Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2024
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2025
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023
unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023 05 30 046 2Sport – Piscine communautaire Andre Martin – Grille tarifaire + AR
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2023 05 30 046 2Sport – Piscine communautaire Andre Martin – Grille tarifaire + AR)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Enseignement supérieur,
> Pôle de Buchy > Siège social
252, route de Rouen, 76750 BUCHY
2. Sport – Piscine communautaire André Martin – Grille
tarifaire – Révision – Délibération.
Délibération B 2023-05-30-046
Rapport
Rapporteur M. LEMETAIS
Nombre de conseillers en exercice 25
Nombre de conseillers présents 23
Nombre de pouvoirs 0
Nombre de votants 23
Monsieur le Président cède la parole à Monsieur Dany LEMETAIS, Vice-Président en charge du sport, de la culture et de l’action sociale qui précise que la grille tarifaire actuelle est en vigueur depuis le 1er juillet 2022. Il est proposé d’étudier sa révision.
Concernant la billetterie pour les entrées à l’unité, abonnements baignade, leçons de natation, il est proposé de faire évoluer les tarifs en prenant en compte l’évolution générale des prix et fournitures, notamment fluides et salaires pesant sur les coûts de fonctionnement.
Les membres de la commission « services à la personne » réunis le 15 mai dernier proposent une évolution comprise entre 6 et 8% selon les arrondis qui pourrait s’appliquer à compter du mardi 4 juillet 2023.
Dans cette hypothèse la nouvelle grille tarifaire serait la suivante :
Catégories Tarifs en vigueur Proposition 2023 Variation
Enfants de moins de 6 ans hors ICV (gratuit résidants ICV sur
présentation justificatif domicile) 1,30 € 1,40 € + 7,69%
Enfants de 6 ans à 18 ans + Étudiant sur présentation justificatif 2,45 € 2,60 € + 6,12 %
Adultes 3,65 € 3,90 € + 6,84 %
Carte de 10 entrées enfants de moins de 6 ans hors CC ICV 11,60 € 12,30 € + 6,03 %
Carte de 20 entrées enfants de moins de 6 ans 21,90 € 23,30 € + 6.39 %
Carte de 10 entrées enfants de 6 ans à 18 ans + Étudiant sur
présentation justificatif 22,25 € 23,60 € + 6,06 %
Carte de 20 entrées enfants de 6 ans à 18 ans + Étudiant sur
présentation justificatif 42,00 € 44.50 € + 5,95 %
DÉLIBÉRATION DU BUREAU
COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 mai 2023
Accusé de réception en préfecture
076-200070449-20230530-B2023-05-30-046-DE
Date de réception préfecture : 09/06/2023 Carte de 10 entrées adultes 31,55 € 33,45 € + 6,02 %
Carte de 20 entrées adultes 59,70 € 63,50 € + 6,36 %
Leçon (le droit d’entrée n’est pas inclus dans le prix de la leçon) 6,25 € 6,65 € + 6,40 %
Leçon enfants de 6 à 11ans CCICV entrée comprise (sur présentation
justificatif domicile) 4,20 € 4,50 € + 7,14 %
Forfait goûter anniversaire (10 enfants maximum) 47,90 € 50,80 € + 6,05 %
Soirée évènementielle (entrée individuelle + animations) 12,50 € 13,50 € + 8 %
AQUATHLON / ANIMATHLON Jeunes (moins de 16 ans) 3,10 € 3,30 € + 6,45 %
AQUATHLON /ANIMATHLON Adultes 6,75 € 7,20 € + 6,66 %
Enfants Centres d’accueil de loisirs gérés par les communes membres
de la CCICV 1,00 € 1,00 € 0%
Renouvellement carte perdue 5,15 € 5,50 € + 6.79 %
Location horaire ligne d’eau à vocation sportive (Club, UNSS…) 20,50 € 22,00 € + 7,31 %
De même, concernant la grille tarifaire « animations piscine » applicable depuis le 1er septembre 2022 il est proposé l’évolution suivante qui pourrait être applicable à compter du lundi 4 septembre 2023 :
TARIFS animation piscine
Résidents communautaires CCICV
Inscription forfaitaire non remboursable.
Tarifs en
vigueur Proposition 2023 Variation
1 trimestre enfant – de 16 ans 46,00 € 49,00 € + 6,52 %
1 trimestre plus de 16 ans 51,25 € 54,50 € + 6,34 %
1 trimestre adulte Gym Aquatique 65,60 € 70,00 € + 6,70 %
Séance Animation 7,80 € 8,30 € + 6,41 %
Vu les propositions d’évolution présentées ci-dessus,
Vu l’avis de la commission réunie le 15 mai dernier,
Délibération
Après en avoir délibéré, le Bureau Communautaire, à l’unanimité, approuve : - la nouvelle grille tarifaire pour les accès aux différentes activités proposées à la piscine présentée dans le rapport ci-dessus,
TARIFS animation piscine
Hors CCICV
Inscription forfaitaire non remboursable.
Tarifs en
vigueur Proposition 2023 Variation
1 trimestre enfant – de 16 ans 66,60 € 71,00 € + 6,60 %
1 trimestre plus de 16 ans 73,80 € 78,70 € + 6,64 %
1 trimestre adulte Gym Aquatique 92,25 € 98,40 € + 6,66 %
Séance Animation 9,35 € 9,95 € + 6,41 %
Accusé de réception en préfecture
076-200070449-20230530-B2023-05-30-046-DE
Date de réception préfecture : 09/06/2023 - son entrée en vigueur au 4 juillet 2023 pour la grille « entrées piscine » et au 4 septembre 2023 pour les tarifs « animations piscine ».
Nombre de votants 23
Votes pour 23
Votes contre 0
Abstention 0
Pour ampliation conforme,
Le Président de la Communauté, Le Secrétaire de séance
Éric HERBET Georges MOLMY
Accusé de réception en préfecture
076-200070449-20230530-B2023-05-30-046-DE
Date de réception préfecture : 09/06/2023