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Compte-Rendu - 2024 05 21 5
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Maing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 05 21 5)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité routière, Égalité et non-discrimination,
Maing, le 21 mai 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
LUNDI 27 MAI 2024
À 18H30
SALLE ARAGON
Avec l’ordre du jour ci-après :
I – COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 10 ET 12 AVRIL 2024
II – DBM 1/2024
III – JURY CRIMINEL – FORMATION DE LA LISTE POUR 2025
IV – CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DU NORD - RÉALISATION DE PASSAGES PIÉTONS - MISE EN ACCESSIBILITÉ DES TROTTOIRS – ENTRETIEN ULTÉRIEUR
V - CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DU NORD – RÉAMÉNAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC AVEC MISE AUX NORMES DE L’ACCESSIBILITÉ PMR - ENTRETIEN ULTÉRIEUR
VI – RÉAMÉNAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC AVEC MISE AUX NORMES DE L’ACCESSIBILITÉ – DEMANDE DE SUBVENTION ASRDA 2024
VII – RÉAMÉNAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC AVEC MISE AUX NORMES DE L’ACCESSIBILITÉ – DEMANDE DE SUBVENTION AMP 2024
VIII – PASSAGES PIÉTONS - DEMANDE DE SUBVENTION ASRDA 2024
IX – PASSAGES PIÉTONS - DEMANDE DE SUBVENTION AMP 2024
X – ENSEIGNEMENT – GARDERIE PÉRISCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
XI - ENSEIGNEMENT – RESTAURATION SCOLAIRE MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
XII – ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES – ORGANISATION ET RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
XIII – ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES – TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
XIV - DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION RÉSIDENCE
XV – AUTORISATION DE PASSAGE – NOUVEAU PROPRIÉTAIRE - RECONDUCTION
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE VALENCIENNES
COMMUNE DE MAING
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
VALENCIENNES METROPOLE XVI – QUESTIONS DIVERSES
Pour chacune des questions énumérées ci-dessus qui seront soumises à une délibération, une note explicative de synthèse est jointe à la présente convocation.
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.