Procès Verbal - 20260312pvaff

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Procès Verbal - 20260312pvaff Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Chemilly. Lien du pdf (Procès Verbal - 20260312pvaff)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Justice et droit, Conseil municipal du 12 mars 2026

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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 12 MARS 2026

L'an deux mil vingt-six, le 12 février à dix-neuf heures, les membres du Conseil Munici- pal de la Commune de Chemilly, légalement convoqués par courriel du 9 février 2026, se sont réunis en mairie, sous la présidence de Mme Claire Cabanel, Maire.

Etaient présents : M. Nicolas Semet, M. Xavier Villedey, Mme Anne Toureau, M. Erwan Villedey, Mme Séverine Fort, Mme Nathalie Cheminel, M. Gérard Gendre, M. Florian Andrieux, Mme Ghislaine Fayolle, Mme Claire Cabanel

Étaient absents ou excusés : M. Fabien Martin, Mme Nathalie Naudou, M. René Gauthier Pouvoirs : 2

Secrétaire de séance : Mme Anne Toureau

Début de séance : 19h08

Départ de Monsieur Gérard Gendre après le Point Financier

1) Lecture et approbation PV conseil 12 février 2026

2) Délibérations

• Grande Traversée du Massif Central à VTT, mise en place de l’itinéraire Gra-

vel

Créée il y a 30 ans, puis relancée en 2017 à l’initiative de l’Association Inter Parc du Massif Central, la Grande Traversée du Massif Central à VTT (GTMC) est un itinéraire mythique de 1380 km, reliant Avallon (89) au Cap d’Agde (34).

Avec l’essor récent du Gravel, une pratique cycliste entre route et VTT qui séduit un public en quête d’évasion et grands espaces, la GTMC s’est naturellement imposée comme une destination de choix.

Afin de répondre aux spécificités techniques de cette pratique, les 12

départements traversés ont identifié quelques variantes au tracé VTT historique, dans le but d’optimiser le parcours pour le Gravel.

Bien que la Commune de Chemilly ne soit pas concernée par ces variantes, il est demandé au Conseil de délibérer sur ces dernières. Le conseil municipal, à l’unanimité (11 pour,1 abstention) des membres présents et après en avoir délibéré,

- Valide le parcours VTT et Gravel de la GTMC sur le territoire de la commune ;

- Décide d’entretenir et surveiller les chemins ruraux concernés (inscrits au PDIPR) ;

- Décide d’informer le Département de tout problème ou de toute modification des chemins concernés ;

- Autorise le Département à réaliser le balisage et son entretien (pour le parcours VTT uniquement) ;

Commune deConseil municipal du 12 mars 2026

• Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme Claire Cabanel, vote le CFU de l’exercice 2025 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses

Prévu : 1 547 845, 35

Réalisé : 181 200, 43

Reste à réaliser : 0,00

Recettes

Prévu : 1 547 845, 35

Réalisé : 270 691, 25

Reste à réaliser : 9 409, 34

Fonctionnement

Dépenses

Prévu : 602 782, 77

Réalisé : 476 197,64

Reste à réaliser : 0,00

Recettes

Prévu : 602 782, 77

Réalisé : 527 088, 73

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : 89 490, 82

Fonctionnement : 50 891, 09

Résultat global : 140 381, 91

• Vote du Compte Financier Unique Boulangerie (CFU) 2025

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme Claire Cabanel, vote le CFU de l’exercice 2025 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses

Prévu : 988 708, 37

Réalisé : 122 898, 54

Reste à réaliser : 906 736, 53

Recettes

Prévu : 1 115 258, 00

Réalisé : 0,00

Reste à réaliser : 894 679, 00Conseil municipal du 12 mars 2026

Fonctionnement : aucune opération de fonctionnement en 2025

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : -122 898, 54

Fonctionnement : 0,00

Résultat global : -122 898, 54

• Affectation des résultats 2025

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme Claire Cabanel, Maire, après avoir approuvé le Compte Financier Unique (CFU) 2025,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025

Constatant que le CFU fait apparaitre :

- Un excédent de fonctionnement de : 50 891,09

- Un excédent reporté de : 103 382,77

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 154 273,86

- Un excédent d’investissement de : 89 490,82

- Un excédent des restes à réaliser de : 9 409,34

Soit un excédent de financement de : 98 900,16

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2025 comme suit :

RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2025 : EXCEDENT 154 273,86

AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 0,00

RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 154 273,86

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : EXCEDENT 89 490,82

• Affectation des résultats boulangerie 2025

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme Claire Cabanel, Maire, après avoir approuvé le Compte Financier Unique (CFU) 2025,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025

Constatant que le CFU fait apparaitre :

- Un déficit d’investissement de : 122 898,54

- Un déficit des restes à réaliser de : 12 057,53

Soit un besoin de financement de : 134 956,07

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2025 comme suit :

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 122 898,54

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les 4 délibérations budgétaires ci-dessus.Conseil municipal du 12 mars 2026

Informations/discussions :

Point RCVCB :

• Boulangerie

Compte rendu de la dernière réunion de chantier du 3 mars 2026 : la toiture est terminée, au- cune fuite. Le sable a été livré, la pose du carrelage va commencer. L’entreprise Delaire, fournis- seur du matériel au boulanger était présent à cette réunion.

Fin des travaux prévue le 25 mai et ouverture de la boulangerie prévue le 27 juin. Intervention de Loïc Nivault lors de la réunion publique, il est très satisfait de l’avancement des travaux, il se rend régulièrement sur le chantier.

• Aménagement Place Saint Denis

Prochaine réunion mi présentiel/mi vidéo avec les cabinets conseils et le maitre d’œuvre, l’ate- lier du Ginkgo, jeudi 19 mars à 14h30. A l’issue de cette réunion, une nouvelle proposition de l’atelier du Ginkgo sera présentée au conseil pour étude et échanges avec la population. Deux subventions sont déjà sécurisées pour cette opération : 30 000€ du Département et 17 000€ (APRR – subvention privée). D’autres subventions sont à rechercher.

• Habitat

Statut quo. Il faut faire confirmer son devis par l’entreprise Barnichon et demander les devis pour les autres travaux d’isolations. Il faut également chercher des subventions pour cette opé- ration.

VOIRIE ET BÂTIMENTS :

• Un albizia a été planté dans la cour de maternelle. Décision prise en fin du précédent Conseil Municipal. Déception de l’ATSEM car elle estime que l’ombre faite par cet arbre risque d’être insuffisante

• Broyage par Agri TP terminé

• Pose d’enrobé sur plusieurs points de voirie de la commune

• Chemin de Monsieur Faulconnier à reprendre car grosses ornières, problème récurrent à plu- sieurs endroits,

• Réfection route des Virots avec Bressolles, nouveau devis d’Eurovia demandé par M. Etienne (maire de Bressolles), devis à la baisse (- 4000€) similaire à celui d’ADN. Coût après partage estimé à 6000€ pour Chemilly.

• Rétrocession parcelle à M. Normand (Xavier, Erwan)

Xavier et Erwan s’y sont rendus, ils constatent que c’est un fossé et non un chemin. Le conseil est d’accord pour rétrocéder ce fossé pour 1€ avec prise en charge des frais de no- taire par M. Normand.

DOSSIERS EN COURS :

• Plan Communal de Sauvegarde, compostage partagé et autres dossiers reportés au prochain mandatConseil municipal du 12 mars 2026

DIVERS

• Barrière devant l’école enfoncée par l’entreprise ALLAGNON – résolution du sinistre en cours.

• Inventaire topographique du patrimoine commencé par le service du patrimoine culturel de la Région. Mme Andrée Masseret, en charge de l’église et M. Eric Chomel, président de l’ACPC étaient présents pour cette première intervention. A l’issue de cet inventaire, un petit livret sera conçu et publié.

• Compte-rendu AG SICTOM du 03/03 (Mme Anne Toureau)

- Vote du budget et 2 points abordés :

o Gros investissements pour une nouvelle ligne de traitement de déchets à Bayet. Le projet sera terminé au 1 er trimestre 2030, les frais sont partagés. Le SICTOM Nord Allier finance 18.98%.

o Collecte inversée en préparation, la nouvelle collecte doit commencer au 1 er se- mestre 2026 pour Chemilly. Coût des bacs de collecte et des poubelles jaunes : 640 000€

• Tour de France – 15 juillet 2026 – Compte Rendu Réunion au Département le 19 février à 14h30 (Mme Nathalie Cheminel & Mme Claire Cabanel).

 11 ème étape Vichy – Nevers : départ de Vichy devant l’usine L’Oréal vers 14h (voir flyer pour plus de détails). Passage à Chemilly vers 15h.

 La RD2009 sera fermée au moins 3 heures avant. Le stationnement ne sera pas autorisé dans le bourg. Il faudra sécuriser le centre-bourg. Vérifier notre nombre de barrières. La préfecture pourra prêter des barrières.

Fin de séance 21h01