Compte-Rendu - 2025 06 10 5

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Compte-Rendu - 2025 06 10 5 Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Maing. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 06 10 5)Thèmes du document : Sécurité routière, Consommateurs, Handicap et inclusivité, Maing, le 28 mai 2025

Madame, Monsieur,

Vous êtes invité(e) à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

À 18H30

SALLE ARAGON

Avec l’ordre du jour ci-après :

I. COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 11 ET 14 AVRIL 2025

II. JURY CRIMINEL – FORMATION DE LA LISTE POUR 2026

III. NOMINATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS LOCAUX

IV. ACHAT DE L’IMMEUBLE CADASTRÉ SECTION A N°1474 – 202 M² – 88 RUE JEAN JAURÈS À

MAING

V. ACHAT DES IMMEUBLES CADASTRÉS SECTION A N°3912 – 916 M² ET SECTION A N°3251 –

2089 M²

VI. CESSION D’UNE PARTIE DE 3 PARCELLES DE TERRAIN SITUÉES AVENUE DES

PÂTURETTES À LA SIGH

VII. DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION RÉSIDENCE ET RUES

VIII. ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES – ORGANISATION ET RÉMUNÉRATION DU

PERSONNEL D'ENCADREMENT

IX. ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES – TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

X. TARIF DE LOCATION DE SALLE – BUREAUX DE CONSULTATION EN MAIRIE ET SALLE

D’ATTENTE – MSA

XI. DBM 2025/1

XII. CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN DES BOUCHES ET POTEAUX

INCENDIE

XIII. CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DU NORD - RÉALISATION DE PASSAGES PIÉTONS -

MISE EN ACCESSIBILITÉ DES TROTTOIRS – ENTRETIEN ULTÉRIEUR

XIV. PASSAGES PIÉTONS - DEMANDE DE SUBVENTION AMP 2025XV. RÉFECTION DE LA RUE DES MARAIS - DEMANDE DE SUBVENTION AIDE DÉPARTEMENTALE

AUX VILLAGES ET BOURGS (ADVB) : VOIRIE COMMUNALE 2025

XVI. SIGNATURE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE POUR 2025

À 2029

XVII. CONVENTION DE PASSAGE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE

XVIII. CONVENTION SIDEGAV

XIX. QUESTIONS DIVERSES

Pour chacune des questions énumérées ci-dessus qui seront soumises à une délibération, une

note explicative de synthèse est jointe à la présente convocation.

Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.