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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024 01 30 liste deliberations conseil ccmdl)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2024
FONCIER
- Convention de veille et de stratégie foncière entre la Commune de Grézieu le Marché, la CCMDL et EPORA
URBANISME
- Participation financière de la CCMDL au programme partenarial de l’agence d’urbanisme UrbaLyon pour l’année 2023
TRAVAUX D’AMENAGEMENT
- Sollicitation des aides de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux d’aménagement du centre-bourg de Sainte Foy l’Argentière
ECONOMIE
- ZA Croix Grand Borne à St Laurent de Chamousset : approbation de la note d’opportunité - ZA Croix Grand Borne à St Laurent de Chamousset : cession d’une parcelle de terrain à la SCI DGVF - Renouvellement de la convention partenariale avec Ronalpia 2024-2026
AGRICULTURE
- Programme de plantation de haies 2023-2024
- Projet alimentaire territorial (PAT) – appel à projet et plan d’action
CULTURE
- Coût d’entrée du spectacle « Les voltigeurs de Gy »
OFFRE NUMERIQUE
- Nouvelle grille tarifaire
ENFANCE JEUNESSE
- Répartition de l’aide BAFA
SOLIDARITES ACTIVES
- Demandes de subvention exceptionnelle : ADMR Chamousset en Lyonnais et ADMR Hauts du Lyonnais, et avance de trésorerie remboursable pour Jardin d’avenir