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Convocation - 20211022 CONVOCATION A AFFICHER 22.10.2021
Document publié le Vendredi 22 octobre 2021 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Convocation - 20211022 CONVOCATION A AFFICHER 22.10.2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE HARNES
El
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PAS-DE-CALAIS
Le
conseil
municipal
se
réunira
ARRONDISSEMENT
DE LENS
le 22 octobre 2021
à 19 heures 00
pb
14. 15. 16.
Mairie de HARNES —
Salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET GENERAL CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'OFFICE DE TOURISME DE LENS-LIEVIN ET LA VILLE DE HARNES - LES ETINCELLES DE LA SAINTE BARBE REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TARIFS CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION DE PRESTATIONS LIEES AU DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF DU PERMIS DE LOUER ET DE DIVISER SUR UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN PRISE EN CHARGE FRAIS D'AVOCAT — PROTECTION FONCTIONNELLE — JUGEMENT DU
8
JUIN
2021
DESIGNATION DE DELEGUES -— COMMISSION D’ARRONDISSEMENT DE SECURITE CONVENTION
DE
DIFFUSION
D’ANNONCES
-
RADIO
PLUS
CESSION IMMEUBLE — 17 RUE MARCEL CAVROY - PRIX DE VENTE VOLET FACADE DE L’OPAH-RU AUTORISATIONS DE PROGRAMMES (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - COMPLEXE NAUTIQUE MUNICIPAL CREATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES - MODIFICATIF REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’ENTREE DE VILLE AVENUE HENRI
BARBUSSE
—
RD
39
13.1.
APPROBATION
DE
L'OPERATION ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
13.2.
CONVENTION
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
-
SUBVENTION
ADHESION A LA FEDERATION FRANCAISE DES VILLES ET CONSEIL DES SAGES REGLEMENT INTERIEUR PIC L 2122-22 16.1.
22.03.2021 - L 2122-22 - Contrat de mise en propreté des réseaux d’extraction des buées grasses dans les locaux destinés à la restauration communale - ADS 59/ADS Groupe — Agence de Harnes
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Affiché le 15 octobre 2021