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unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024 02 27 3 liste deliberations conseil ccmdl
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024 02 27 3 liste deliberations conseil ccmdl)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FEVRIER 2024
FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire pour 2024
VOIRIE
- Projet de contournement nord du bourg de St Laurent de Chamousset – décision de principe
URBANISME
- Conventionnement 2024 avec les agences d’urbanisme UrbaLyon et Epures
AGRICULTURE
- Conventions avec la SICA Carbone Avenir Monts du Lyonnais :
✓ Mise à disposition du service économie agriculture
✓ Partenariat avec les déchèteries pour les déchets ligneux
ECONOMIE
- ZA Grange Eglise à St Symphorien sur Coise : location d’un terrain à KEOLIS – avenant n° 1 au bail - ZA Bellevue à Souzy : vente d’une parcelle à PROVOL & LACHENAL
PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
- Convention avec les structures petite enfance, enfance et jeunesse et attribution d’un acompte de la subvention 2024
GESTION DES DECHETS
- Modification du règlement intérieur des déchèteries : nouvelle tarification pour les professionnels
SOLIDARITES ACTIVES
- Mission locale des Monts d’Or et des Monts du Lyonnais : fixation de la subvention 2024
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- Création d’un emploi non permanent (contrat de projet)