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Déliberation - Commission suivi de site
Document publié le Mardi 5 février 2019 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - Commission suivi de site)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Ville I FREE
Ma Zimga
DEPARTEMENT ARRONDISSEMENT CANTON
DU PAS DE CALAIS DE LENS DE BULLY-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE DU MARDI 05 FEVRIER 2019
Date de la convocation :
30 Janvier 2019
Date d’affichage :
30 Janvier 2019
Nombre de membres :
Afférents au conseil
municipal : 29
En exercice : 29
Présents : 22
Procurations : 2
À la majorité :
Pour : 22
Contre : /
Abstention : /
Mention exécutoire : oui
L’An deux mil dix-neuf, le cinq Février à 19 H 00, le Conseil Municipal
s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Laurent POISSANT, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite,
conformément à la Loi, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Présents : M. Alain COURAULT, Mme Nicole LAURENT, Joël
BIGOURD, Mme Monique STORNE, Mme Marylène ROBERT, Mme Anne
NAUDE, Mme Anne-Marie DUHAMEL, Mme Jasmine BEDENIK, M. Bruno
GUILLEMANT, M. Joël OUVRY, M. Bruno LOTHE, Mme Emmanuelle
HEAULME, Mme Catherine BECART, M. Laurent POISSANT, Mme Perrine
FRUCHART, M. Daniel LAIGLE, M. Didier COMPARON, M. Philippe
DUTKIEWICZ, M. Christophe SINGER, M. Philippe NEVEU ;
Excusé : NII
Absents_ : Mme Armelle VISEURS, M. Christian KASPRZYK, M.
Bertrand NAGLIK, Mme Linda MEDJAHDI, M. Jean-Marie MANIEZ, M.
Jean-Pierre COQUELLE, Mme Corinne TOURNANT,
Excusé(s) ayant donné procuration : M. Serge HERMANT pouvoir à M.
Laurent POISSANT, M. Valentin PRUVOT pouvoir à M. Joël BIGOURD ;
Secrétaire : Mme Perrine FRUCHART: : Fe
. 4 Fi &
Objet : Commission Suivi de Site : .. ca
Suite au décès du Docteur Bernard URBANIAK, il convient de procéder
à la désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein
de la Commission de Suivi de Site (CSS), .” se.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, désigne :
- Monsieur Laurent POISSANT, Maire, en qualité de représentant titulaire ;
- Monsieur Alain COURAULT, 1% Adjoint au Maire, en qualité de représentant suppléant ;
au sein de la Commission de Suivi de Site (C.S.S.).
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
DECISION EXFCI ITOIRE”" Pour extrait conforme
" Sijus-+ ré CIUTE TEE 2019 Reçue el
Subnee ak enr 164.4-FEV:-20 RÉF PSES ANT, MAZINGAREE, 16 cg pv 208 214 s Le à
Pas"
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