Ordre du Jour - Vitry94 CM161005 OrdreJour 01

Documents similaires

Ordre du Jour - Vitry94 CM161005 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM121010 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM071010 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM180207 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM071219 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM160511 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM090624 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM110406 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM161123 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM090527 OrdreJour

Ordre du Jour - Vitry94 CM161005 OrdreJour 01 Document publié le Vendredi 16 septembre 2016 par la commune de Vitry-sur-Seine. Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM161005 OrdreJour 01)Thèmes du document : Banque, Santé, Grandes et moyennes entreprises, Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL

Année 2016

6ème séance

Vitry-sur-Seine, le 16 septembre 2016

Cher(e) collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :

Mercredi 5 octobre 2016

à 19H30

dans la Salle du Conseil Municipal

de l'Hôtel de Ville

Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

LE MAIRE

Jean-Claude KENNEDY– 2 –

- Appel nominal,

- Désignation d'un secrétaire,

- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 29 juin 2016

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

100- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

1 Autorisation à M. le Maire de signer le marché de la surveillance médicale du personnel par un service de médecine préventive

pour l’année 2016 (reconductible 3 fois)

Adm. g ale / Pers. / Fin

2 Attribution de l’indemnité spéciale mensuelle de fonctions aux

agents du cadre d’emplois des directeurs de police municipale

Adm. g ale / Pers. / Fin

Info./Comm./Prox./Cit

3 Mouvements des effectifs du personnel communal Toutes les commissions

200- DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

Commissions municipales :

Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire au

sein des commissions culture / sport / jeunesse et information /

communication / proximité / citoyenneté

4 Désignation d’un membre de la commission Culture / Sport / Jeu- nesse

Adm. g ale / Pers. / Fin

Culture/Sport/Jeunesse

5 Désignation d’un membre de la commission Information / Commu- nication / Proximité / Citoyenneté

Adm. g ale / Pers. / Fin

Info./Comm./Prox./Cit

300- DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

6 Vote du budget supplémentaire de l’exercice 2016 Toutes les commissions

7 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables présentées par Madame la trésorière municipale

Adm. g ale / Pers. / Fin

8 Reprise d’une provision constituée pour dépréciation des comptes de tiers et d’une provision constituée pour litiges et contentieux

Adm. g ale / Pers. / Fin

9 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

(TEOM) en 2017 – nouvelles demandes

Adm. g ale / Pers. / Fin

Environnement / Voirie

10 Renouvellement de la convention de partenariat et de mise à dis- position de locaux à l’usage de l’Association du Centre social Bal-

zac

Adm. g ale / Pers. / Fin

Info./Comm./Prox./Cit– 3 –

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

410- DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN

11 ZAC Concorde Stalingrad

Convention d’occupation précaire et révocable consentie à titre

gracieux à la ville concernant un local commercial d’une superficie

d’environ 400 m² situé 79-87 boulevard de Stalingrad et 8-10 rue

Beethoven, cadastré section AL n°329, pour l’inauguration du

square Beethoven et du « pin noir d’eau triche» du 13 au 17 oc-

tobre 2016

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

12-13 Programme local de l’habitat 2012/2017 / LOGIREP

-Abrogation des délibérations n°2001.5.13 du 30 mai 2001,

n°DL11324 et DL11325 du 6 avril 2011, n°DL1468 et DL1469 du

1 er octobre 2014 et abrogation partielle des délibérations

n°DL11731 et DL11732 du 12 octobre 2011, concernant le prêt

réhabilitation d’un montant initial de 5 287 909, 93 euros

-Demande de garantie communale par LOGIREP pour des em-

prunts réaménagés auprès de la Caisse des dépôts et consigna-

tions d’un montant total de 10 083 994 euros et convention y affé-

rente

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

14-15-

16

Programme local de l’habitat 2012/2017 / Opération programmée

d’amélioration de l’habitat en copropriété dégradée (OPAH CD)

-Convention d’OPAH CD à passer avec l’Agence nationale de

l’habitat (ANAH) et l’Etat

-Autorisation à M. le Maire de solliciter les subventions relatives à

la mise en œuvre de cette mission

-Approbation du règlement d’attribution des aides du Fonds

d’intervention communal pour l’amélioration de l’habitat (FICAH)

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

17 Programme local de l’habitat 2012/2017 / Office Public de l’Habitat

/ Acquisitions foncières avenue Rouget de Lisle dans la ZAC Rou-

get de Lisle

Accord de principe de la ville pour apporter sa garantie commu-

nale à l’OPH de Vitry-sur-Seine pour un emprunt d’anticipation

foncière contracté auprès de la Caisse des dépôts et consigna-

tions d’un montant total de 4 732 000 euros et convention y affé-

rente

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

18-19 Programme local de l’habitat 2012/2017 / Valophis Habitat

-Accord de principe pour apporter la garantie de la ville pour des

emprunts d’un montant total de 9 792 404 euros contractés auprès

de la Caisse des dépôts et consignations destinés au financement

de l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) de 80

logements collectifs en PLUS, PLAI, PLS au 92/100 rue Constant

Coquelin et convention y afférente

-Participation de la ville à la surcharge foncière pour un montant

de 180 000 euros pour l’acquisition en vente en l’état futur

d’achèvement (VEFA) de 80 logements collectifs en PLUS, PLAI,

PLS au 92/100 rue Constant Coquelin et convention y afférente

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

20 Rapport d’activité des représentants de la Commune au sein du

Conseil d’administration de la SEMISE pour l’année 2015

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin– 4 –

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

21 Signature de la convention cadre « ECOCITE ville de demain » deuxième tranche

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

22 Candidature à l’appel à projets de la Région Ile-de-France « 100

quartiers innovants et écologiques »

Amt / Aff. éco. / Log t

Adm. g ale / Pers. / Fin

430- DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT

23 Remboursement à Madame CARLES d’une facture de 150 euros relative à l’enlèvement d’un essaim d’abeilles situé en limite du

domaine public

Environnement / Voirie

Adm. g ale / Pers. / Fin

24 Lancement de la procédure de passation et autorisation à M. le Maire de signer le futur marché de travaux de voirie et

d’aménagements urbains en 2017 (éventuellement reconductible

en 2018, 2019 et 2020)

Environnement / Voirie

Adm. g ale / Pers. / Fin

25 Convention d’occupation du domaine public à passer avec les copropriétaires et exploitants de la clinique des Noriets pour re-

conduire l’autorisation relative à la passerelle située en surplomb

de la rue Audran

Environnement / Voirie

Adm. g ale / Pers. / Fin

26 Convention d’occupation d’un local communal dans le terminal de collecte à passer avec le groupement SITA – ROS ROCA moyen-

nant une redevance

Environnement / Voirie

Adm. g ale / Pers. / Fin

27 Avenant n°1 au marché de location de cars conclu pour 2014- 2017 pour le transport des élèves des écoles Anton Makarenko A

et B jusqu’à l’ancien collège Gustave Monod

Environnement / Voirie

Adm. g ale / Pers. / Fin

Ens./Enf./Form. Prof

510- DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS

28 Approbation de l’avenant n°2 à la convention passée en 2015 avec le ministère de l’économie et des finances pour l’accès du

personnel de l’hôtel des finances de Vitry-sur-Seine au restaurant

communal Makarenko

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. g ale / Pers. / Fin

29 Approbation de l’annexe n°2016-5 à la convention générale de coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. g ale / Pers. / Fin

30 Convention à passer avec le ministère de l’éducation nationale pour la mise en place du plan numérique dans les écoles élémen-

taires Anton Makarenko A et B et Irène Joliot Curie B

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. g ale / Pers. / Fin

520- DIRECTION CULTURE – SPORTS - JEUNESSE

3 Cinés Robespierre :

31 Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat pas- sée avec l’Association cultures du cœur en Val-de-Marne

Culture/Sport/Jeunesse

Adm. g ale / Pers. / Fin

32-33 -Convention de partenariat à passer avec l’Association Ciné-ma Différence en vue de la mise en œuvre et de l’utilisation du con-

cept Ciné-ma différence par la ville et

-création d’un tarif unique de 4 euros pour ces séances

Culture/Sport/Jeunesse

Adm. g ale / Pers. / Fin

Santé/Social– 5 –

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

600- DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES

DROITS SOCIAUX

34 Convention de financement à passer avec la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne sur fonds locaux au profit de la crèche

Edouard Vaillant

Santé/Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

35 Adhésion à l’Association nationale point accueil - écoute jeunes (ANPAEJ)

Santé/Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

36 Convention à passer avec l’Association pour le logement des

jeunes travailleurs (ALJT) relative à la mise à disposition et

l’approvisionnement par la ville d’un distributeur de préservatifs

dans la résidence sise 3 allée Pierre Lamouroux

Santé/Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2016 à passer

avec l’Agence régionale de santé (ARS) d’Ile-de-France pour :

37 - le financement des actions de prévention et de promotion de la santé

Santé/Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

38 - le financement du diagnostic local de santé et le pilotage du con- trat local de santé

Santé/Social

Adm. g ale / Pers. / Fin

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATIONS LEGALES

Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire, DC1631 du 13 mai 2016, DC1632 du 19 mai 2016, DC1633 et DC1634 du 26 mai 2016, DC1635 et DC1636 du 27 mai 2016, DC1637 du 30 mai 2016 et DC1638 du 2 juin 2016, DC1639, DC1640, DC1641, DC1642, DC 1643 et DC1644 du 20 juin 2016, DC1645 du 22 juin 2016, DC1646 du 28 juin 2016, DC1647 du 18 juillet 2016, DC1648, DC1649 et DC1650 du 2 août 2016, DC1651 du 4 août 2016, DC1652 et DC1653 du 5 août 2016, DC1654 du 9 août 2016, DC1655 du 10 août 2016 et DC1656 du 16 août 2016, DC1657 et DC1658 du 29 août 2016.

Rapports d’activité pour l’année 2015 des organismes suivants :

Syndicat intercommunal de coopération dans le domaine de la restau- ration (SIDORESTO)

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. g ale / Pers. / Fin

INFORMATIONS DIVERSES

Informations relatives aux procédures de marchés publics