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Compte-Rendu - CR 130618
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perche en Nocé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 130618)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Budget,
Mairie
de
Perche
en
Nocé
Compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
13
juin
2018
Présents
: M.
Pecchioli,
M.
Planchenault,
M.
Gouault,
M.
Lenaerts,
M.
Peillon,
M.
Verney,
M.
Beauchet,
Mme
Biffard,
Mme
Boucault,
M.
Chalembert,
M.
Chalette,
M.
Corbin,
Mme
Guérin,
M.
Guillaume,
M.
Guiot,
Mme
Hubert,
Mme
Landemaine,
Mme
Lesieur,
M.
Letourneur,
Mme
Peuvret,
M.
Potts,
M.
Quineau,
Mme
Vail.
Excusés
:M.
May
(pouvoir
à
M.
Lenaerts),
Mme
Massola
(pouvoir
à
Mme
Vail),
M.
Olivier
(pouvoir
à
M.
Potts).
1)
Approbation
du
dernier
compte-rendu
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
en
date
du
23
mai
2018. 2)
Encaissement
des
subventions
de
Nocé
Patrimoine
et
de
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
la
restauration
de
l’église
de
Nocé
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
l’association
Nocé
Patrimoine
a
contribué
à
hauteur
de
4
500
€
en
complément
du
reversement
des
dons
collectés
par
la
Fondation
du
Patrimoine
(5
500
€)
pour
les
travaux
de
restauration
de
l’église
de
Nocé.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
votants,
accepte
l’encaissement
de
la
subvention
de
Nocé
Patrimoine
et
du
reversement
des
dons
collectés
par
la
Fondation
du
Patrimoine
et
autorise
le
maire
à émettre
les
titres
de
recettes.
3)
Tarifs
2018/2019
de
la
restauration
scolaire
Vu
la
délibération
n°59-2017
du
conseil
municipal
de
Perche
en
Nocé
en
date
du
30
juin
2017
portant
sur
la
tarification
des
repas
scolaires,
Vu
la nécessité
de
fixer
le tarif des
repas
scolaires
pour
l’année
scolaire
2018/2019,
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
décide
de
fixer
les tarifs
comme
suit :
-
Repas
enfant
: 3,25€;
-
Repas
enfant
allergique
: 1,65
€
-
Repas
cantinière,
stagiaires,
personnel
communal
et communautaire
: 3,25
€;
- _
Repas
enseignants
et intervenants
extérieurs
: 6 €
;
4)
Reversement
du
bénéfice
de
la vente
des
boissons
du
13
mai
2018
Monsieur
Verney
informe
l’assemblée
que
le
bénéfice
du
débit
de
boissons
de
la
fête
communale
de
Colonard-Corubert
du
13
mai
2018
s’est
élevé
à
328,31
€.
Il
propose
de
reverser
cette
somme
à
l’association
des
Trois
Clochers
sous
forme
de
subvention,
celle-ci
ayant
fait
fonctionner
la
buvette
et
la
licence
IV
de
la
commune.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
proposition
du
maire
et
décide
de
prendre
une
décision
modificative,
les
crédits
nécessaires
à
cette
décision
n’étant
pas
inscrits
au
budget
général
2018.
5)
Révision
des
statuts
de
la
CDC
Cœur
du
Perche
Monsieur
le
Maire
présente
à
l’assemblée
la
révision
des
statuts
de
la
C.D.C
Cœur
du
Perche
présentée
lors
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
9
avril
2018. Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
demandé
à notre
assemblée
de
donner
son
avis
sur
la rédaction
des
statuts.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
votants,
donne
son
accord
à cette
modification.
6)
Questions
diverses :
Informations
communautaires :
-
Monsieur
Verney
en
charge
des
affaires
scolaires
informe
l’assemblée
de
l’arrêt
des
TAP
(Temps
d’Activités
Périscolaires)
à
la
prochaine
rentrée
scolaire
et
donne
les
effectifs
prévisionnels.
Les
plannings
des
agents
sont
en
cours
d’élaboration,
en
préparation
des
décisions
qui
seront
prises
en juillet.
-
Pôle
de
santé
: l’Agence
Régionale
de
la
Santé
va
entériner
la
nouvelle
organisation
courant
juillet. Informations
communales
:
-
Philippe
Planchenault
fait
le point
sur
l’avancement
des
travaux
à la pharmacie
de
Nocé,
sur
le
nombre
d’heures
restant
à
récupérer
par
le
personnel
administratif
au
30
juin
2018
qui
est
équivalent
à
celui
du
1”
janvier
2016
et
précise
que
l’augmentation
du
temps
de
travail
de
Gaëlle
Morineau,
adjoint
administratif,
sera
effective
au
1° juillet
2018.
-
Un
appel
à
un
architecte
va
être
lancé
pour
l’aménagement
de
la
salle
communale
de
Saint
Aubin
des
Grois.
-
Un
pot
de
départ
est
fixé
au
6 juillet
à
18H
à la mairie
de
Saint
Jean
de
la Forêt
pour
le
départ
à la retraite
de
Bernard
Sépart,
agent
technique.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
H
et suivie
de
la visite
des
locaux
du
pôle
de
santé,
de
la nouvelle
pharmacie
et de
l’endroit
de
la résidence
d’Artistes.
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
: mercredi
4 juillet
Le
Maire,
Pascal
PECCHIOL