ Maxime, BANES Walter,
PÉGORIER Thierry, CALIXTE Alain et DUPUY Serge
Absents et excusés: SEPTFONDS Sébastien (procuration à Alain CALIXTE), FOURNIER Robert {procuration à Elodie GARDES)
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 7 (arrivée de W. Banes à 21h44) En exercice : 9
Nombre de votants : 9
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l’Assemblée et Mme Isabelle
CABANETTES a obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a
acceptées.
Délibération n° 26 / 2024
Subvention allouée à la Coopérative scolaire en 2024
Délibération n° 27 / 2024
Extension du réseau d’eau potable CONTE & DELLUS, route de Saint Geniez à Lassouts
Délibération n° 28 / 2024
Identification de zones d'accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi relative à l'accélération de la production d’énergie renouvelables du 10 mars 2023
Délibération n° 29 / 2024
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n° 30 / 2024
Organisation de la cantine scolaire pour la rentrée 2024-2025
Délibération n° 31 / 2024
Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'Agence Postale communale
Délibération n° 32 / 2024
Convention avec le Centre de Gestion de l’Aveyron en vue d’un accompagnement pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL.
Délibération n° 33 / 2024
Alimentation en électricité CONTE & DELLUS, route de Saint-Geniez à Lassouts, réseau de
télécommunication (GC et gaine en attente).
= Te 2 octobre 2024
Là
é 3 Le Maire
Elodie GARDES