Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 334 24 Places Dis Iero et CDG Mapping + feu
unknown - 328 22 Places Dis Iero et CDG feu d'artifice
unknown - 371 22 Places Dis Iero et CDG feu d'artifice
unknown - 367 23 Places Dis Iero et CDG feu d'artifice
Arrêté - 321 25 Parade Places Dis Iero et CDG 6 12?
Arrêté - 239 25 circulation place DIS IERO?m=250822065032
Arrêté - 329 25 Place Dis Iero Cérémonie du 5 12?m=2
Arrêté - 66 25 Cérémonie du 19 mars Place Dis Iero?m=2
unknown - 366 23 Places Dis Iero et CDG Parade 9 12?m
Arrêté - 109 25 Cérémonie du 8 mai Place Dis Iero?m=250
Arrêté - 322 25 Places Dis Iero et CDG Mapping + feu d'artifice 13
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 322 25 Places Dis Iero et CDG Mapping + feu d'artifice 13)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ve UCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N° A _2025_
N° 322/25
6.1.3
REGLEMENTANT
LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
PLACE
DIS IERO,
PLAGE
CHARLES
DGS/PM
DE
GAULEE
ET ABORDS
A L'OCCASION
DU
MAPPING
ET DU
FEU
D'ARTIFICE
DU
SAMEDI
13
DECEMBRE
2025
PUBLIÉ
LE
14
NOVEMBRE
2025
Le
Maire
de
la Ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18
et L 2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et
L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2020-29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020
portant
élection
du
Maire,
VU
les
arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2023,
05
avril
2023,
11
avril
2023,
12
janvier
2024
et 3
février
2025,
par
lesquels
le Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
du
22
octobre
1963
modifiée
par
la circulaire
n°103
du
30
octobre
1968,
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à la signalisation
routière,
VU
le code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L411-1,
R417-10,
R417-1
et suivants
et
L325-1
à
L325-3,
VU
le code
pénal
et
notamment
son
article
R
610-5,
CONSIDERANT
qu'à
l’occasion
du
Mapping
et
du
feu
d'artifice
» qui
se
dérouleront
place
Dis
lero
le samedi
13
décembre
2025,
il y a lieu
de
réglementer
le stationnement
et
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
À
l’occasion
du
Mapping
et
du
feu
d'artifice
»
qui
auront
lieu
Place
Dis
lero
le samedi
13
décembre
2025,
le
stationnement
et
la
circulation
de
tout
véhicule
seront
interdits
PLACE
DIS
IERO
et
PLACE
CHARLES
DE
GAULLE
du
VENDREDI
12
DECEMBRE
2025
à 17H00
au
DIMANCHE
14
DECEMBRE
2025
à 1H00,
ARTICLE
2
-
Le
stationnement
sera
interdit
avenue
du
19
Mars
1962,
avenue
du
8
mai
1945,
avenue
Jean
Jaurès
{jusqu’à
son
intersection
avec
l'avenue
Paul
Floret),
contre-allée
du
11
novembre
du
VENDREDI
12
DECEMBRE
2025
à 17H00
au
SAMEDI
13
DECEMBRE
2025
à 23H00.
La
circulation
sera
interdite
dans
ces
voies
LE
SAMEDI
13
DECEMBRE
2025
de
17H00
à 23H30.
ARTICLE
3
- SIGNALISATIONS
ET
DEVIATIONS
e
Avenue
du
19
mars
1962
: véhicule
avec
un
agent
des
services
techniques.
L'accès
et
la sortie
des
véhicules
de
secours
se feront
par
l'avenue
du
19
mars
1962
Intersection
avenue
du
8 mai
1945/rond-point
de
la Fontaine
: barrière
Albertville
et un
véhicule
PM
Intersection
avenue
Jean
Jaurès/avenue
du
11
novembre
: véhicule
PM
Intersection
avenue
Jean
Jaurès/avenue
Paul
Foret
: véhicule
PM
Place
Charles
de
Gaulle
: barrière
Albertville
aux
deux
entrées
de
la place
avec
1 ASVP
à chaque
extrémité.
ARTICLE
4
-
Un
périmètre
de
sécurité
délimité
par
des
barrières
sera
interdit
au
public
pendant
le tir du
feu
d'artifice
place
Dis
lero.
ABTICLE
5
-
Toutes
les
places
de
stationnement
situées
place
Charles
de
Gaulle
en
bas
des
escaliers,
côté
avenue
Jean
Jaurès
seront
réservées
au
stationnement
des
véhicules
de
secours
des
sapeurs-
pompiers.
ARTICLE
6 - DEPOSE-MINUTE
Les
quatre
places
situées
avenue
Jean
Jaurès
entre
le
tabac
et
la
bijouterie
seront
réservées
au
« dépose-minute
»
du
VENDREDI
12
DECEMBRE
2025
à 17H00
au
SAMEDI
13
DECEMBRE
2025
à 17H00.
ARTICLE
7
-
Le
passage
des
piétons
de
la
place
Dis
lero
à
la
place
Charles
de
Gaulle
par
les
marches
d'accès
situées
de
part
et d'autre
de
l'Hôtel
de Ville sera
interdit
pendant
la durée
de
la manifestation. ARTICLE
8
- Les
prescriptions
imposées
par
le présent
arrêté
seront
matérialisées
sur
les
lieux
par
la pose
de
barrières
métalliques. ARTICLE
9
- Tout
stationnement
contrevenant
au
présent
arrêté
sera
considéré
comme
gênant.
Toute
infraction
à
cet
arrêté
pourra
faire
l'objet d'une
mise
en fourrière.
La
mise
en
fourrière
peut
être
prescrite
dans
les conditions
prévues
aux
articles
L.325-1
à L.325-3
du
code
de
la route.
ARTICLE
10
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la Directrice
de
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
SORGUFS,
le
6 novembre
2025
Certifié
exécutoire
par
le Maire
hierry
LAGNEAU
Compte
D
del
publication
ire et par
délégation,
Le
1
Uk
[4
r'éélégation
La
directrice
de
la police
municipale
Isabelle
THIBAU
Le
présent
arrêté peut faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou publication
:
- d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le Maire
de
Sorgues.
- d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif de
Nîmes
Le
tribunal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www
felerecours.fr