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Déliberation - Liste des deliberations CM 10 fevrier 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
12 février 2026
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 10 février 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2026.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS
POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ.
APPROUVÉ
POINT 4. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN
BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER
D’ACTIVITÉ.
APPROUVÉ
POINT 5. BILAN DES MARCHÉS PUBLIC - 2025.
APPROUVÉ
POINT 6. DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026.
APPROUVÉ 2
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 19h55.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 12 février 2026