Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 20263003 52 ACTE TPN
Acte - DEL2023 52 ACTE TPN
Acte - 20252509 52 ACTE TPN
Acte - 20251404 22 ACTE TPN
Acte - 20241610 94 ACTE TPN
Acte - 20251802 11 ACTE TPN
Acte - DEL202255 55 ACTE TPN
Acte - 20261501 4 ACTE TPN
Acte - 20263004 61 ACTE TPN
Acte - 20252803 20 ACTE TPN
Acte - 20243105 52 ACTE TPN
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - 20243105 52 ACTE TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—- DEPARTEMENT
DE
L’'AVEYRON
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
31
mai
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Quorum
: 8
Présents
: 11
Votants
: 13
Procurations
: 2
Date
de convocation
: 27
mai
2024
Date
d’affichage
: 27
mai
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
à
18h00.
Le
Conseil
Municipal
de
cette Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu habituel
de
ses séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-
Pierre
CHARALAMBOS,
Claude
AROCAS,
Magali
COULET,
Christian
JULIAN,
Yvan
BOUAT,
Michèle
BARASCUD
Absents
excusés
: Jean-François
GALLIARD
Absents
: Lionel
CAYRON
Représentés
:
Sabine
THOMAS
par
Anne-Marie
FRENEHARD),
Virginie
GOVIGON
par
Paulette
FOURNIER
Obiet
: Nomination
Secrétaire
de
séance
Délibération
n°
2024-52
Vu
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le Maire
invite
le conseil
municipal
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
et voté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés :
Nomme
Alain
DELMAS
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à NANT,
le 31
mai
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Alain
BELMA
Richard
FIOL
cm
À
_E
=
0 7 JUIN 2024
Transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
:
ss sssssssssssesenssssnennee
PUbIIÉ 1e ? snnsrsrsrrsrerernsrerrnnrerererrreses Q.7.JUIN.2024............
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20240531-20243105_52-DE Reçu le 07/06/2024