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Procès Verbal - Procès verbal du 6 octobre 2025 signé
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 6 octobre 2025 signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCÈS
VERBAL
Conseil
Municipal
du
6
octobre
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
octobre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 1% octobre
2025
PRESENTS
: Nicolas
HYVERNAT,
Maire,
A.
MÉMERY,
I. MAURIN,
A.
GODET,
A.
BINEAU,
À.
GRES,
D.
MEZY
F. CHAMBAZ,
$. BÉNAMAR,
T. MAZZANTI,
S. VANEL,
J. SOULIER,
X.
POURCHER,
D.
BRUNET,
D.
VANESSE,
C.
FALCON,
M.
DRURE,
P. COMBE
SECRETAIRE
: P. COMBE
La
séance
est
ouverte
à
19h01
NOMINATION
D’UN
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Monsieur
le
Maire
procède
à
l’appel
nominal
des
conseillers
et
appelle
à
candidature
pour
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
P.
COMBE
se
porte
candidat
et est désigné
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
introduit
le Conseil
Municipal
:
« En préambule, j'aimerai
rappeler
que
ce conseil
municipal fait suite
au
conseil
du
29/09
dans
lequel,
au
moment
des
questions
diverses,
un
tour
de
table
a été
effectué
afin
de
confirmer
quels
élus
s'inscrivaient
dans
une
rupture
avec
la municipalité
actuelle.
En
effet suite
au
tract
distribué
dans
la majorité
des
boîtes
aux
lettres en
août
dernier,
signé par Aurélien
et 8 élus
sans
les
nommer,
il était
devemu
indispensable
pour
la bonne
marche
du
conseil
municipal
et son
exécutif qu'une
clarification
ait lieu.
À
moins
de
6 mois
des
élections,
que
certains
aïent
des
velléités
de
candidatures
pour
les prochaines
élections
municipales,
c'est
normal,
démocratique,
et souhaitable
pour
notre
collectivité.
La
diversité
amène
toujours
des
idées
nouvelles
et
tire
vers
le
haut
les propositions
de
chacun.
Je
m'en
réjouis.
Ce
n'est pas
ce
dont
il s'agit
ce
soir,
ne
mélangeons
pas.
J'ai
pris
le
temps
d'avoir
des
échanges
avec
les
uns
et
les
autres,
notamment
pour
rappeler
et
insister
sur
l'importance
et la portée
des
écriis
de
ce
tract.
C'est
bien
cela
dont
il est question.
Ce
que j'ai
rappelé
lors
de
la
réunion
d'adjoints
il y a 3 semaines,
en prévenant
qu'il
nous fallait
clarifier
cela
lors
du
conseil
du
29/9.
Aucune
prise
de
conscience
de
la situation
n'a
eu
lieu.
En
l'absence
de
démission
venant
confirmer
les propos
tenus,
les
écrits
signés,
je
n'ai
pas
eu
d'autres
alternatives
que
de
procéder
au
retrait
des
délégations
par
arrêté
comme
prévu
par
le CGCT.
Ceci
s'inscrit dans
une
démarche
de
bon fonctionnement
de
l'administration publique,
comme je
l'ai indiqué
lundi
dernier,
Nous
pouvons
tous
regretter
de
devoir
en
arriver
là,
mais
comme
nous
l'avons
tous
rappeler
la semaine
dernière
: nous
sommes
fous
engagés jusqu'en
mars
2026
pour
travailler
pour
la
Commune
de
Chuzelles,
dans
l'intérêt général. C'est
dans
cet esprit,
entre personnes
responsables,
que
nous
allons procéder
ce soir à plusieurs
délibérations
qui
permettront,
je
l'espère,
la
bonne
marche
de
l'administration,
du
conseil
municipal.
La
situation
actuelle
est que
nous
avons
3
postes
d'adjoints
sans
délégation,
et
donc
d'ores
et
déjà
sans
indemnités,
sans
pouvoir
de
représentation
du
Maire.
Il va donc
vous
être proposé
de
réaitribuer
des postes
d'adjoints
au
Maire
à des
élus qui
me
font
confiance
en
ne
s'inscrivant
pas
dans
l'opposition,
qui
pourront
me
représenter,
me
suppléer
quand
nécessaire,
tout
ceci
dans
le
seul
intérêt
communal.
Les
délibérations
qui
vont
suivre
n'ont
pas
à
être
prises
1/9
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 personnellement,
elles
sont
là pour
créer
la
vacance
des
postes
d'adjoinis
permettant
ainsi
de
réattribuer
ces
fonctions. Nous
sommes
nombreux
à regretier
la situation
natïonale
de
quasi
blocage
de
nos
institutions,
avec
la démission
de
M.
Lecornu
ce
matin
même.
Ne
reproduisons
pas
ce
schéma
localement,
nous
vallons
mieux
que
ça.
Aurélien,
as-tu
un
propos
liminaire
avant
que je
ne
procède
à
l'adoption
des
procès-verbaux
des
précédentes
séances
? »
À.
MÉMERY
indique
qu'il
s'agit
de
l'interprétation
de
Monsieur
le Maire
et que
les
retraits
des
délégations
ont
été pris
dans
le but
d'évincer
les élus
de
la nouvelle
équipe
candidate
aux prochaines
municipales.
Il prend
la parole
à son
tour
: « Si je prends
la parole
aujourd'hui,
c'est
avec
beaucoup
d'émotion
et de
gravité.
Vous
le
savez,
le
maire
a
décidé
de
me
retirer
mes
délégations,
ainsi
qu'à
d'autres
élus
parmi
les plus
engagés
dans
la
vie
de
notre
commune.
Cette
décision,
bien
qu'elle
soit juridiquement
possible,
interroge
profondément
sur
le sens
que
nous
voulons
donner
à notre
action
collective.
Car
notre
mandat,
nous
ne
l'avons
pas
reçu
du
maire,
nous
l'avons
reçu
des
Chuzellois.
Chaque
voix
exprimée
aux
élections
municipales
de
2020
n'était pas
seulement
un
soutien
à
une
équipe,
mais
un
contrat
de
confiance
avec
chacun
d'entre
nous.
Ce
contrat,
je
l’ai
toujours
respecté.
Je
l'ai
respecté
dans
mon
travail
quotidien,
dans
mes
engagements,
dans
les projets portés
pour
l'intérêt
général.
Aujourd'hui,
on
veui
réduire
nos
voix
au
silence.
On
veut faire
croire
qu'en
retirant
des
délégations par
un
arrêté,
on
retire
aussi
notre
légitimité.
Mais je vous
le dis solennellement
: notre
légitimité
vient
du peuple,
pas
d'un
arrêté
du
Maire.
J'ai
d'ailleurs
reçu
un
simple
appel
téléphonique
pour
me
demander
de
rendre
toutes
mes
clés.
Comme
si
l'engagement,
les heures
de
travail et les années
consacrées
à notre
commune
pouvaient
se résumer
à un
frousseau
remis
en
silence.
Mais
qu'on
ne
s'y
trompe
pas
: on peut
me
retirer
mes
clés, jamais
ma
voix, jamais
ma
volonté
de
servir
les
Chuzellois.
Un
arrêté peut
supprimer
des
délégations,
mais
il ne peut pas
effacer
la confiance
des
Chuzellois,
ni l'envie
sincère
que
nous
avons
de
continuer
à servir
notre
commune
avec force
et
loyauté.
Je
resterai
un
élu
debout,
attentif et engagé.
Et avec
mes
collègues,
nous
continuerons
à travailler
avec
sérieux
et
détermination,
pour
une
seule
cause
: l'intérêt
de
notre
commune
et
de
ses
habitants.
»
Monsieur
le Maire
propose
de passer
à l'approbation
des procès-verbaux
des
2 précédentes
séances.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
7 JUILLET
2025
Monsieur
le Maire
demande
s'il y a des
remarques
; en
l'absence,
le procès-verbal
est
adopté
à l'unanimité.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
29
SEPTEMBRE
2025
Monsieur
le Maire
demande
s'il y a des
remarques
1
MAURIN fait part
qu'il
n'est pas
courant
d'avoir
2 conseils
municipaux
en
1 semaine
et indique
être
consciente
de
la
charge
de
travail
qu'a pu
occasionner
la rédaction
du procès-verbal
du
conseil
du
29
septembre
en
si peu
de
temps.
L
MAURIN
indique
qu'il y a une
erreur
d'interprétation
en page
16 du procès-verbal
en
ce sens
qu'elle
a dit avoir
eu
des
désaccords
avec
Monsieur
le Maire
sur
certaines
convictions
mais
que
cela
ne
concerne
pas
les
autres
élus,
qu'il s'agit
de
désaccords
entre
Monsieur
le Maire
et elle
seule
sur
certains
points
Concernant
la phrase
en page
16
« que
les élus
d'opposition
ne
se sont pas
déclarés
publiquement
et que
ce
n'est
pas
le cas
à
Chuzelles
car
il y a eu
des
déclarations
publiques
»,
1!
MAURIN
explique
qu'il s'agit
d'une
question
de
sémantique
et
comprend
que
Monsieur
le
Maire
ait pu
être
choqué,
l'emploi
du
terme
« opposition
»
étant
maladroit. L
MAURIN
indique,
toujours
en
page
16,
que
le
terme
« démocratie
»
n'est
pas
le
bon
: il a
été
dit
en
séance
« qu'il y ait deux
listes,
c'est
très
bien
» et non pas
« qu'être
dans
la démocratie,
c'est
très
bien
».
En
page
18,
L
MAURIN
fait part
d’une
erreur
de
transcription
pour
la phrase
«
1.
MAURIN
s'adresse
au public
en
disant
que
celui-ci
attendait
un
spectacle,
il l'a,
il est gâté
» et explique
qu'elle
s'adressait
à Monsieur
le Maire
et non pas
au public
en
disant
« si tu avais promis
un
spectacle.
».
2/9
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 D.
MEZY
confirme
les remarques
d'I MAURIN
en
ce
sens
qu'il
a eu
des
désaccords
avec
Monsieur
le Maire
mais
uniquement
sur
certaines
convictions.
A
GODET
fait part
du
tour
de
table
de
Monsieur
le
Maire
lors
de
la séance
du
29
septembre
pour
savoir
si les
élus
étaient pour
Monsieur
le Maire
ou pour
Aurélien
MEMERY.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la question
n'a pas
été formulée
comme
cela
mais
qu'il
a
demandé
à chaque
élu
s'il était dans
l'opposition
ou pas,
en
utilisant
le terme
d'opposition
inscrit
sur
le tract
distribué.
A.
GODET indique
que
le procès-verbal
ne
rapporte
pas
le fait
qu'elle
ait
dit
être
d'accord
avec
les propos
d’I
MAURIN. D.
MEZY
indique
ne pas
avoir
utilisé
le terme
d'opposition
mais
de
rupture
de
confiance
A.
MÉMERY
indique
que
dans
le procès-verbal,
à chaque fois
qu'un
des
neuf élus
se prononce,
le mot
opposition
est écrit,
alors
que
cela
n'a pas
été dit.
Monsieur
le maire
répond
que
c'est
ce
mot
qui
a été
écrit
sur
le tract
distribué.
Monsieur
le Maire
indique
que
le procès-verbal
est
rédigé
à l'aide
des
notes prises par
le secrétaire
de
séance
et
les
auxiliaires
qui
ont fait
de
leur
mieux
et
ajoute
que
les
modifications
demandées
seront
consignées
dans
le
procès-verbal
de
cette
séance
qu'il sera proposé
d'approuver
à la prochaine
séance.
À.
MÉMERY
indique
qu'il
est possible
de
voter
contre
ce procès-verbal.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le procès-verbal
du
29
septembre
est proposé
à
l'approbation
du
conseil
ce
soir
avec
les remarques
qui
seront
consignées
dans
le procès-verbal
de
cette
séance.
Monsieur
le
Maire
met
le procès-verbal
aux
voix
lequel
recueille
8
voix
pour
(N.
HYVERNAT,
À.
BINEAU,
À.
GRES,
S.
BÉNAMAR,
S.
VANEL,
J.
SOULIER,
X.
POURCHER,
D.
VANESSE)
et
10
abstentions
(A.
MÉMERY,
I
MAURIN,
À
GODET,
D.
MEZY
FE
CHAMBAZ,
T
MAZZANTI,
D.
BRUNET,
C.
FALCON,
M
DRURE,
P.
COMBE). DELIBERATION
N°40
:
MAINTIEN
OU
NON
DE
MONSIEUR
AURELIEN
MÉMERY
AU
POSTE
D’ADJOINT
AU
MAIRE
SUITE
AU
RETRAIT
DE
SES
DELEGATIONS
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du projet
de
délibération.
Conformément
aux
articles
2122-1
et 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal,
dans
sa séance
du
27
mai
2020
a élu
Monsieur
Aurélien
MÉMERY
adjoint
au
Maire.
Cette
élection
lui
a conféré
la qualité
d'adjoint
au
Maire
et
les
fonctions
qui
y
sont
attachées
de
droit,
à savoir
la
fonction
d'officier
d'état
civil
et la fonction
d'officier
de
police judiciaire.
Conformément
à
l'article
L2122-18
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire,
a
décidé
par
arrêtés
municipaux
n°2020-36
du
28
mai
2020,
n°2020-85
du
16
décembre
2020,
n°
2022-92
du
6
décembre
2022
et
n°
2024-47
du
23
mai
2024 :
-
de
donner
délégation
de fonctions
à Monsieur
Aurélien
MEMERY
dans
les domaines
suivants
: Vie
associative,
Sport,
Culture,
Animation,
Commerce
et
Artisanat,
Sécurité
publique,
Urbanisme,
Environnement
et
Vidéoprotection. -
de
donner
délégation
permanente
de
signature
de
tous
les
documents
concernant
la vie
associative,
le sport,
la
culture,
l’animation,
les
commerçants
et
artisans,
l’urbanisme,
l’environnement
et
la vidéoprotection
Ces
arrêtés
ont
conféré
à
Monsieur
Aurélien
MÉMERY
la
qualité
d'adjoint
au
Maire
avec
délégation
et,
par
la
même,
lui
ont
donné
droit
à
percevoir
une
indemnité
de
fonctions
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
3/9
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 Conformément
à l'article
L2122-20
du
CGCT,
Monsieur
le Maire,
par
arrêté
municipal
n°2025-45
en
date
du
30
septembre
2025,
a rapporté
la délégation
de
fonction
de
Monsieur
Aurélien
MÉMERY
Les
dispositions
de
l'article
L
2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisent
que,
lorsque
le
Maire
a
retiré
les
délégations
qu'il
avait
données
à
un
Adjoint,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions.
Il est précisé
que
ces
dispositions
n'ont
aucun effet
juridique
sur
l'arrêté
de
retrait
pris
par
le Maire.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L 2122-18,
L 2122-20,
L
2123-24
et L,
2132.1, Vu
le procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et des
Adjoints
au
Maire
du
27
mai
2020,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020-12
du
27
mai
2020
fixant
à 4 le nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
l’arrêté
n°
2020-36
du
28
mai
2020
portant
délégations
de
fonctions
et
de
signature
à
Monsieur
Aurélien
MÉMERY,
3°%
Adjoint
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants:
Vie
Associative,
Sport,
Culture,
Animation,
Commerce
et Artisanat
et Sécurité
Publique.
Vu
l'arrêté
n°
2020-
85
du
16
décembre
2020
modifiant
l’arrêté
n°
2020-36
du
28
mai
2020
par
l’ajout
de
deux
nouvelles
délégations
de
fonctions
et
de
signature
à
Monsieur
Aurélien
MÉMERY,
3%"
Adjoint
au
Maire,
en
matière
d'Urbanisme
et
d'Environnement,
Vu
le
décès
de
Madame
Marie-Thérèse
ODRAT
le
14
novembre
2022
et
la vacance
du
poste
de
2°"°
adjointe
au
Maire
qu’elle
occupait,
Vu
la délibération
n°
2022-034
du
28
novembre
2022
fixant
à 5
le nombre
d’adjoints
au
Maire
et portant
élection
de
deux
nouveaux
adjoints
au
Maire,
Vu
l'arrêté
n°
2022-92
du
6 décembre
2022
portant
délégations
de
fonctions
et de
signature
à Monsieur
Aurélien
MÉMERY,
2è%
Adjoint
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants
: Vie
Associative,
Sports,
Culture,
Animation,
Commerce
et Artisanat,
Urbanisme,
Environnement
et Vidéoprotection.
Vu
fa
démission
de
Monsieur
Michel
DELORME
de
son
poste
d’adjoint
au
maire
et
de
conseiller
municipal
acceptée
par
le sous-préfet
de
l’arrondissement
de
Vienne
le 6 mai
2024,
Vu
la
délibération
n°
2024-31
du
22
mai
2024
actant
la
vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire
et
fixant
à 4
le
nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
l'arrêté
du
Maire
n°
2024-47
du
23
mai
2024
portant
délégations
de
fonctions
et
de
signature
à
Monsieur
Aurélien
MEMERY,
!*
Adjoint
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants:
Vie
Associative,
Sports,
Culture,
Animation,
Commerce
et Artisanat,
Urbanisme,
Environnement
et Vidéoprotection.
Vu
l'arrêté
du
Maire
n°2025-45
en
date
du
30
septembre
2025
portant
retrait
des
délégations
de
fonctions
à
Monsieur
Aurélien
MÉMERY,
1° Adjoint
au
Maire
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
préserver
la bonne
marche
de
l'administration
communale
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
maintien
ou
non
de
Monsieur
Aurélien
MEMERY,
1°
adjoint
au
Maire,
dans
ses
fonctions
D.
VANESSE
demande
quelle
est l'incidence
du
maintien
ou pas
des
adjoints.
Monsieur
le Maire
répond
qu'en
cas
de
maintien
des
adjoints
dans
leurs fonctions,
les postes
correspondants
ne
seront pas
vacants
empêchant
l'élection
de
nouveaux
adjoints
et l'octroi
de
nouvelles
délégations
de fonctions.
1
MAURIN
indique
que
les conseillers
peuvent fournir
autant
de
travail
qu'un
adjoint.
Monsieur
le
Maire
répond par
l'affirmative
et ajoute
que
sur
4 postes
d'adijoinis,
3 seront
sans
délégations
et
un
seul
adjoint
avec
des
délégations.
À.
MÉMERY
indique
que
c'est
le
choix
de
Monsieur
le
Maire
d'avoir
retiré
les
délégations
et
qu'il
inverse
les
rôles.
4/9
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 Monsieur
le
maire
répond
que
le
retrait
fait
suite
au
tract
distribué
dans
lequel
il
est
indiqué
le
terme
« opposition
»,
que
dans
ce
cadre
il n'y
a plus
de
relation
de
confiance.
1
MAURIN
informe
le conseil de
la réunion
d'adjoinis
tenue
il y a 15 jours
au
cours
de
laquelle
Monsieur
le Maire
lui a proposé
le posie
de
1°*
adjointe
car
il n'avait plus
confiance
en À.
MÉMERY.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
est
très
bien
d'en
parler
et
indique
qu'après
plusieurs
échanges,
il
a
tendu
plusieurs
perches
en
expliquant
que
ce
tract
avait
une forte
importance
et qu'il
lui
semblait
qu'elle
n'avait
pas
pleinement
connaissance
de
termes
utilisés
dans
le tract
rédigé
au
mois
d'août.
1
MAURIN
indique
effectivement
ne pas
l'avoir
appris par
cœur:
4.
MÉMERY
rappelle
l'entête
du
tract
et qu'il s'agit
d'un
communiqué
de
neuf élus.
L
MAURIN
indique
qu'il s'agit
donc
du jugement
d'un
communiqué
et non pas
du
travail
accompli.
Monsieur
le Maire
confirme
et indique
que
c'est
la raison
du
tour
de
table
lors
du précédent
conseil
afin
de
savoir
qui
était
dans
l'opposition
et qui
ne
l'était pas.
1
MAURIN
explique
que
lors
de
la réunion
d'adjoint,
il avait
été
évoqué
d'éclaircir
le rôle
d'adjoint
au
Maire
et
que
celte
discussion
devait
avoir
lieu
en
réunion
de
municipalité
et non
en
conseil
municipal.
Monsieur
le Maire
infirme
en
indiquant
qu'elle
était prévue
en
conseil
municipal.
A.
MEMERY
indique
que
ce
n'est pas
un joli spectacle
offert
aux
Chuzellois.
Monsieur
le Maire
répond
que
ce
sont
les
neuf élus
de
la
liste
qui
assurent
le spectacle
à l'identique
de
ce
qui
se
passe
au
niveau
national.
D.
BRUNET
indique
qu'il
est facile
de jouer
sur
les
termes
et
rapporte
des
contradictions
dans
les
discours
de
Monsieur
le Maire
en citant la question
des
« ouvertures/fermetures
de classes
» pour
lesquelles Monsieur
le Maire
annonce
une fermeture
lors
du
discours
des
vœux
en janvier puis
une
ouverture
probable
lors
du
discours
des
150
ans
de
Chuzelles
en juin
dernier.
Monsieur
le Maire
lui indique
ne pas
comprendre
le rapport.
A.
MÊMERY
indique
que
cela
s'appelle
une pression.
En
l'absence
d'autres
échanges,
le projet
de
délibération
est mis
aux
voix,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour
le
maintien
(A.
MÉMERY,
IL. MAURIN,
À.
GODET,
D.
MEZY,
F. CHAMBAZ,
T.
MAZZANTI,
M.
DRURE,
C.
FALCON,
D.
BRUNET)
et 8 voix
contre
le
maintien
(N.
HYVERNAT,
À.
BINEAU,
À.
GRES,
D.
VANESSE,
S.
BÉNAMAR,
S.
VANEL,
J.
SOULIER,
X.
POURCHER) -
Décide
de
maintenir
Monsieur
Aurélien
MÉMERY,
1° Adjoint
au
Maire,
dans
ses
fonctions
suite
au
retrait
de
ses
délégations.
DELIBERATION
N°41:
MAINTIEN
OÙ
NON
DE
MADAME
ISABELLE
MAURIN
AU
POSTE
D’ADJOINTE
AU
MAIRE
SUITE
AU
RETRAIT
DE
SES
DELEGATIONS
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le Maire
indique
qu'il s'agit
de
la même
délibération
que
la précédente
avec
des
visas
différents.
Conformément
aux
articles
2122-1
et 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal,
dans
sa
séance
du
27
mai
2020
a élu
Madame
Isabelle
MAURIN
adjointe
au
Maire.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 Cette
élection
lui
a conféré
la qualité
d'adjointe
au
Maire
et
les
fonctions
qui
y sont
attachées
de
droit,
à savoir
la
fonction
d'officier
d'état
civil
et la fonction
d'officier
de
police judiciaire.
Conformément
à l'article
L2122-18
du
CGCT,
Monsieur
le Maire,
a décidé
par
arrêtés
municipaux
n°2020-37
du
28
mai
2020,
n°
2022-93
du
6
décembre
2022
et
n°
2024-48
du
23
mai
2024 :
-
de
donner
délégation
de
fonctions
à Madame
Isabelle
MAURIN
dans
les domaines
suivants
: Affaires
sociales
et « Âges
de
la vie
».
-
de
donner
délégation
permanente
de
signature
de
tous
les
documents
concernant
le
domaine
des
Affaires
sociales
et des
« âges
de
la vie
»
Ces
arrêtés
ont
conféré
à
Madame
Isabelle
MAURIN
la
qualité
d'adjointe
au
Maire
avec
délégation
et,
par
{a
même,
lui
ont
donné
droit
à
percevoir
une
indemnité
de
fonctions
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Conformément
à l'article
L2122-20
du
CGCT,
Monsieur
le Maire,
par
arrêté
municipal
n°2025-46
en
date
du
30
septembre
2025,
a rapporté
la délégation
de
fonction
de
Madame
Isabelle
MAURIN
Les
dispositions
de
l'article
L
2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisent
que,
lorsque
le
Maire
a retiré
les
délégations
qu'il
avait
données
à un
Adjoint,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions.
Il
est
précisé
que
ces
dispositions
n'ont
aucun
effet juridique
sur
l'arrêté
de
retrait
pris
par
le Maire.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L
2122-18,
L
2122-20,
L
2123-24
et L
2132.1, Vu
le procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
et des Adjoints
au
Maire
du
27
mai
2020,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020-12
du
27
mai
2020
fixant
à 4 le nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
Parrêté
n°
2020-37
du
28
mai
2020
portant
délégations
de
fonctions
et
de
signature
à
Madame
Isabelle
MAURIN,
4"
Adjointe
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants
: Affaires
sociales
et « âges
de
la vie
».
Vu
le décès
de
Madame
Marie-Thérèse
ODRAT
le
14
novembre
2022
et
la vacance
du
poste
de
2°"
adjointe
au
Maire
qu’elle
occupait,
Vu
la délibération
n°
2022-034
du
28
novembre
2022
fixant
à 5
le nombre
d’adjoints
au
Maire
et portant
élection
de
deux
nouveaux
adjoints
au
Maire,
Vu
l'arrêté
n°
2022-93
du
6
décembre
2022
portant
délégations
de
fonctions
et de
signature
à Madame
Isabelle
MAURIN,
3%
Adjointe
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants
: Affaires
sociales
et « Âges
de
la vie
».
Vu
la
démission
de
Monsieur
Michel
DELORME
de
son
poste
d’adjoint
au
maire
et
de
conseiller
municipal
acceptée
par
Le sous-préfet
de
l’arrondissement
de
Vienne
[e 6
mai
2024,
Vu
la
délibération
n°
2024-31
du
22
mai
2024
actant
la
vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire
et
fixant
à 4
le
nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
Parrêté
du
Maire
n°
2024-48
du
23
mai
2024
portant
délégations
de
fonctions
et de signature
à Madame
[sabelle
MAURIN,
2ème
Adjointe
au
Maire,
dans
les domaines
suivants
: Affaires
sociales
et « âges
de
la vie
».
Vu
l'arrêté du Maire
n°2025-46
en date
du
30
septembre
2025
portant
retrait des
délégations
de
fonctions
à Madame
Isabelle
MAURIN,
2°% Adjoint
au Maire
Considérant
qu'il
est nécessaire
de
préserver
la bonne
marche
de
l'administration
communale
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
maintien
ou
non
de
Madame
Isabelle
MAURIN,
2%
adjoint
au
Maire,
dans
ses
fonctions
6/9
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 1
MAURIN
rappelle
l'important
travail
réalisé
auprès
des
21
abonnés
au
service
téléalarme
qu'elle
visite
avec
C.
FALCON
tous
les
mois.
En
l'absence
d'autres
remarques,
le projet
de
délibération
est mis
aux
voix,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour
le
maintien
(A.
MÉMERWY,
I.
MAURIN,
A.
GODET,
D.
MEZY,
T.
MAZZANTI,
M.
DRURE,
C.
FALCON,
D.
BRUNET,
P.
COMBE),
6
voix
contre
le
maintien
(N.
HYVERNAT,
A.
BINEAU,
A.
GRES,
S. BÉNAMAR,
S. VANEL,
J. SOULIER)
et 2 abstentions
(D.
VANESSE,
X.
POURCHER)
-
Décide
de
maintenir
Madame
Isabelle
MAURIN,
2%"
Adjointe
au
Maire,
dans
ses
fonctions
suite
au
retrait
de
ses
délégations.
DELIBERATION
N°42
: MAINTIEN
OÙ
NON
DE
MADAME
ANNIE
GODET
AU
POSTE
D’ADJOINTE
AU
MAIRE
SUITE
AU
RETRAIT
DE
SES
DELEGATIONS
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du projet
de
délibération.
Conformément
aux
articles
2122-[
et 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal,
dans
sa séance
du
28
novembre
2022
a élu
Madame
Annie
GODET
adjointe
au
Maire.
Cette
élection
lui
a conféré
la qualité
d'adjointe
au
Maire
et les
fonctions
qui
y sont
attachées
de
droit,
à savoir
la
fonction
d'officier
d'état
civil
et la fonction
d'officier
de
police judiciaire.
Conformément
à l'article
L2122-18
du
CGCT,
Monsieur
le Maire,
a décidé
par
arrêté
municipal
n°2022-94
du
6
décembre
2022 :
-
de
donner
délégation
de
fonctions
à Madame
Annie
GODET
dans
les
domaines
suivants
: Affaires
scolaires
et
périscolaires,
gestion
du
personnel
affecté
au
service
périscolaire
et
gestion
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
(CME). -
de
donner
délégation
permanente
de
signature
de
tous
les
documents
concernant
les
Affaires
scolaires
et
périscolaires,
la gestion
du
personnel
affecté
au
service
périscolaire
et
la gestion
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
(CME) Ces
arrêtés
ont
conféré
à Madame
Annie
GODET
la
qualité
d'adjoint
au
Maire
avec
délégation
et,
par
la même,
lui
ont
donné
droit
à percevoir
une
indemnité
de
fonctions
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Conformément
à l'article
L2122-20
du
CGCT,
Monsieur
le Maire,
par
arrêté
municipal
n°2025-47
en
date
du
30
septembre
2025,
a rapporté
la délégation
de
fonction
de
Madame
Annie
GODET.
Les
dispositions
de
l'article
L
2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisent
que,
lorsque
le
Maire a
retiré
les
délégations
qu'il
avait
données
à
un
Adjoint,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions.
Il est précisé
que
ces
dispositions
n'ont
aucun effet
juridique
sur
l'arrêté
de
retrait
pris
par
le Maire.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L 2122-18,
L
2122-20,
L
2123-24
et L
2132.1, Vu
le procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et des
Adjoints
au
Maire
du
27
mai
2020,
719
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020-12
du
27
mai
2020
fixant
à 4 le nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
le
décès
de
Madame
Marie-Thérèse
ODRAT
le
14
novembre
2022
et
la vacance
du
poste
de
2°"
adjointe
au
Maire
qu’elle
occupait,
Vu
la délibération
n°
2022-034
du
28
novembre
2022
fixant
à 5
le nombre
d’adjoints
au
Maire
et portant
élection
de
Madame
Annie
GODET,
3°"
adjointe
au
Maire,
Vu
l’arrêté
n°
2022-94
du
6
décembre
2022
portant
délégations
de
fonctions
et
de
signature
à
Madame
Annie
GODET,
3%"
Adjointe
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants
: Affaires
scolaires
et
périscolaires,
gestion
du
personnel
affecté
au
service
périscolaire
et gestion
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
(CME).
Vu
la
démission
de
Monsieur
Michel
DELORME
de
son
poste
d’adjoint
au
maire
et
de
conseiller
municipal
acceptée
par
le sous-préfet
de
l’arrondissement
de
Vienne
le 6
mai
2024,
Vu
la
délibération
n°
2024-31
du
22
mai
2024
actant
la
vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire
et
fixant
à
4
le
nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
Parrêté
du
Maire
n°
2024-49
du
23
mai
2024
portant
délégations
de
fonctions
et de
signature
à Madame
Annie
GODET,
3°"
Adjointe
au
Maire,
dans
les
domaines
suivants
: Affaires
scolaires
et
périscolaires,
gestion
du
personnel
affecté
au
service
périscolaire
et gestion
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
(CME).
Vu
l'arrêté du Maire
n°2025-47
en date
du
30
septembre
2025
portant
retrait des
délégations
de fonctions
à Madame
Annie
GODET,
3°"
Adjointe
au
Maire
Considérant
qu'il
est nécessaire
de
préserver
la bonne
marche
de
l'administration
communale
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
maintien
ou
non
de
Madame
Annie
GODET,
3°"
adjoint
au
Maire,
dans
ses
fonctions
À.
GODET
indique
qu'il
s'agit
de
son
3°"
mandat
d'élue
municipale,
qu'elle
a
acceptée
le poste
d'adjointe
au
Maire
suite
au
décès
de
Marie-Thérèse
ODRAT
mais
qu'elle
ne
le
souhaitait
pas
et
qu'elle
a
continué
pour
les
Chuzellois.
A
GODET
ajoute
que
son
souhaït
était
de
remplir
son
rôle.
Monsieur
le Maire
lui demande
si sur
les 3 précédents
mandats
elle
a connu
une
telle
défiance.
A.
GODET
indique
ne pas
vouloir
se prononcer.
D.
VANESSE
demande
comment
la mairie
va fonctionner
Monsieur
le Maire
répond
qu'il
va
distribuer
les fonctions
aux
élus
sur
qui
il peut
compter
que
la
bonne
marche
de
l'administration
publique fait
que
nous
sommes
résilients
et que
les
choses
vont fonctionner:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour
le
maintien
(A.
MÉMERY,
L
MAURIN,
A.
GODET,
D.
MEZY,
T.
MAZZANTI,
M.
DRURE,
P.
COMBE,
C.
FALCON,
D.
BRUNET),
5
voix
contre
le
maintien
(N.
HYVERNAT,
À.
BINEAU,
A.
GRES,
$.
VANEL,
J.
SOULIER.)
et
3
abstentions
(D.
VANESSE,
S.
BÉNAMAR,
X. POURCHER)
-__
Décide
de
maintenir
Madame
Annie
GODET,
3%
Adjointe
au
Maire,
dans
ses
fonctions
suite
au
retrait
de
ses
délégations. Monsieur
le
Maire
indique
que
cette
issue,
dommageable
pour
la
collectivité,
avait
été
envisagée
et
qu'en
l'absence
de
poste
d'adjoints
au
Maire
devenus
vacants,
les
autres
délibérations
inscrites
à
l'ordre
du jour
à
savoir
l'élection
de
nouveaux
adjoints
et la fixation
des
indemnités
de fonctions
deviennent
caduques,
l'ordre
du
jour
de
la séance
est donc
épuisé.
FE
CHAMBAZ
indique
qu'il
a toujours
donné
son pouvoir
et suivi
les
réunions
du
conseil
municipal
et qu'il
était
important
d'être
présent
ce
soir
où
3 adjoints
sortent pour
un
mot,
il indique
trouver
la situation
bizarre.
S.
VANEL
et Monsieur
le Maire font
part
d'une
ambiance
de
travail
tendue.
8/9
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2025 À.
MEMERY
répond
que
la
situation
actuelle
est
de
la
faute
du
Maire,
qu'ils
continuent
de
travailler
comme
ils
ont
toujours
travaillé
et
que
Monsieur
le
Maire
a en
peu
de
la
liste.
Monsieur
le Maire
répond qu'ils
inversent
les rôles.
P.
COMBE
indique
que
ce
n'est
pas
une
très
jolie
image
pour
le
public
et
invite
les
élus
à ne
pas
s'étendre
sur
le
sujet
en
demandant
à clôturer
la
séance.
D.
BRUNET
fait
part
que
le
retrait
de
délégation
entraine
le
retrait
des
indemnités
mais
que
cela
ne
changera
rien,
il indique
vouloir
continuer
à
travailler
et
ne
pas
voir
de
différence.
Il indique
être
désolé
que
les
élus
se
« boufjent
le nez
» alors
qu'il y a le risque
de faire
une
année
supplémentaire.
À.
GRES
répond
que
personne
ne
les a obligés
à faire
un
tract
dans
le quel
ils expriment
leur désaccord.
1. MAURIN
souhaïte
revenir sur les arrêtés
de retrait de délégations
du 30 septembre
qui ont été pris le lendemain
du
conseil
municipal
car
Monsieur
le Maire
affirme
que
les élus
concernés
sont
dans
l'opposition
et explique
que
C.
FALCON,
absente
au conseil
du
29 septembre,
s'est
vu supprimer
ses délégations
s'en pouvoir
s'exprimer
lors
du
tour
de
table
en conseil
la veille.
L
MAURIN
ajoute
que
cela
ne
les
empêchera
pas
de
travailler
avec
C.
FALCON
qu'elle
considère
comme
son
bras
droit
et de poursuivre
la confection
des colis
et des
visites aux personnes
âgées.
Monsieur
le Maire
répond
que
C.
FALCON
avait
donné
délégation
à 1. MAURIN
D.
BRUNET
demande
quelle
est la législation
sur
les vols
de
drones, faut-il
une
autorisation
car
il ne
s'agit pas
de
« drones
amateur
».
Monsieur
le Maire
lui répond
qu'il convient
d'être
habilité
et de
déclarer
son plan
de
vol et qu'en
cas
de doute
le
mieux
est
d'appeler
le
17.
Monsieur
le
Maire
ajoute
qu'il y
a
eu
récemment
des
survols
de
drones
au-dessus
du
chantier
de
travaux
du
carrefour
de
Tourinente
et indique
à D.
BRUNET
qu'il se renseigne
sur
la réglementation
applicable
et lui en fera
part.
À.
GODET
indique
à Monsieur
le Maire
qu'il
a exprimé
son
manque
de
confiance
et lui
demande
s'il existe
une
procédure
permettant
de lui retirer les délégations
consenties par le conseil municipal
en cas de perte
de confiance.
Monsieur
le Maire
répond
que
cette procédure
relève
des
articles du
CGCT.
À.
GODET
indique
que
c'est
une
question personnelle.
Monsieur
le Maire
redit qu'il
ne
s'agit pas
d'un
beau
spectacle
pour
le public
présent,
et qu'il serait
bien
de
ne
pas
reproduire
au
niveau
local ce qui
se passe
au
nivearr national.
D.
BRUNET
réaffirme
qu'ils feront
le travail sans
indemnités
ni délégations.
Monsieur
le
Maire
le remercie
et
lève
la séance.
Séance
levée
à
19h48
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Nicolas
HYVERNAT
Pierre
COMBE
.
cc
Z
J
7
Le
7
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6
octobre
2025