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Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM24113 OrdreJour)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Institutions publiques, Santé,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES INSTANCES MUNICIPALES
adresse :
Monsieur le Maire
Hôtel de Ville
94407 Vitry-sur-Seine cedex
téléphone : 01.46.82.80.00
télécopie : 01.57.67.08.31
Pour joindre directement votre correspondant
Téléphone : 01.46.82.81.98
Télécopie : 01.57.67.08.18
Références à rappeler dans tous les cas :
240- ODJ CM – CM du 13 novembre 2024
Version du 6 novembre 2024
Diffusion le 7 novembre 2024
Conseil municipal du 13 novembre 2024
Ordre du jour séance du Conseil municipal
QI = Question importante
QC = Question courante
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION
QUESTIONS COURANTES
Accès au logement et à la vie citoyenne
3 Approbation de la labellisation PDN « Promeneurs Du Net : une présence éducative sur Internet »
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
4 Approbation de la convention de gestion en flux à signer avec la SEMISE
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
5
Garantie communale accordée à la SEMISE pour des emprunts
relatifs à la réalisation d’une opération de 49 logements dans la ZAC
Gare Ardoines « Olympe »
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
6
Garantie communale accordée à la SEMISE pour des emprunts
relatifs à la réalisation d’une opération de 73 logements dans la ZAC
Rouget de Lisle « Les Tournelles »
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
Lutte contre les discriminations
12 Approbation de la modification du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de la commune Rapporteur : DURAND QI QC X – 2 –
Commission n°1
Santé
17
Approbation de la convention constitutive du Groupement de
Coopération Sanitaire du Laboratoire des Centres de Santé et
Hôpitaux d’Ile de France (GCS LCSH)
Rapporteur : JEANNET
QI QC X
Commission n°1
Développement local et sportif
18 Demandes de dérogation au repos dominical pour l’année 2025
Rapporteur : IERG
QI QC X
Commission n°1
Promotion du service public
19 Mouvement des effectifs du personnel communal
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
20 Approbation des tarifs et redevances du service funéraire à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
21 Approbation de la convention d’avance de frais d’expertise par le Centre Interdépartemental de Gestion pour le conseil médical
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
QUESTIONS IMPORTANTES
Orientations générales – Aménagement et renouvellement urbains – Affaires foncières – Commande publique
1 ZAC RN7-Plateau-Moulin Vert : Compte rendu aux collectivités territoriales 2023
Rapporteur : Le Maire
QI X QC
Commission n°1
2 Approbation de la convention d’ingénierie stratégique de développement 2024 – 2026 de l’EPA ORSA
Rapporteur : Le Maire
QI X QC
Commission n°1
Insertion populaire
7
Approbation du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » &
de la convention pour l’utilisation de la taxe foncière sur les
propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires
Rapporteur : JEANNE
QI X QC
Commission n°1
8 Rapporteur : GUENINE – 3 –
Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la
ville de Vitry-sur-Seine et le centre social Balzac
QI X QC
Commission n°1
9
Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la
ville de Vitry-sur-Seine et le centre socioculturel « Les Portes du
Midi »
Rapporteur : GUENINE
QI X QC
Commission n°1
10
Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la
ville de Vitry-sur-Seine et l’espace de vie sociale « Espace les
Monis »
Rapporteur : GUENINE
QI X QC
Commission n°1
11
Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la
ville de Vitry-sur-Seine et l’espace de vie sociale « Les Couleurs de
la Dalle »
Rapporteur : GUENINE
QI X QC
Commission n°1
Lutte contre les discriminations
13
Convention de partenariat entre la ville et la maison des femmes de
l’Hôpital Bicêtre de l’AP-HP pour la prise en charge des femmes
victimes de violences
Rapporteur : DURAND
QI X QC
Commission n°1
Lien social et droit au temps libre
14 Approbation de la convention de partenariat avec l’association ARAC (association républicaine des anciens combattants)
Rapporteur : LEFEBVRE
QI X QC
Commission n°1
15 Renouvellement de la convention de partenariat passée avec l’association Comité des Fêtes
Rapporteur : LEFEBVRE
QI X QC
Commission n°1
Santé
16 Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyen sur la période 2025-2029 avec l'Agence Régionale de Santé (ARS)
Rapporteur : JEANNET
QI X QC
Commission n°1 – 4 –
VOEUX
22 Vœu relatif à la situation du renouvellement des titres de séjour Vœu déposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts
QUESTIONS ORALES
INFORMATIONS LEGALES
INFO1
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du
Conseil municipal :
DC24108 du 29 août, DC24109 à DC24109 du 19 septembre,
DC2411 du 24 septembre, DC24112 du 8 octobre, à DC24113 du 1
octobre, DC24114 à DC24115 du 3 octobre, DC24116 à DC24118
du 7 octobre, DC24119 9 octobre et DC24120 du 10 octobre 2024.
INFO2 Compte-rendu d’activités de la Commission Communale d’Accessibilité pour l’année 2023