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Déliberation - deliberations 05 10 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 05 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Publié sur le site Internet de la ville le :
07 octobre 2022
DE SON Le Maire :
à 2 \C\ M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 5 octobre 2022
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6
JUILLET 2022.
APPROUVÉ
POINT2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU
CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT3. ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET
COMPTABLE M57.
APPROUVÉ
POINT 4. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 5. CONSTITUTION DE PROVISION POUR DÉPRÉCIATION DES
CREANCES DOUTEUSES.
APPROUVÉ
POINT 6. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL.
APPROUVÉ POINT 7. MISE EN EN PLACE DU DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE AU SEIN DE LA COMMUNE.
APPROUVÉ
POINT 8. CONVENTION PATRIMOINE ET EMPLOI.
APPROUVÉ
POINT 9. EXTINCTION PARTIELLE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE A PARTIR DU 1ER
JANVIER 2023.
APPROUVÉ
POINT 10. RECOURS AU STAGIAIRE BAFA.
APPROUVÉ
POINT 11. PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT D’ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS.
APPROUVÉ
POINT 12. RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER (CCRG).
APPROUVÉ
POINT 13. RAPPORT D'ACTIVITÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE ALSACE.
APPROUVÉ
POINT 14. AMÉNAGEMENT DE LA FRICHE SONOMAB ET EXTENSION DU PERISCOLAIRE.
APPROUVÉ
POINT 15. APPEL À PROJETS POUR L'EXPLOITATION D'UN BAR- RESTAURANT DANS LE FUTUR POLE CULTUREL DE SOULTZ.
APPROUVÉ POINT 16. DÉNOMINATION RUE - TERRAIN PERPENDICULAIRE À LA
RUE ALBERT REINBOLD.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h46.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée
en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 — décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 07 octobre 2022 le Maire, Marcello ROTOLO