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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 13 avril 2018
Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 13 avril 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Direction Générale du secrétariat général Nantes, le 24 avril 2018
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 13 avril 2018
Cité des Congrès – 09h00
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu des délégations
• Approbation du procès-verbal du 16 février 2018
1 • Elaboration du plan local d’urbanisme métropolitain – Bilan
de la concertation préalable – Arrêt du projet
P. Pras
2 • Transition énergétique – Engagement Loire - Projet
alimentaire territorial « pour une alimentation locale, durable
et accessible à tous » - Adoption de la stratégie alimentaire
territoriale
JC.
Lemasson
3 • Extension du réseau de transports collectifs à l’extérieur du
périphérique – VERTOU – Prolongement du busway –
Approbation du principe - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE –
NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2
Babinière, Cetex et pôle d’échanges : marché de maîtrise
d’œuvre bâtiments – Lancement d’un concours – Election du
jury
B. Affilé
4 • Transition énergétique – BOUGUENAIS et VERTOU –
Extension P+R – Lancement de consultations
B. Affilé
5 • Liaison cyclable entre Couëron et Saint-Nazaire - Section
entre Couëron et Donges – Accord sur le tracé concernant
la commune de Couëron
J. Garreau
6 • Délégation de Service Public du réseau de transports
collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°16 –
Contribution financière forfaitaire – Mandats DSP :
programmes enveloppes lancement de consultation et
signature de marchés - Subvention d’investissement 2017
B. Affilé
7 • Convention relative au transport scolaire, aux lignes du
réseau départemental LILA ouvertes aux clients porteurs de
titres TAN, aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux
porteurs d’un titre LILA effectuant des dessertes pour le
compte du département, à la tarification combinée – Avenant
n° 2 – Approbation
B. Affilé8 • Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération
nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée
de septembre 2018 et des tarifs au 1er juillet 2018 –
Approbation
B. Affilé
9 • NANTES – Travaux d’aménagement des espaces publics
Feydeau Commerce – Modification du programme -
Lancement d’une procédure concurrentielle avec
négociation et d’une procédure adaptée pour la réalisation
des travaux – Maîtrise d’œuvre – Marché de prestations
similaires – Signature
A. Robert
10 • VERTOU – Aménagement du quai de la Chaussée des
Moines - NANTES – Aménagement des espaces publics
Feydeau Commerce - SAUTRON – Travaux axe Bretagne –
Mise en place d’une procédure d’indemnisation des
professionnels riverains – Commissions de Règlement
Amiable - Désignation des représentants de Nantes
Métropole
A. Robert
11 • NANTES - Transfert du pôle bus de la station Commerce –
Approbation du programme et de l’enveloppe financière
prévisionnelle – Marché de maîtrise d’œuvre - Signature
A. Robert
12 • NANTES / SAINT-HERBLAIN – Projet du Grand Bellevue –
Prise en considération des observations et propositions du
public sur le projet – Dossier de création de zone
d’aménagement concerté (ZAC) – Exonération de la part
intercommunale de la taxe d’aménagement (TA) –
Approbation
M Naël
13 • Délégation de la compétence d’attribution des aides à la
pierre de l’État en faveur du logement social et du logement
privé – Programmation 2018 – Avenants n°1 au titre de
l’année 2018 aux conventions avec l’État et l’Agence
Nationale de l’Habitat – Approbation
P. Pras
14 • Economie Sociale et Solidaire – Convention pluriannuelle
d’objectifs 2018-2020 avec l’association Les Ecossolies
A. Sobczak
15 • Construction d’un centre technique – BOUAYE – Pôle de
proximité sud-ouest – Transition énergétique – Lancement
d’une procédure adaptée
M. Gressus
16 • Etablissement public de coopération culturelle ESBANM –
Modification des statuts – Adhésion de la ville de Saint-
Nazaire et de la CARENE – Nouvelle dénomination de
l’établissement – Approbation
B. Affilé
17 • NANTES – Quartier de la création – Construction d’une
plateforme de valorisation économique et créative dans les
halles 1 et 2 – Evolution de l’enveloppe financière
prévisionnelle – Attribution et signature des marchés de
travaux
F. Trichet
18 • Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation F. Trichetdu quartier de la création – Ile de Nantes – Avenant 1 –
Approbation
19 • Ile de Nantes – Construction d’un immeuble d’entreprises
dédié aux biotechnologies – Evolution de l’enveloppe
financière prévisionnelle – Lancement d’un appel d’offres
ouvert
B. Affilé
20 • Adhésion de Nantes Métropole à l’association Ville &
Aéroport – Désignation d’un représentant de Nantes
Métropole – Approbation
J. Gillaizeau
21 • Désignations diverses J. Rolland
22 • Décision modificative n°1 2018 budget principal et budgets
annexes – Autorisations de programme et crédits de
paiement - Dispositions diverses
P. Bolo
23 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus
24 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions
financières
F. Roussel
25 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs
- Dispositions diverses – Approbation
F. Roussel
26 • Mise en configuration sportive d’Exponantes – Lancement
d’une procédure concurrentielle avec négociation
P. Bolo
27 • Eaux usées – Eaux pluviales – Arrêt des projets de zonage C. Couturier
28 • Syndicat Mixte Loire et Goulaine – Modification des statuts
et désignation d’un représentant supplémentaire de Nantes
Métropole au sein du syndicat
C. Couturier
29 • Eau – Assainissement – Programme – Enveloppe –
Attribution de marché – Lancement de procédures
négociées avec mise en concurrence
M. Pernot
30 • Fourniture de produits pour le traitement de l’eau potable de
l’usine de production de la Roche à Nantes et de chaux pour
l'assainissement des eaux usées - Lancement d'un appel
d’offres ouvert
M. Pernot