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Déliberation - lib 06 05062026 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 06 05062026 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le 09/06/2026 ET
ID : 038-213805278-20260605-06_05062026_01-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. 7
MAI RI E Date de la convocation : 1° juin 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
Eric DOURNON, Patrick CHANOUX, Valérie MARTINET, Laurence LATTARD, NOMBRE DE
CONSEILLERS Séverine VAQUERIZO, Nicolas ARNAUD
ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Elvina SAVIOUX
PRESENTS : 10
VOTANTS : 11 Pouvoir : Elvina SAVIOUX à Valérie MARTINET POUR : 11
ABSTENTION : 0 Ai z ; 2: CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Valérie MARTINET
Délibération n° 06-05062026-01 : Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration de tarifs pour les séjours culturels de l’automne 2026
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que dans le cadre des activités culturelles mises en place par la Commune, il est proposé d'organiser à l'automne 2026 un voyage à Paris et un voyage à Reims.
Il précise qu’il appartient au Conseil municipal de fixer les conditions financières de participation à ces voyages. Il est proposé d'arrêter ces éléments ainsi :
Excursion culturelle à Paris (25 — 26 - 27/09/2026) : 41 280 € TTC pour 40 participants (soit 1032 €/pers). Participation par personne fixée à 450 €.
+ Prise en charge de la Commune par personne fixée à 582 € (montant prévisionnel basé sur l'effectif maximal de 40 participants soit un total de 23 280 €).
En cas de nombre de participants inférieur, la Commune prendra à sa charge le surcoût facturé par le prestataire ou se réserve le droit d'annuler l'excursion.
+ Option Supplément Chambre seule : 100€/ personne, à régler par le participant lors de son inscription.
Excursion culturelle à Reims (20 — 21 - 22/11/2026) : 35 840 € TTC pour 40 participants (soit 896 €/pers). > Participation par personne fixée à 450 €.
+ Prise en charge de la Commune par personne fixée à 446 € (montant prévisionnel basé sur l'effectif maximal de 40 participants soit un total de 17 840 €).
En cas de nombre de participants inférieur, la Commune prendra à sa charge le surcoût facturé par le prestataire ou se réserve le droit d'annuler l'excursion.
+ Option Supplément Chambre seule : 125 € / personne, à régler par le participant lors de son inscription.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e _ Approuve l'organisation des séjours culturels à Paris et à Reims et fixe les tarifs comme indiqué ci- dessus pour intégration au sein de la régie « Pôle Culturel »
e Décide de la prise en charge d’une participation par la Commune, comme indiqué ci-dessus. Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le 09/06/2026
ID : 038-213805278-20260605-06_05062026_01-DE
+ Décide de la prise en charge par la Commune de la participation de l'agent du Pôle Culturel assurant l'encadrement et le bon déroulement du séjour ;
+ Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l'article 624 du budget communal 2026. + Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le