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Déliberation - 03022021 5
Déliberation - 2026 06 23 5
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maing.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 23 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Maing, le 23 juin 2026
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 30 JUIN 2026 À 19H00
SALLE LOHBERGER
Avec l’ordre du jour ci-après :
I. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2026
II. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
III. CRÉATION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
(CLETC) - DÉSIGNATION DES ÉLUS AU SEIN DE LA CLETC
IV. DEMANDE DE SUBVENTION ADVB VOIRIE
V. FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CRÉDITS AFFECTÉS
VI. QUESTIONS DIVERSES
Pour chacune des questions énumérées ci-dessus qui seront soumises à une délibération, une
note explicative de synthèse est jointe à la présente convocation. Vous disposez de la possibilité
de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.